1. Organisation générale

                                           Repérage dans les documents officiels de Polytechnique

 

Règlements

• Règlements généraux de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal (2005-09-21)
• Délégation de pouvoirs [pdf] (2009-06-11)
• Règlement sur les conflits d'intérêts des membres du personnel (1995-06-15)
• Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration de l'École Polytechnique (2006-09-21)
• Règlement contre le harcèlement (2004-12-06) (English version available)
• Règlement sur la consommation de boissons alcooliques à l'École Polytechnique (2008-06-12)

Politiques

• Politique pour contrer le harcèlement sexuel
  (remplacée par le Règlement contre le harcèlement)
• Politique pour un environnement sans fumée [entrée en vigueur des dernières modifications le 31 mai 2006] (2006-05-11)
• Politique en matière de probité (English version available)
• Politique sur les affaires juridiques (2002-12-13)
• Politique en matière de droit d'auteur (2005-05-26) (English version available)
• Politique relative à l'emploi et à la qualité de la langue française (2005-11-22)
• Politique concernant la consommation de boissons alcoolisées dans le cadre d'activités sociales et de détente (remplacée par le Règlement sur la consommation de boissons alcooliques à l'École Polytechnique)
• Politique de reconnaissance des dons et des commandites (2004-09-23)
• Politique d'acceptation des dons et commandites (2004-09-23)

Directives

• Directive concernant les dons et les commandites (2006-11-09)
• Directive sur la rédaction et la diffusion des documents officiels (2001-10-16)
• Directive concernant la vente, la publicité, le colportage et la sollicitation (2008-11-25)
• Directive concernant la protection des renseignements personnels et la destruction de documents (2008-11-25)

Procédures

• Procédure concernant la suspension des activités normales en cas d'intempéries et d'avaries (2007-11-13)
• Procédure relative au choix de candidatures au titre de docteur honoris causa (2008-11-17)
• Guide d'application du « Règlement sur la consommation de boissons alcooliques à l'École Polytechnique » (2008-06-12)

Autres

• Procès-verbaux: Conseil d'administration, Conseil académique, Assemblée de Direction, Comité de coordination, Commission de la recherche, Commission des études
• Liste des doctorats honoris causa recommandés par l'École Polytechnique

1.1   Documents constitutifs et statuts

Autres

• Loi sur la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal
• Mission et énoncé de vision de l'École Polytechnique (2007-09-27)

• Guide des profils des compétences et d’expérience des membres du Conseil d’administration de l’École Polytechnique (2011-07-07)

• Statuts du Conseil académique (2011-12-22)
• Statuts du Conseil consultatif de l'École Polytechnique (COCEP) (2009-11-05)
• Statuts du Comité exécutif (2005-09-21)
• Statuts du Comité de vérification (2005-09-21)
• Statuts du Comité de gouvernance (2008-12-11)
• Statuts du Comité de coordination (1996-08-22)
• Statuts de l'Assemblée de direction (2002-01-30)
• Statuts de la Commission des études (2011-12-23)
• Statuts de la Commission de la recherche (2011-12-23)
• Statuts de la Commission des affaires institutionnelles (2004-12-09)
• Statuts de l'Assemblée générale des professeurs (2001-09-20)

1.2   Sécurité des personnes et des biens

Règlements

• Règlement concernant les menaces et les voies de fait (2003-02-13)

Politiques

• Politique concernant la gestion de la santé et de la sécurité (2011-11-17)
  

• Politique opérationnelle en matière de gestion des mesures d'urgence et de gestion de crise (2009-01-20)

Procédures

• Procédure d'intervention lors de menaces et de voies de fait (2003-01-14)
• Procédure d'intervention lorsqu'une personne présente un état pouvant constituer un danger pour elle-même ou pour autrui (2007-09-20)

• Procédure concernant l'approvisionnement sécuritaire en azote liquide [pdf ] (2010-09-27)