Bureau de l’éthique et de l’intégrité en recherche (BEIR)

Contactez-nous

integrite@polymtl.ca

ethique@polymtl.ca

securite.recherche@polymtl.ca

Outils, références et liens utiles

Cadres règlementaires
Éthique de la recherche avec des êtres humains

Énoncé de politique des trois Conseils (2022)

Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains (2020)

Code civil du Québec

Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

Entente-cadre régissant l'évaluation éthique des projets à risque minimal faisant intervenir plusieurs établissements universitaires québécois

U.S. Department of Health and Human Services - 45 CFR 46

Intégrité en recherche

Les règles générales communes des Fonds de recherche du Québec

Propriété intellectuelle - Les Fonds de recherche du Québec

Entente sur l'administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche

Le guide d'administration financière des trois organismes

Politique sur la CRR – Les Fonds de recherche du Québec (2022)

Cadre de référence des trois organismes sur la CRR (2021)

Sécurité en recherche

Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche

Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes