Reglements generaux des etudes superieures pour 2012-2013

Documents officiels

Règlements généraux des études supérieures pour 2012-2013 [ autres années ]

Table des matières

1 - Grades et diplômes
2 - Définitions
3 - Catégories d'étudiants
4 - Conditions d'admission
5 - Demande d'admission
6 - Plan d'études
7 - Inscription
8 - Évaluation
9 - Encadrement des étudiants
10 - Limites de temps
11 - Fraude
12 - Appel
13 - Annulation de l'octroi d'un grade ou d'un diplôme
14 - Application des règlements et dérogation
15 - Code de conduite

P - R è g l e m e n t s p a r t i c u l i e r s

A - Microprogrammes
20 - Attestation
25 - Annulation de la candidature

B - Diplôme d'études supérieures spécialisées
30 - Diplôme
31 - Conditions d'admission
32 - Limites de temps
33 - Programme
34 - Plan d'études
35 - Annulation de la candidature
36 - Conditions d'obtention du diplôme

C - Maîtrises
50 - Grades
51 - Conditions d'admission
52 - Limites de temps
53 - Exigences du programme
54 - Plan d'études
55 - Maîtrise recherche
56 - Maîtrise cours
57 - Conditions d'obtention d'un diplôme de maîtrise
58 - Annulation de la candidature

D - Doctorat
70 - Grade
71 - Conditions d'admission
72 - Limites de temps
73 - Exigences du programme
74 - Plan d'études et comité aviseur
75 - Examen général de synthèse
76 - Thèse de doctorat
77 - Diplôme
78 - Annulation de la candidature

G - Ateliers d'enrichissement des habiletés au doctorat

H - Cours hors établissement

S - Formations en santé et sécurité

E - En cas de conflit ou de différend

M - Modalités d'application des règlements des études supérieures
M1 - Baccalauréat-maîtrise intégré (BMI)
M2 - Baccalauréat-DESS intégré (BDI)
M3 - Absence aux travaux pratiques, contrôles et examens
M4 - Fraude, plagiat et grille de sanctions

Les règlements généraux précisent les exigences qui s'appliquent à l'ensemble des programmes d'études supérieures de l'École Polytechnique.

→ Les étudiants doivent régulièrement consulter leur courrier électronique. C'est principalement par cet outil que le Registrariat communique ses avis, qu'ils soient personnels ou non.
→ Les étudiants désirant communiquer avec le Registrariat peuvent se présenter au local A-201 ou envoyer un message à l'adresse ci-contre : registraire@polymtl.ca

Il incombe à l'étudiant:
→ de se familiariser avec les règlements de l'École et avec le calendrier universitaire;
→ de s'informer auprès de son département ou institut des conditions particulières d'application;
→ de s'assurer que les différents formulaires requis au cours de son cheminement sont complétés et soumis aux autorités compétentes dans les délais prévus.

Toute négligence à ces égards peut entraîner des retards et se répercuter sur le déroulement des études.

Les présents règlements sont en vigueur pour une période d'une année débutant au trimestre d'automne de l'année courante.

Le contenu de cet annuaire est donné sous réserve des modifications qui peuvent y être apportées ultérieurement et qui sont imprévisibles au moment de la publication. Les modifications éventuelles des règlements ou de leurs modalités d'application seront portées à la connaissance des étudiants et également mis à jour sur le site Internet de l'École.

Le lecteur est invité à consulter l'index des règlements en fin de volume.

1 Grades et diplômes

L'École Polytechnique, régie par un contrat d'affiliation avec l'Université de Montréal, offre des programmes d'études conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS), à la maîtrise ès sciences appliquées (M.Sc.A.), à la maîtrise en ingénierie (M.Ing.) et au doctorat (Ph.D.).

Les études peuvent être suivies dans diverses spécialités et options. Celles-ci sont indiquées dans les règlements particuliers à chacun des programmes.

2 Définitions

2.1 Généralités

Dans le présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent:

Département désigne également un institut;
Directeur de département désigne également toute personne mandatée par ce dernier pour remplir une fonction spécifique (dans le cas de l'Institut de génie biomédical, le directeur de programme remplit cette fonction);
Directeur d'études ou de recherche désigne également le codirecteur dans le cas d'une codirection.

2.2 Trimestre

Le trimestre est une période de quinze semaines pendant laquelle l'École poursuit des activités d'enseignement et d'encadrement.

L'année universitaire se divise en trois trimestres:

le trimestre d'automne, entre le 1er septembre et le 31 décembre;
le trimestre d'hiver, entre le 1er janvier et le 30 avril;
le trimestre d'été, entre le 1er mai et le 31 août.

