Règlements
- Règlement sur la consommation de boissons alcooliques
- Règlement concernant l'usage du tabac et autres produits connexes
- Règlement concernant le stationnement et la circulation sur les terrains de l'École Polytechnique
- Règlement concernant le cannabis
- Règlement pour un milieu de vie respectant l'intégrité des personnes et des biens
Politiques
- Politique concernant la gestion de la santé et de la sécurité
- Politique opérationnelle en matière de gestion des mesures d'urgence et de gestion de crise
- Politique sur l'utilisation de la vidéosurveillance avec enregistrement dans les pavillons de Polytechnique
- Politique sans fumée
- Politique pour prévenir et contrer les violences à caractère sexuel
- • Coup d'oeil sur la politique pour prévenir et contrer les violences à caractère sexuel
- Politique en matière d'équité, de diversité et d'inclusion
Procédures
- Procédure à suivre pour déclarer un événement avec ou sans boissons alcooliques
- Procédure d'intervention lorsqu'une personne présente un état pouvant constituer un danger pour elle-même ou pour autrui
- Procédure de déclaration des accidents, des incidents et des situations dangereuses en milieu de travail
- Procédure de déclaration des accidents, des incidents et des situations dangereuses pour la communauté étudiante
- Procédure concernant l'approvisionnement sécuritaire en azote liquide
- Procédure concernant la suspension des activités en cas d'intempéries
- Procédure concernant les fuites et les déversements de produits à risques
- Procédure concernant l'interruption de l'alimentation en gaz naturel lors d'incidents ou d'opérations d'entretien
