Politiques
- Politique d'acquisition de biens et services
- Politique en matière de développement durable
- Politique en matière de protection, de gestion et de promotion de l'environnement
- Politique sur les affaires juridiques
- Politique relative à l'emploi et à la qualité de la langue française
- Politique de reconnaissance des dons
- Politique d'acceptation des dons et commandites
- Politique de gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Politique linguistique
Directives
Procédures
- Procédure relative à la gestion des contrats d'approvisionnement, de services, de travaux de construction et d'acquisition de technologies de l'information
- Procédure relative à la disposition des biens
- Procédure relative à la réception des marchandises
- Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles
- Procédure pour l'organisation d'une conférence à Polytechnique (revenus et dépenses gérés par Polytechnique
- Procédure relative au traitement des plaintes découlant de la Loi sur les contrats des organismes publics