2.3 Crédit

Le crédit est une unité par laquelle l'École attribue une valeur numérique à la charge de travail exigée d'un étudiant pour atteindre les objectifs d'une activité pédagogique. Un crédit représente quarante-cinq heures (trois heures par semaine pendant un trimestre) consacrées par l'étudiant aux activités de cours, de travaux pratiques, de séminaires, de stage ou de recherche ainsi qu'au travail personnel nécessaire, selon l'estimation de l'École.

Si des activités entrant dans le calcul du crédit ne peuvent avoir lieu, elles doivent être reprises selon des modalités fixées par l'École.

2.4 Cours préalable

Un cours est préalable à un autre s'il doit nécessairement avoir été suivi avec succès avant cet autre.

2.5 Cours corequis

Un cours est corequis à un autre s'il doit être suivi en même temps que cet autre, à moins qu'il n'ait été réussi précédemment.

3 Catégories d'étudiants

Dans le cadre des études supérieures, l'École reçoit des étudiants réguliers, des étudiants libres, des étudiants visiteurs et des étudiants auditeurs.

3.1 Étudiant régulier

L'étudiant régulier est une personne admise à un programme d'études et inscrite aux activités de ce programme.

3.2 Étudiant libre

L'étudiant libre est une personne qui, sans être admise à un programme d'études, est autorisée à s'inscrire à un ou plusieurs cours de l'enseignement régulier et est soumise au processus d'évaluation prévu à ces cours.

3.3 Étudiant visiteur

L'étudiant visiteur est une personne admise à un programme d'études dans un autre établissement et qui est inscrite à une ou plusieurs activités pédagogiques à l'École, et est soumise au processus d'évaluation prévu.

3.4 Étudiant auditeur

L'étudiant auditeur est une personne qui, sans être admise à un programme d'études, est inscrite à un ou plusieurs cours de l'enseignement régulier et n'est soumise à aucun processus d'évaluation. Les cours qu'il a suivis portent la mention SE sur le relevé de notes, aucun crédit n'étant reconnu pour cette catégorie d'étudiants.

4 Conditions d'admission

Les conditions d'admission décrites dans les règlements représentent des exigences minimales. Certains programmes peuvent comporter des exigences particulières additionnelles.

L'École n'est pas tenue d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admission.

4.1 Étudiant régulier

Pour être admis à titre d'étudiant régulier aux études supérieures, un candidat doit satisfaire aux conditions d'admission particulières du programme postulé.

4.2 Étudiant libre, visiteur et auditeur

4.2.1 Étudiant libre - Pour être admis à titre d'étudiant libre, un candidat doit posséder une formation jugée suffisante et de bons résultats académiques. L'expérience professionnelle peut également être prise en compte.

L'École ne peut s'engager à offrir aux étudiants libres tous les cours de l'enseignement régulier. La nature de certains cours et les conditions d'acceptation obligent parfois à accorder la priorité aux étudiants inscrits dans un programme.

4.2.2 Étudiant visiteur ou auditeur - Pour être admis à titre d'étudiant visiteur ou auditeur, un candidat doit posséder une formation qui lui permette de tirer profit des cours qu'il veut suivre.

4.3 Examens préalables

4.3.1 L'École peut imposer un test de connaissance du français aux candidats dont la langue maternelle n'est pas le français ou dont les études antérieures n'ont pas été faites en français. Si les résultats à ce test sont trop faibles, l'École peut refuser le candidat ou l'admettre et exiger qu'il suive des cours de français qui faciliteront la poursuite de ses études.

4.3.2 Dans les cas où la chose paraît nécessaire ou utile pour déterminer si un candidat est apte à s'inscrire à un cours particulier, l'École pourra lui imposer un examen de contrôle.

4.3.3 Dans les cas où la chose paraît nécessaire ou utile pour établir les détails du plan d'études d'un candidat, ce dernier pourra être appelé à passer un examen permettant d'évaluer ses connaissances sur les sujets qui seront déterminés par le département auquel il doit être rattaché.

De façon générale, les étudiants qui ne peuvent lire facilement l'anglais s'exposent à des difficultés dans leurs études, étant donné le nombre considérable de manuels et de publications édités dans cette langue.

5 Demande d'admission

Un prétraitement des demandes d'admission est réalisé par les responsables du Registrariat en vue de vérifier la présence de toutes les pièces requises et le respect des conditions générales d'admission. Une proposition d'admission dans un programme de cycles supérieurs est alors acheminée au responsable du programme concerné qui finalise l'étude du dossier. Ce dernier soumettra sa recommandation au Registrariat. Les demandes d'admission sont étudiées en fonction des aptitudes du candidat et des ressources disponibles pour l'encadrer. Toute admission requiert l'acceptation par un professeur ou un chercheur de l'École à encadrer les études et travaux du candidat.

