« L’intégrité en recherche est la mise en pratique cohérente et constante de valeurs et de principes essentiels pour favoriser et atteindre l’excellence dans la quête et la diffusion du savoir. Ces valeurs sont l’honnêteté, l’équité, la confiance, la responsabilité et l’ouverture » (Conseil des académies canadiennes, 2010: 4)
L’intégrité scientifique vise à maintenir la cohérence interne au sein de la communauté scientifique afin que cette dernière puisse faire preuve d’une confiance prudente dans l’utilisation des résultats de recherche publiés par les pairs. En étant intègre dans le développement des connaissances, ça permet donc aux autres de s’appuyer sur vos publications sans avoir à reproduire systématiquement vos résultats et conclusions.
Elle vise aussi – et cette dimension devient encore plus importante à notre ère - à maintenir la cohérence externe de la science avec la société. En agissant de manière professionnelle, en suivant les standards scientifiques, en appliquant les bonnes pratiques, la communauté scientifique honore les promesses qu’elle fait à la société envers la véracité de ses conclusions et des recommandations qui s’appuient sur ses connaissances. De plus, en honorant le contrat social qui lie l’Université à la société en faisait preuve d’exemplarité dans la conduite de la recherche, la communauté scientifique peut ainsi gagner et maintenir la confiance investie en elle par la société. À l’inverse, la rigueur dans la conduite de la recherche permet d’assurer la protection de la société.
Les règles d'autorat définissent les critères d'attribution des crédits dans les publications scientifiques. L’équipe du BEIR vous accompagne pour respecter les normes éthiques et assurer une attribution juste et transparente des contributions des chercheurs.
Tout d’abord, soyons clairs : Le fait d’être en situation de conflit d’intérêts n’est pas problématique; l’absence de gestion adéquate l’est.
Les conflits d’intérêts peuvent influencer le processus de recherche et nuire à son intégrité. Une gestion transparente et rigoureuse permet d’identifier, de déclarer et d’atténuer ces situations afin de préserver l’objectivité et la crédibilité des travaux scientifiques.
La gestion des données de recherche assure la protection, l'intégrité et la conformité des données tout au long de leur cycle de vie. L’équipe du BEIR est là pour vous guider dans la mise en place de bonnes pratiques pour assurerla sécurité et la gestion éthique de vos données.
Malgré la variabilité interdisciplinaire potentielle, certaines pratiques exemplaires sont reconnues de manière universelle (cf. Fonds de recherche du Québec, 2022 : art. 4) :
- Mener des recherches dans un esprit authentique de quête du savoir;
- Promouvoir un climat d’intégrité, de responsabilité et de confiance du public en matière de recherche
- Veiller à posséder les connaissances et l’expertise nécessaires, et agir en conséquence
- Examiner avec intégrité le travail d’autrui
- Éviter les conflits d’intérêts ou, lorsqu’ils sont inévitables, les gérer d’une manière éthique
- Faire un usage responsable des fonds de recherche et des ressources et rendre des comptes
- Diffuser les résultats de la recherche de manière responsable et en temps voulu
- Traiter les données avec toute la rigueur voulue
- Reconnaître toutes les contributions à une recherche ainsi que leurs auteurs
- Traiter avec respect et équité et respect tout participant à la recherche
- Agir avec respect à l’égard des animaux et de l’environnement
- Développer des projets de recherche dans une perspective de réciprocité, lorsque cela est pertinent, et veiller au partage équitable des retombées de la recherche.
- Préciser les responsabilités des partenaires en matière de conduite responsable en recherche
- Superviser et former adéquatement les stagiaires, les étudiants et étudiantes et le personnel de recherche.
- Promouvoir la conduite responsable en recherche et suivre l’évolution des pratiques exemplaires
Les cas de manquement et de violation reconnus par les cadres règlementaires et qui peuvent prétendre être universels entre les disciplines et domaines sont, entre autres, les suivants :
Fabrication : L’invention de données, de documents originaux, de méthodes ou de résultats, y compris les graphiques et les images.
Falsification : La manipulation, la modification ou l’omission de données, de documents originaux, de méthodes ou de résultats, y compris les graphiques et les images, sans mention appropriée, de sorte que les travaux ne sont pas fidèlement représentés.
