Règlements en vigueur
Règlements versions antérieures
- Conditions d'admission et règlements pédagogiques des certificats 2019-2020
- Conditions d'admission et règlements pédagogiques des certificats 2020-2021
- Conditions d'admission et règlements pédagogiques des certificats 2021-2022
- Conditions d'admission et règlements pédagogiques des certificats 2022-2023
- Conditions d'admission et règlements pédagogiques des certificats pour 2023-2024.pdf
- Règlements des études du baccalauréat en ingénierie 2019-2020
- Règlements des études du baccalauréat en ingénierie 2020-2021
- Règlements des études du baccalauréat en ingénierie 2021-2022
- Règlements des études du baccalauréat en ingénierie 2022-2023
- Règlements des études du baccalauréat en ingénierie 2023-2024
- Règlements généraux et particuliers des études supérieures 2019-2020
- Règlements généraux et particuliers des études supérieures 2020-2021
- Règlements généraux et particuliers des études supérieures pour 2021-2022
- Règlements généraux et particuliers des études supérieures pour 2022-2023
- Règlements généraux et particuliers des études supérieures pour 2023-2024
Politiques
- Politique d'encadrement des étudiants des cycles supérieurs *
- Politique d’évaluation, d’amélioration et de valorisation de l’enseignement
- Politique sur la formation continue
- Politique cadre sur l'accueil et le soutien des étudiants en situation de handicap
- Politique de reconnaissance des acquis scolaires et extrascolaires
- Politique sur la liberté académique
- • Coup d'oeil sur la politique sur la liberté académique
- Politique relative à la santé mentale de la communauté étudiante
- • Coup d'oeil sur la politique relative à la santé mentale de la communauté étudiante