Un étudiant admis à l'École Polytechnique n'est pas automatiquement inscrit. Pour être inscrit, l'étudiant doit payer ses frais de scolarité.

5.1 Admission

5.1.1 Étudiant régulier - Le candidat qui désire s'inscrire pour la première fois à un programme d'études supérieures doit remplir le formulaire officiel de demande d'admission et le présenter, accompagné de toutes les pièces requises, conformément aux instructions écrites sur ce formulaire.

5.1.2 Étudiant libre - Le candidat qui désire s'inscrire à un ou des cours avec le statut d'étudiant libre doit remplir le formulaire officiel de demande d'admission prévu à cet effet et le présenter, accompagné de toutes les pièces requises, conformément aux instructions écrites sur ce formulaire.

5.1.3 L'avis d'admission fait foi d'autorisation à s'inscrire et à verser les droits de scolarité. Cet avis est valable pour une durée de 3 trimestres consécutifs à compter du premier trimestre autorisé pour l'inscription. Les règles régissant l'inscription sont présentées à l'article 7.

5.1.4 Dans le cas où l'inscription serait différée de plus de 3 trimestres, le candidat doit présenter une nouvelle demande d'admission.

5.1.5 Un étudiant libre peut devenir admissible à un programme de cycles supérieurs s'il réussit un minimum de 9 crédits de cours de cycles supérieurs à l'École Polytechnique avec une moyenne cumulative de 2,75/4,0 pour une admission au DESS ou de 3,0/4,0 pour une admission à la maîtrise. Pour ce faire, l'étudiant devra déposer une nouvelle demande d'admission en respect des dates butoirs spécifiées au calendrier universitaire.

5.2 Réadmission

5.2.1 L'étudiant régulier n'a pas à renouveler sa demande d'admission à moins qu'il n'ait interrompu ses études durant plus de 3 trimestres consécutifs.

5.2.2 L'étudiant dont l'inscription a été annulée et qui présente une nouvelle demande d'admission peut se voir imposer des conditions particulières.

5.2.3 Les demandes de réadmission sont examinées par le Registrariat et le département concerné, en tenant compte du dossier du candidat, de la pertinence de son sujet de recherche éventuel et de la disponibilité des ressources humaines et matérielles du département.

5.3 Équivalence, exemption, transfert

5.3.1 Le candidat qui désire bénéficier d'équivalence, d'exemption ou de transfert de cours doit en faire la demande, avec pièces à l'appui, au moment où il présente sa demande d'admission ou pendant les 3 premiers trimestres de sa scolarité.

5.3.2 Les demandes d'équivalence, d'exemption et de transfert de cours doivent être approuvées par le directeur d'études ou de recherche du candidat et le coordonnateur des programmes d'études supérieures. Si ces demandes sont acceptées par le Registrariat, les équivalences, exemptions et transferts apparaissent sur le plan d'études de l'étudiant.

5.3.3 Il y a équivalence d'un cours lorsqu'un cours de même niveau, réussi par un candidat dans une autre institution reconnue, satisfait aux exigences d'un cours faisant partie de son plan d'études. L'équivalence doit être approuvée par le professeur de l'École titulaire du cours.

Le cours équivalent, offert par l'École, est inscrit au plan d'études du candidat; les crédits attribués à ce cours sont comptés dans le total; la note est Y.

5.3.4 Il y a exemption d'un cours lorsque la formation et l'expérience d'un candidat permettent de le dispenser d'un cours obligatoire (ne s'applique qu'aux programmes comportant des blocs de cours obligatoires).

Le cours est inscrit au plan d'études du candidat; les crédits attribués à ce cours sont comptés; la note est X.

5.3.5 Il y a transfert d'un cours lorsqu'un cours offert par l'École et inscrit au plan d'études du candidat a déjà été suivi avec succès par celui-ci avant son admission à un nouveau programme. Le cours est inscrit au plan d'études du candidat; les crédits sont comptés dans le total; la note déjà obtenue est transférée.

5.3.6 Pour que le transfert ou l'équivalence d'un cours soit autorisé,

ce cours doit avoir été réussi avec au moins la note B dans un système de notation sur 4 points, ou l'équivalent agréé par l'École; toutefois, un cours avec la note C ou C+ pourrait être considéré si pour l'ensemble des cours transférés (incluant la note C ou C+) la moyenne cumulative résultante est supérieure ou égale à la moyenne cumulative exigée pour l'obtention du diplôme du programme postulé;
la matière de ce cours doit être à jour; en ce sens, un cours ayant été réussi il y a plus de six ans fera l'objet d'une demande de confirmation auprès d'une autorité compétente de l'adéquation du contenu du cours par rapport aux connaissances et développements techniques actuels;
les crédits attribués à ce cours ne doivent pas avoir été utilisés pour l'obtention d'un autre diplôme.

