Répertoire des expertises
Renseignements généraux
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https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officielsRenseignements généraux
Loi Loi sur l’École Polytechnique de Montréal, L.Q. 2024, c. 48 Règlements Règlements généraux de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal Délégation de pouvoirs Statuts du Conseil académique Statuts du Conseil consultatif de l'École ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/1-documents-constitutifs-et-statutsRenseignements généraux
Règlements Règlement sur la consommation de boissons alcooliques Règlement concernant l'usage du tabac et autres produits connexes Règlement concernant le stationnement et la circulation sur les terrains de l'École Polytechnique Règlement concer ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/2-securite-des-biens-et-des-personnesRenseignements généraux
Politiques Politique d'acquisition de biens et services Politique en matière de développement durable • Coup d'oeil sur la politique en matière de développement durable Politique sur les affaires juridiques Politique de reconnaissance des dons P ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/3-administration-et-financesRenseignements généraux
Règlements Règlement sur les conflits d'intérêts des membres du personnel Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'École Polytechnique Description de fonctions des directrices et directeurs de dépar ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/4-ressources-humainesRenseignements généraux
Règlements en vigueur Règlements généraux et particuliers des études supérieures pour 2024-2025 Conditions d'admission et règlements pédagogiques des certificats pour 2024-2025 Déclaration des droits et responsabilités des étudiants de l'École P ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/5-affaires-academiques-et-experience-etudianteRenseignements généraux
Règlements Règlement régissant les conflits d¿intérêts financiers des chercheuses et chercheurs subventionnés par les Public Health Services (PHS) des États-Unis Politiques Politique en matière de propriété intellectuelle technologique Politique sur la ge ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/6-recherche-et-innovationRenseignements généraux
Règlements Règlement de la bibliothèque Règlement concernant l'utilisation et la gestion des ressources informatiques Politiques Politique en matière de droit d'auteur Politique sur le développement des collections de la Bibliothèque Politique r ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/7-ressources-informationnellesRenseignements généraux
Governing Documents and Statutes An Act respecting the Corporation of l'École Polytechnique de Montréal, SQ 2024, c 48 Security of Property and People Health and Safety Management Policy Policy to Prevent and Counter Sexual Violence Administration an ...
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