Règlement et avis

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Courriel
retraite@polymtl.ca

Local
A-429.23,
Pavillon Principal

Notez que des changements subséquents à la publication des documents ci-dessous peuvent s'appliquer sans toutefois être reflétés ici.

Règlement

2016/06/08

Règlement du Régime de retraite de la Corporation de l'École Polytechnique (modifié et refondu) (.pdf)

Avis aux participants

2023/10/17	Avis aux participants - modification au 1^er janvier 2023 (indexation des rentes versées du nouveau volet) (.pdf)
2020/12/14	Avis aux participants - modification au 1^er janvier 2021 (prestation anticipée et service crédité après 65 ans) (.pdf)
2020/12/14	Avis aux participants - modification au 1^er janvier 2021 (indexation des rentes versées du nouveau volet) (.pdf)
2018/10/26	Avis aux participants - modification au 1^er janvier 2018 (indexation des rentes versées du nouveau volet) (.pdf)
2018/06/04	Avis aux participants - modifications à la suite de l'entente du 28 février 2018 (.pdf)
2017/02/09	Avis aux participants - modification au 1^er janvier 2016 (indexation des rentes versées du nouveau volet) (.pdf)

Documents antérieurs

2016/12/08	Avis aux participants - modification au 1er décembre 2016 (.pdf)
2015/12/17	Avis aux participants - modification au 1er janvier 2016 (.pdf)
2014/12/11	Avis aux participants - modification au 1er janvier 2015 (.pdf)
2013/12/16	Avis aux participants - modifications au 1er janvier 2014 (.pdf)
2012/12/17	Avis aux participants - modifications au 1^er janvier 2013 (.pdf)
2012/05/30	Avis aux participants - modifications au 28 juin 2010 (.pdf)
2009/09/28	Avis aux participants - Nouvelles dispositions de la loi RCR (.pdf)
2008/08/28	Avis aux participants - modifications au 1^er janvier 2008 (.pdf)
2008/08/28	Avis aux participants - modifications au 28 mai 2008 (.pdf)
2008/05/12	Avis aux participants - modifications au 1^er janvier 2007 (.pdf)
2006/12/20	Avis aux participants - modifictions au 20 décembre 2006 (.pdf)
2006/06/22	Avis aux participants - modifications au 1er janvier 2005 (.pdf)
2004/04/06	Avis aux participants - modifications au 22 septembre 2003 (.pdf)
2003/05/30	Avis aux participants - modifications aux 1^er janvier 2001 et 1^er janvier 2003 (.pdf)
2002/06/25	Avis aux participants - modifications au 1er janvier 2001 (.pdf)