5.3.7 Le total des crédits de cours en équivalence et en exemption ne peut dépasser la moitié des crédits d'activités du plan d'études du candidat. Toutefois, dans le cas spécifique d'un étudiant inscrit à la maîtrise cours, le total des crédits de cours en équivalence et en exemption ne peut dépasser la moitié des crédits de cours apparaissant au plan d'études excluant les cours de projet de maîtrise ou de stage.

5.3.8 Un étudiant ayant réussi des cours de cycles supérieurs avec une note minimale de B dans un programme de baccalauréat à l'École Polytechnique, pourra, avec l'autorisation de son directeur d'études ou de recherche et du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné, se faire créditer ces cours dans le programme de cycles supérieurs dans lequel il est admis. Les cours de cycles supérieurs devront avoir été suivis au plus tard 3 ans avant la première inscription de l'étudiant dans ce programme de cycles supérieurs. La demande pour se faire reconnaître ces crédits doit être déposée au cours du premier trimestre d'inscription de l'étudiant dans son programme de cycles supérieurs.

5.4 Admission en préparation aux études supérieures

Exceptionnellement, certains candidats qui démontrent un potentiel sérieux mais dont la formation académique ne rencontre pas toutes les exigences d'admission au programme envisagé, peuvent, après recommandation du directeur d'études ou de recherche et du coordonnateur des programmes d'études supérieures, être admis en préparation aux études supérieures.

Les étudiants en préparation aux études supérieures sont inscrits aux cycles supérieurs, mais ne postulent pas de grade. La durée maximale du programme de préparation aux études supérieures est de deux trimestres pendant lesquels l'étudiant doit être inscrit à temps complet.

Dans le cas où le plan d'études prévoit deux trimestres de préparation, ceux-ci doivent être consécutifs. Le candidat est tenu d'effectuer sa première inscription en conséquence.

Le plan d'études, qui peut comporter de 9 à 24 crédits, est imposé par le département dès l'admission du candidat. Les cours inscrits au plan d'études du programme de préparation aux études supérieures ne sont pas transférables à un autre programme d'études.

Pour poursuivre en préparation aux études supérieures, le candidat doit obtenir une moyenne cumulative supérieure ou égale à 2,5 sur 4,0.

La réussite des cours inscrits au plan d'études ne garantit pas l'admission automatique à un programme conduisant à un diplôme, à moins d'entente préalable avec le département concerné.

À la fin de sa période de préparation aux études supérieures, le candidat doit présenter une nouvelle demande d'admission au programme conduisant au diplôme qu'il désire.

5.5 Langue de rédaction des thèses et mémoires

5.5.1 Les mémoires et thèses doivent être rédigés en français.

5.5.2 Nonobstant l’article 5.5.1, le Registrariat peut autoriser un candidat à rédigersa thèse ou son mémoire en anglais en raison de ses études antérieures toutes réalisées dans une autre langue que le français ou de situations particulières justifiées par l’étudiant et appuyées par le directeur de recherche et le coordonnateur de programme d’études supérieures concerné.

6 Plan d'études

Le plan d'études est la liste des activités académiques (cours, stages, recherche) requises d'un étudiant dans le cadre du programme d'études auquel il est inscrit.

Le contenu du plan d'études est établi en fonction de la formation et des besoins du candidat. Le cas échéant, des cours complémentaires ou une période de préparation peuvent être imposés par les départements concernés.

Un plan d'études peut comporter des activités académiques qui ne sont pas inscrites à l'annuaire de l'École. Cependant, au moins la moitié du nombre total de crédits requis doit être attribuée à des activités comportant un sigle et inscrites à l'annuaire de l'École. Toutefois, dans le cas spécifique d'un étudiant inscrit à la maîtrise cours, au moins la moitié du nombre total de crédits requis (excluant les cours de projet de maîtrise ou de stage) doit être attribuée à des cours comportant un sigle et inscrits à l'annuaire de l'École. À la maitrise recherche, au moins la moitié des crédits de cours (excluant le projet de recherche) doivent être suivis à l’École.

6.1 Proposition du plan d'études

Tout candidat admis à un programme d'études supérieures doit, avant sa première inscription ou au plus tard avant le dernier jour de modification de choix de cours de son premier trimestre d'études, faire approuver son plan d'études par le Registrariat.

La proposition de plan d'études se fait à l'aide du formulaire prévu à cet effet. Cette proposition doit être approuvée par le directeur d'études ou de recherche du candidat et par le coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné.

