Règlements
- Règlements généraux de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal
- Délégation de pouvoirs
- Statuts du Conseil académique
- Statuts du Conseil consultatif de l'École Polytechnique (COCEP)
- Statuts du Comité exécutif
- Statuts du Comité de vérification
- Statuts du Comité de gouvernance
- Statuts du Comité de direction
- Statuts de l'Assemblée de direction
- Statuts des Commissions des études
- Statuts de la Commission de la recherche
- Statuts de l'Assemblée générale des professeurs
- Statuts du Comité de discipline étudiante