Destruction des données ou dossiers de recherche : La destruction de ses données ou dossiers de recherche ou de ceux d’une autre personne en violation de l’entente de financement, des politiques de l’établissement, des lois, des règlements ou des normes professionnelles ou disciplinaires applicables. Cela comprend aussi la destruction ou l’altération de données ou de dossiers pour éviter la découverte d’un acte répréhensible.
Plagiat : L’utilisation des travaux publiés ou non publiés d’une autre personne, notamment les théories, les concepts, les données, les documents originaux, les méthodes et les résultats, y compris les graphiques et les images, comme si c’était les siens sans faire les mentions appropriées et, le cas échéant, sans permission.
Republication ou autoplagiat : La publication, en quelque langue que ce soit, de ses travaux ou d’une partie de ses travaux, y compris de ses données qui ont déjà été publiées sans mention adéquate de la source ou sans justification
Attribution invalide du statut d’auteur : L’attribution inappropriée du statut d’auteur, notamment à des personnes autres que celles ayant apporté une contribution appréciable au contenu de la publication ou du document et en acceptant la responsabilité. Cela implique aussi l’acceptation inappropriée du statut d’auteur.
Mention inadéquate : Le défaut de reconnaître de manière appropriée les contributeurs. Constitue aussi une mention inadéquate le fait d’omettre de mentionner la source du soutien financier dans ses activités de recherche, tel qu’exigé par les organismes de financement.
Mauvaise gestion des conflits d’intérêts : Le défaut de reconnaître et/ou de gérer adéquatement tout conflit d’intérêts réels, potentiels ou apparents lié à ses activités de recherche.
Fausse déclaration dans une demande ou un document connexe : Fournir des informations incomplètes, inexactes ou fausses dans une demande de financement ou un document connexe, inclure des cocandidats ou partenaires sans leur consentement, ou demander des fonds malgré une inadmissibilité liée à une violation des politiques en conduite responsable en recherche.
Mauvaise gestion des fonds d’une subvention ou d’une bourse : Utiliser des fonds à des fins non conformes aux politiques des organismes subventionnaires, détourner des fonds, fournir des informations inexactes sur les dépenses ou ne pas respecter les cadres de gestion financière et les guides spécifiques aux subventions et bourses.
Violation des politiques et exigences concernant certains types de recherche : Ne pas se conformer aux exigences des politiques des organismes ou des politiques, lois ou règlements pertinents qui concernent certains types de recherche; ne pas obtenir les approbations, les permis ou les attestations appropriées avant d’entreprendre ces activités, notamment les suivantes :
- Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains dans sa version en vigueur;
- Normes et directives du Conseil canadien de protection des animaux (CCPA);
- Politiques des organismes relatives à la Loi sur l’évaluation d’impact;
- Licences de recherche requises sur le terrain;
- Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire;
- Programme des marchandises contrôlées;
- Lois et règlements de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN);
- Loi sur les aliments et drogues.
- Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes et les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche.
Porter atteinte à l’intégrité d’un processus d’évaluation par les pairs et à l’octroi de financement : La collusion, la mauvaise gestion des conflits d’intérêts, l’appropriation des travaux d’autrui sur la base d’information obtenue à l’occasion d’une évaluation par un comité de pairs ou le non-respect de la confidentialité.
Faire des allégations fausses, trompeuses ou quérulentes : Faire des allégations malveillantes, répétées ou visant intentionnellement à accuser faussement une personne de manquement à la conduite responsable en recherche. Le fait pour une personne ou un établissement d’exercer des représailles contre une personne ayant déposé, de bonne foi, des allégations de manquement à la conduite responsable en recherche.
Si vous êtes témoin d’une situation potentielle, apparente ou réelle de manquement, vous pouvez contacter la personne chargée de la conduite responsable de la recherche, M. Guillaume Paré, directeur du BEIR, par courriel de manière confidentiel à integrite@polymtl.ca.
Le fait de prendre contact avec le BEIR n'implique pas qu'une plainte doive être déposée. Il est possible de consulter ou nous informer d’une situation.
Nous encourageons la divulgation proactive des manquements et cherchons à protéger adéquatement contre les représailles les personnes qui nous signalent des situations de manquement.