6.2 Modification du plan d'études

L'étudiant doit être conscient que des modifications de plan d'études peuvent entraîner des retards dans son cheminement et rendre difficile le respect des limites de temps de son programme.

6.2.1 Toute demande de modification de plan d'études doit être soumise au Registrariat.

6.2.2 Les modifications peuvent impliquer seulement des cours auxquels l'étudiant ne s'est pas encore inscrit ou qu'il a dû abandonner (mention R).

La proposition de modification de plan d'études se fait à l'aide du formulaire prévu à cet effet. Cette proposition doit être approuvée par le directeur d'études ou de recherche de l'étudiant et par le coordonnateur des programmes d'études supérieures responsable du programme au département.

6.3 Cours complémentaires

6.3.1 Le directeur d'études ou de recherche peut exiger de l'étudiant qu'il dirige de réussir des cours additionnels lorsqu'il juge que la préparation antérieure de l'étudiant ne satisfait pas aux exigences du programme dans lequel celui-ci est inscrit. Ces cours peuvent être exigés au début ou en cours de formation et s'ajoutent alors au programme d'études comme cours complémentaires.

6.3.2 Les crédits attribués aux cours complémentaires ne sont pas comptés dans le total des crédits requis pour un programme. Cependant, ceux-ci doivent être réussis même s'ils sont exclus du calcul de la moyenne apparaissant au bulletin.

6.4 Cours hors-programme

6.4.1 L'École peut autoriser un étudiant à s'inscrire à des cours qui ne sont pas exigés pour son programme. Ces cours apparaissent sur son bulletin de notes à titre de cours hors-programme.

Les résultats de l'évaluation des cours hors-programme sont exclus du calcul de la moyenne inscrite au bulletin.

7 Inscription

7.1 Obligation de la première inscription

Un avis d'admission n'est pas une inscription. Un candidat peut s'inscrire seulement au programme auquel il a été formellement admis.

La responsabilité de s'inscrire avant la date limite incombe entièrement à l'étudiant. Des pénalités d'inscription tardive seront facturées à l'étudiant qui s'inscrit après les dates limites.

Le candidat doit normalement s'inscrire au trimestre auquel il a été admis. Si un candidat désire différer sa première inscription, il doit obligatoirement en faire la demande par écrit au Registrariat en indiquant le trimestre auquel il entend s'inscrire; le Registrariat en avise alors le département concerné.

7.2 Inscriptions subséquentes

7.2.1 Étudiant régulier

En regard des formalités d'inscription spécifiées à l'article 7.3, un étudiant régulier engagé dans un programme recherche (maîtrise recherche ou doctorat) est inscrit automatiquement au début du trimestre subséquent à moins d'avoir demandé et obtenu une interruption d'études dans les délais prescrits ou informé le Registrariat de l'abandon de ses études.

Un étudiant régulier engagé dans un programme cours (maîtrise cours ou DESS) ou en préparation aux études supérieures doit s'inscrire au début de chaque trimestre. Un étudiant qui ne choisit aucun cours à un trimestre donné peut être inscrit en maintien de dossier actif pour compléter un projet uniquement s'il a reçu l'autorisation de son directeur d'études, du coordonnateur des programmes d'études supérieures et du Registrariat. Un candidat qui ne s'est pas inscrit durant 3 trimestres consécutifs est considéré comme ayant abandonné ses études.

7.2.2 Étudiant libre

Un étudiant libre ayant déjà été admis et désirant poursuivre ses études avec le statut d'étudiant libre doit s'inscrire à un ou des cours au début de chaque trimestre par l'intermédiaire du site Web de l'École. Cependant, pour poursuivre après neuf crédits de cours aux études supérieures, le candidat doit avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,5 sur 4,0.

Le dossier d'un étudiant libre est fermé lorsque ce dernier ne s'est pas inscrit durant 3 trimestres consécutifs. Une nouvelle demande d'admission sera alors nécessaire pour permettre une nouvelle inscription.

7.3 Formalités de l'inscription et paiement des droits de scolarité

Un étudiant est inscrit lorsque son acompte a été acquitté. À cet effet, il reçoit un avis de paiement avant le début du trimestre. L'étudiant est responsable d'effectuer le paiement des droits de scolarité et des autres frais selon les modalités et les délais prescrits au calendrier universitaire de l'École et sur l'avis de paiement et ce, même en l'absence d'un avis de paiement. Des pénalités financières s'appliquent si le paiement est effectué après la date d'échéance.

Tout étudiant dont l'inscription est automatique doit payer ses droits de scolarité selon les modalités et dates fixées au calendrier universitaire de l'École.

