Recherche et innovation

Travaux de recherche comportant des risques biologiques

Mesures à prendre dans le contexte de la pandémie de COVID-19 

Le secteur de la santé et de la sécurité au travail nous informe des mesures suivantes concernant la recherche avec des risques biologiques :

  • Se conformer aux instructions institutionnelles quant aux mesures entourant la pandémie de COVID-19 qui se trouvent ICI.
  • Dans le cas de culture cellulaire, s'assurer que les incubateurs ont suffisamment de gaz (généralement du CO2).
  • Dans le cas d'utilisation de matériaux frais, il faudrait les congeler ou les jeter comme déchets biomédicaux.
  • Le secteur reste disponible si des incidents surviennent ou si vous avez des questions. Se référer au site web afin de prendre contact.

À Polytechnique Montréal, toute recherche présentant des risques biologiques doit être évaluée et approuvée par le responsable de la biosécurité de l’établissement (RBE) qui s'assure que les travaux de recherche sont réalisés conformément aux règles en vigueur en la matière au Canada.

Tout chercheur entendant poursuivre des travaux de recherche présentant des risques biologiques dans un laboratoire de Polytechnique Montréal doit déposer une demande de certification (.docx) auprès du coordonnateur à la Direction de la formation et de la recherche. Sur réception d’un avis favorable du RBE, la Direction de la formation et de la recherche émettra au chercheur un Certificat d’acceptation d’un projet de recherche comportant des risques biologiques attestant la conformité du projet. 

Les fonds de tout chercheur désirant poursuivre des travaux de recherche présentant des risques biologiques demeureront bloqués jusqu’à l’obtention d’un Certificat d’acceptation d’un projet de recherche présentant des risques biologiques dangereux émis par la Direction de la formation et de la recherche de Polytechnique Montréal.

Travaux visés 

Les travaux suivants doivent être évalués et approuvés par le responsable de la biosécurité de Polytechnique Montréal avant le début des travaux :

  • Les manipulations de tissus humains ou de tissus d'animaux, incluant les liquides biologiques, les cellules et les cultures cellulaires;
  • La manipulation de molécules d'ADN produites par recombinaison;
  • L'importation et la manipulation d'organismes (bactéries, mycètes, virus, parasites, etc.), de leurs toxines ou de toute matière contenant ces organismes (ex : cultures cellulaires, tissus, spécimens de diagnostic);
  • La manipulation de prions;
  • L'importation, la fabrication et la manipulation de substances nouvelles (ex. substances biotechnologiques animées);
  • La manipulation de tout autre produit pour lequel il a été démontré, ou il y a des motifs de croire, qu'il provoque la maladie chez l'humain ou l'animal ou qu'il peut nuire à l'environnement.

Ces exemples ne constituent pas une liste exhaustive. En cas de doute, les chercheurs sont invités à consulter le responsable chargé de l’application de la Procédure visant la certification des travaux de recherche utilisant des produits biologiques (.pdf) ou le responsable de la biosécurité de l’établissement pour obtenir des conseils.

Formulaires 

  • Formulaire de demande de certification - Projet de recherche comportant des risques biologiques (.docx)
  • Formulaire pour rapport annuel/rapport final - Projet de recherche comportant des risques biologiques (.docx)
  • Formulaire de demande d'amendement - Projet de recherche comportant des risques biologiques (.docx)
  • Formulaire de demande d'accès temporaire à des fonds de recherche - Projet de recherche comportant des risques biologiques (.docx)