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Travaux de recherche comportant des risques biologiques

À Polytechnique Montréal, toute recherche présentant des risques biologiques doit être évaluée et approuvée par le responsable de la biosécurité de l’établissement (RBE) qui s'assure que les travaux de recherche sont réalisés conformément aux règles en vigueur en la matière au Canada.

Tout chercheur entendant poursuivre des travaux de recherche présentant des risques biologiques dans un laboratoire de Polytechnique Montréal doit déposer une demande de certification auprès de la Direction de la recherche, de l’innovation et des affaires internationales. Sur réception d’un avis favorable du RBE, la Direction de la recherche et de l’innovation émettra au chercheur un Certificat d’acceptation d’un projet de recherche comportant des risques biologiques attestant la conformité du projet. 

Les fonds de tout chercheur désirant poursuivre des travaux de recherche présentant des risques biologiques demeureront bloqués jusqu’à l’obtention d’un Certificat d’acceptation d’un projet de recherche présentant des risques biologiques dangereux émis par la Direction de la recherche et de l’innovation de Polytechnique Montréal.

Travaux visés 

Les travaux suivants doivent être évalués et approuvés par le responsable de la biosécurité de Polytechnique Montréal avant le début des travaux :

  • Les manipulations de tissus humains ou de tissus d'animaux, incluant les liquides biologiques, les cellules et les cultures cellulaires;
  • La manipulation de molécules d'ADN produites par recombinaison;
  • L'importation et la manipulation d'organismes (bactéries, mycètes, virus, parasites, etc.), de leurs toxines ou de toute matière contenant ces organismes (ex : cultures cellulaires, tissus, spécimens de diagnostic);
  • La manipulation de prions;
  • L'importation, la fabrication et la manipulation de substances nouvelles (ex. substances biotechnologiques animées);
  • La manipulation de tout autre produit pour lequel il a été démontré, ou il y a des motifs de croire, qu'il provoque la maladie chez l'humain ou l'animal ou qu'il peut nuire à l'environnement.

Ces exemples ne constituent pas une liste exhaustive. En cas de doute, les chercheurs sont invités à consulter le responsable chargé de l’application de la Procédure visant la certification des travaux de recherche utilisant des produits biologiques dangereux ou le responsable de la biosécurité de l’établissement pour obtenir des conseils.

Formulaires