Règlements
- Règlement sur les conflits d'intérêts des membres du personnel
- Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'École Polytechnique
- Description du rôle, des responsabilités, du profil et des compétences de la Directrice générale ou du Directeur général
- Description du rôle, des responsabilités, du profil et des compétences de la Présidence du Conseil d’administration de Polytechnique Montréal
- Description de fonctions des directrices et directeurs de département
- Règlement relatif à la nomination et au renouvellement de mandat de la directrice générale ou du directeur général de Polytechnique Montréal
- Statut et conditions d’emploi de la secrétaire générale ou du secrétaire général
Procédures
- Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des directrices fonctionnelles et directeurs fonctionnels
- Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des directeurs de département
- Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des directeurs d'institut
- Procédure relative à l'attribution de l'éméritat
- Procédure relative à l'attribution annuelle du Prix d'excellence en enseignement de Polytechnique Montréal
- Procédure relative à l'attribution annuelle du Prix d'excellence en recherche et innovation de Polytechnique Montréal
- Procédure de sélection des candidatures et d'attribution des chaires d'excellence en recherche du Canada
