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  Numéro 44 , octobre 2006
 
sommaire
Mot du directeur
Mesures de compression budgétaire
Austérité, quand tu nous guettes
Perspectives de travail 2006-2007
Pirate malgré vous?
Poly a du style : suivez le guide (prise 2)!
Des craques dans le béton aux sacs à main !
Entrevue avec Joël Bédard
Entrevue avec François Busque
Histoire d'une petite boîte
Poussée de croissance au PEB
chroniques
Nouvelles
Échos de la boîte à suggestions
La Bibliothèque c'est aussi...
Pirate malgré vous?

L'arrivée massive des publications électroniques et les téléchargements de fichiers audio et vidéo ont fait de la protection du droit d'auteur un sujet d'actualité. Êtes-vous un pirate qui s'ignore ?

La Bibliothèque reçoit de nombreuses questions touchant le respect du droit d'auteur en général et les conditions d'utilisation des ressources électroniques en particulier. En effet, la Bibliothèque est signataire des contrats qui permettent à la communauté de Polytechnique d'accéder à plusieurs milliers de revues, livres et banques de données électroniques. En tant que responsable du développement des collections, Marc Hiller est la personne-ressource à la Bibliothèque pour les questions concernant le droit d'auteur.

La réforme de 1997 de la Loi sur le droit d'auteur, l'avènement massif des publications électroniques, les téléchargements de fichiers audio et vidéo ainsi que le piratage ont fait du droit d'auteur un sujet de grande actualité dans les universités et la société en général. À l'occasion, des fournisseurs de ressources électroniques nous signalent des utilisations non permises de ces ressources et la Bibliothèque doit intervenir pour que cessent ces infractions. De plus, les moyens technologiques dont nous disposons nous permettent de stocker et de redistribuer des documents électroniques alors que les détenteurs des droits d'auteur sur ces documents ne l'autorisent pas toujours. Avec le temps, nous avons constaté l'ignorance généralisée touchant le droit d'auteur à l'École.

Pour remédier à cette situation, nous offrons donc, sur notre site Web, une énumération d'utilisations permises et interdites des ressources électroniques.

Nous offrons également des présentations sur le droit d'auteur qui peuvent être adaptées au besoin des demandeurs. En février dernier, lors d'une rencontre sur le droit d'auteur et les licences avec les étudiants et professeurs de deux Chaires de recherche du Canada les thèmes suivants ont été abordés : concepts de base, exceptions à la Loi, mécanismes de demande de permission, contrats de cession (entre auteurs et éditeurs). De nombreuses questions ont été soulevées. Cependant, plusieurs participants, qui s'attendaient à recevoir des réponses claires, sont restés sur leur faim. En effet, la Loi sur le droit d'auteur est souvent laissée à l'interprétation des tribunaux et il existe encore peu de jurisprudence sur cette question au Canada. Malgré cela, la présentation a permis de démystifier quelque peu le sujet et de répondre à certaines des questions les plus fréquentes.

Si vous désirez organiser une présentation sur le droit d'auteur pour un groupe à l'École, veuillez communiquer avec Marc Hiller par courriel ou au poste 5214.

Marc Hiller

 

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Cet article est diffusé par la Bibliothèque de l'École Polytechnique de Montréal.

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