Un étudiant qui ne paie pas le solde de ses frais de scolarité dans les délais prescrits sera considéré, à la fin du trimestre, comme ayant abandonné ses études et ne saurait être inscrit à un trimestre subséquent. Dans cette situation, un candidat qui désire poursuivre son programme d'études doit déposer une demande de réadmission et payer le solde en souffrance.

7.4 Inscription à temps complet

Un étudiant inscrit à temps complet doit se consacrer entièrement à la poursuite de son plan d'études. Il peut, toutefois, accepter certaines responsabilités d'enseignement à l'École, à condition que ces activités n'exigent pas plus de neuf heures par semaine et qu'il ait obtenu l'autorisation de son directeur d'études ou de son directeur de recherche. Les étudiants admis dans un programme de recherche sont tous inscrits à temps complet peu importe le nombre de crédits de cours du trimestre. Les étudiants admis dans un programme de cours doivent être inscrits à neuf crédits ou plus durant le trimestre pour être à temps complet.

7.5 Inscription à temps partiel

L'inscription à temps partiel ne s'applique qu'aux candidats admis dans un programme de maîtrise cours ou dans un programme conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées.

Les étudiants admis dans un programme cours qui sont inscrits à moins de neuf crédits durant le trimestre sont considérés être à temps partiel.

Le candidat détenant un visa d'étudiant étranger ne peut, en raison de son statut, être inscrit comme étudiant à temps partiel.

Le site Internet de l'École contient un grand nombre d'informations : calendrier des activités (cours, examens), horaire, informations diverses, description détaillée des programmes à tous les cycles, formation continue, etc.

L'étudiant peut y trouver ses notes et son horaire personnel, il peut d'autre part y effectuer son choix de cours. Adresse générale du site : http://www.polymtl.ca

7.6 Choix de cours

7.6.1 À chaque trimestre, l'étudiant doit effectuer un choix de cours par l'intermédiaire du site web de l'École même s'il a déposé antérieurement son plan d'études.

7.6.2 L'étudiant doit remplir le formulaire « Modification du plan d'études » dans les cas suivants :

ajout d'un cours non prévu au plan d'études;
retrait d'un cours prévu au plan d'études.

Tout cours non prévu au plan d'études choisi via le site web sans soumission du formulaire « Modification du plan d'études » dûment signé par le directeur d'études ou de recherche et le coordonnateur des programmes d'études supérieures est considéré comme étant un cours hors-programme.

Le formulaire « Modification du plan d'études » dûment signé doit être remis au Registrariat au plus tard à la date d'abandon de cours pour le trimestre en cours.

Cette règle s'applique pour toute modification au plan d'études qu'il s'agisse d'un cours obligatoire, à option, complémentaire, hors-programme, etc.

7.7 Abandon d'un cours

L'étudiant qui désire abandonner un cours doit en informer le Registrariat par écrit, avant les dates limites indiquées au calendrier universitaire.

Les cours abandonnés avant la date limite restent au dossier de l'étudiant avec la mention R.

Les cours abandonnés après cette date, ainsi que les cours abandonnés sans avis, sont inscrits au dossier de l'étudiant avec la note F (échec).

Note: les droits de scolarité ne sont pas remboursés quand un ou des cours sont abandonnés durant cette période.

7.8 Abandon des études

L'étudiant qui désire abandonner ses études doit en informer par écrit le coordonnateur des programmes d'études supérieures de son programme et le Registrariat. L'étudiant, qui abandonne ses études et qui n'a pas abandonné les cours auxquels il est inscrit avant la date limite d'abandon des cours, obtient la note F (échec) à ces cours.

7.9 Interruption des études

7.9.1 Une interruption d'études implique qu'aucune activité académique n'est réalisée durant la période de cette interruption.

L'étudiant qui désire interrompre ses études doit, par l'intermédiaire de son département, soumettre une demande d'interruption d'études au Registrariat. La demande doit être accompagnée d'une autorisation écrite du directeur d'études ou de recherche et du coordonnateur des programmes d'études supérieures.

7.9.2 Au total, trois trimestres (consécutifs ou non) peuvent être demandés en interruption d'études sur l'ensemble de la durée du programme d'études. Une interruption d'études ne peut amener un étudiant à excéder le délai maximal de son programme.

7.9.3 À l'exception des cas de maladie ou de force majeure, une demande d'interruption d'études ne saurait être accordée après les dates limites de modification de choix de cours indiquées au calendrier universitaire.

7.10 Annulation de candidature

La candidature à un grade est annulée dans les cas suivants:

si le candidat avise l'École de l'abandon de ses études;
si, au terme d'un trimestre, le candidat se retrouve dans l'une des situations d'annulation de candidature spécifiques à son programme d'études (voir article 25, 35, 58 ou 78);
si le candidat ne respecte pas les modalités d'inscription (voir articles 7.1 et suivants);
si le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention de son diplôme dans le délai maximal prescrit, ou à l'expiration de la période de prolongation du délai maximal s'il a obtenu une telle autorisation de prolongation.

