7 Gestion de la recherche

                                          Repérage dans les documents officiels de Polytechnique

Politiques

• Politique en matière de propriété intellectuelle technologique [pdf] (2010-09-23) (English version available)
• Politique sur l'administration des fonds de recherche (2005-05-27)
  (Remplace l'avis DG-235)
• Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains (2013-02-11) (English version available)
• Politique sur les relations avec les entrerises dérivées (2004-04-15)
• Politique relative à la reconnaissance d'un centre de recherche (2005-01-27)
• Politique relative à la reconnaissance d'un groupe de recherche (2005-01-27)
• Politique relative à l'intégrité et aux conflits d'intérêts en recherche (2009-11-05) (English version available) Annnonce à la communauté (2009-12-08)

Directives

• Directive concernant la disposition d'appareils de recherche (2011-10-06)

Procédures

• Modalités d'application de la « Politique relative à la reconnaissance d'un centre de recherche » (2005-01-27)
• Modalités d'application de la « Politique relative à la reconnaissance d'un groupe de recherche » (2005-01-27)
• Modalités d'application de la « Politique sur l'administration des fonds de recherche » [format PDF] (2006-04-12) (Remplace les Avis DG-234 et DG-240)
• Procédure visant la certification des travaux de recherche utilisant des produits biologiques dangereux (English version available) (2008-09-30)
• Procédure visant la certification de conformité éthique des travaux de recherche avec des animaux (English version available) (2011-06-14)
• Procédure de certification des travaux de recherche comportant ou pouvant comporter des risques informatiques(2009-02-03)(English version available)

Autres

• Direction de la recherche et de l'innovation : planification stratégique et rapports internes