7.11 Changement de programme

Un candidat qui désire changer de programme doit présenter une nouvelle demande d'admission accompagnée de tous les documents nécessaires. Pour qu'un changement de programme soit considéré, l'étudiant doit avoir obtenu pour l'ensemble des cours déjà suivis (minimum de 9 crédits) la moyenne cumulative exigée pour l'obtention du diplôme dans le programme où il désire s'inscrire. Toutefois, dans le cas d'un changement de programme de même type (DESS X vers DESS Y) ou de même grade (maîtrise X vers maîtrise Y, doctorat X vers doctorat Y), la moyenne cumulative exigée (minimum de 9 crédits) est celle de la poursuite des études du programme dans lequel l'étudiant désire s'inscrire.

Les modalités de l'article 5.3.6 s'appliquent pour le transfert ou l'équivalence des cours lors d'un changement de programme. Le changement de programme doit être approuvé par le coordonnateur des programmes d'études supérieures du programme dans lequel il désire s'inscrire.

Dans le cas d'un changement de programme, un étudiant ne peut se soustraire aux règlements s'appliquant à son ancien programme (par exemple, modalités spécifiques à l'article 8.4).

8 Évaluation

Au début de chaque cours, le professeur indique à l'étudiant les objectifs de son cours, la forme d'évaluation qui sera utilisée ainsi que les modalités d'évaluation (critères d'évaluation, importance relative des différents éléments de l'évaluation, nombre et date des examens).

8.1 Cote

La cote est le résultat numérique obtenu lors d'un examen ou d'un contrôle et est exprimée généralement par un nombre compris entre 0 et 20.

8.2 Note

Le rendement de l'étudiant dans chaque cours s'exprime par une note d'appréciation attribuée par le professeur à partir des cotes obtenues dans les divers travaux et examens demandés à l'étudiant.

La note s'exprime par l'une des lettres suivantes:

A* - exceptionnel
A - excellent
B+, B - très bien
C+, C - bien
D+, D - passable
F - échec
I - incomplet et insuffisant comme préalable
IP - incomplet, première partie d'un cours-année
IV - note à venir
J - incomplet mais suffisant comme préalable
P - réussite à une activité
S - réussite à un cours hors École Polytechnique.
D'autre part, les mentions suivantes sont aussi utilisées dans les bulletins:
- R - abandon
- SE - sans évaluation (réservé à la catégorie Étudiants auditeurs)
- X - exemption avec reconnaissance des crédits
- Y - équivalence
- Z - exemption sans reconnaissance des crédits.

8.3.1 La note I, J ou IP (incomplet)

Les notes I, J ou IP ne peuvent être attribuées que dans des cas exceptionnels.

Les résultats partiels obtenus au premier trimestre s'ajoutent à ceux obtenus au second trimestre pour déterminer la note finale qui sera nécessairement exprimée au second trimestre par l'une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+, D ou F.

8.3.2 La note IV (à venir)

Une note IV accordée à un cours, stage ou projet, doit être remplacée par l'une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+, D, F ou P au plus tard à la fin du 2e trimestre suivant la première inscription à ce cours, stage ou projet (sauf si l'étudiant est en interruption d'études selon les modalités de l'article 7.9). Si aucune note n'est transmise ou reçue au Registrariat, la note R sera automatiquement accordée à ce cours. L'étudiant qui désirerait compléter ce cours devra se réinscrire et payer à nouveau les frais de scolarité s'y rattachant.

Toute note IV au dossier d'un étudiant qui abandonne ses études sera transformée en note R.

8.4 Échec à un ou des cours

8.4.1 Un étudiant régulier qui obtient un premier échec à un cours prévu dans son programme n'est plus autorisé à poursuivre ses études à l'École sauf s'il obtient l'autorisation de son directeur d'études ou de recherche, du coordonnateur des programmes d'études supérieures, du directeur de département concerné et du Registrariat pour reprendre ce cours (ou, si le cours n'est pas offert, un cours de remplacement).

8.4.2 Un étudiant régulier ne peut pas se prévaloir de l'article 8.4.1 s'il obtient un deuxième échec au même cours ou un échec à un autre cours prévu dans son programme.

8.4.3 Un étudiant libre qui subit un échec à un cours n'est plus autorisé à poursuivre ses études à l'École. Exceptionnellement, le Registrariat peut autoriser une seule fois un étudiant libre à reprendre un cours qu'il a déjà échoué si l'article 7.2.2 est respecté.

8.5 Reprise de cours réussis

8.5.1 Un étudiant régulier peut reprendre un ou des cours qu'il a déjà réussis à condition qu'il obtienne l'autorisation de son directeur de d'études ou de recherche, du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné et du Registrariat. Un même cours ne peut être repris qu'une seule fois.

8.5.2 Exceptionnellement, le Registrariat peut autoriser une seule fois un étudiant libre à reprendre un ou des cours qu'il a déjà réussi si l'article 7.2.2 est respecté.

8.5.3 Dans le cas de la reprise de cours déjà réussi, la dernière note attribuée, qui ne peut être inférieure à D, est la seule utilisée dans le calcul de la moyenne cumulative.

8.6 Moyenne

8.6.1 À la fin de chaque trimestre, on évalue le rendement global d'un étudiant en calculant sa moyenne de trimestre et sa moyenne cumulative.

8.6.2 Pour effectuer le calcul de ces moyennes, on attribue aux notes les points suivants:

A* vaut 4 points par crédit;
A vaut 4 points par crédit;
B+ vaut 3,5 points par crédit;
B vaut 3 points par crédit;
C+ vaut 2,5 points par crédit;
C vaut 2 points par crédit;
D+ vaut 1,5 point par crédit;
D vaut 1 point par crédit;
F ne vaut aucun point.

Les notes I, IP, IV, J, P, R, S, SE, X, Y et Z n'interviennent pas dans le calcul des moyennes.

8.7 Communication des cotes et des notes

8.7.1 Après chaque examen ou contrôle, le professeur communique aux étudiants les cotes qu'il a attribuées ainsi que la moyenne du groupe.

8.7.2 Un relevé de notes cumulatif est émis à la fin de chaque trimestre. Il indique les notes obtenues par l'étudiant dans chacun des cours depuis le début de son programme d'études, ainsi que les moyennes trimestrielles et la moyenne cumulative.

8.8 Travaux pratiques et contrôles divers

8.8.1 Absence (voir à la section M3 modalités d'application)

Aucun étudiant ne peut être exempté d'une séance de travaux pratiques obligatoire, d'un contrôle ou d'un examen sans motif valable. On entend par « motif valable » un motif indépendant de la volonté de l'étudiant.

Toute absence à des travaux pratiques, à des contrôles ou à des examens cotés par le professeur doit être motivée au Registrariat : soit au moins cinq jours ouvrables avant l'absence si celle-ci est connue d'avance, soit dans les cinq jours ouvrables après la fin de la période d'incapacité si celle-ci n'était pas prévisible. L'étudiant doit fournir une pièce justificative attestant de l'incapacité et mentionnant la période visée. L'étudiant qui omet de le faire ou dont le motif est refusé se voit attribuer la cote zéro pour le contrôle, examen ou travail pratique qu'il a manqué. Dans le cas d’un refus, l’étudiant peut faire une demande de révision par écrit au Registrariat s’il a une justification sérieuse et seulement s’il peut présenter de nouveaux éléments à l’appui de sa demande.

Dans les cas d'absence motivée à :

Des travaux pratiques (ou tout autre travail, devoir, rapport, etc.), le professeur décide quel travail l'étudiant devra exécuter et fixe la date de sa remise du travail. Cette date ne doit pas dépasser la date de fin du trimestre.
Un contrôle, le professeur peut substituer celui-ci, s'il le juge nécessaire, par un examen différé oral ou écrit, ou il peut exempter l'étudiant de cette évaluation. Celle-ci doit se tenir le plus rapidement possible afin que l’étudiant obtienne une rétroaction sur son apprentissage avant la fin du cours.
Un examen final, celui-ci doit être remplacé par un examen différé, oral ou écrit. Il doit avoir lieu durant ou avant la fin de la période réservée à cette fin qui est précisée dans le calendrier détaillé de l’annuaire.

Pour la tenue d'un examen oral, l’étudiant doit être informé par l’enseignant du cours des modalités d’évaluation au moins 48 heures avant la tenue de l’examen. L’examen oral correspond à une évaluation individuelle où l’étudiant est évalué en répondant oralement aux questions de l’enseignant mais peut devoir appuyer ses réponses par l’utilisation d’un support écrit. L’examen se déroule en présence d’une tierce personne : un professeur ou un chargé d’enseignement. En l’absence de cette tierce personne, l’examen est enregistré (audio ou audio/vidéo, selon ce qui convient). Suite à l’examen, l’étudiant doit recevoir une rétroaction explicative.

8.8.2 Retard aux examens - Un étudiant en retard d'une demi-heure ou plus ne peut être admis à la salle d'examens. L'étudiant qui s'est vu refuser l'accès à la salle d'examens à cause d'un retard doit immédiatement se rapporter au Registrariat pour expliquer les raisons de son retard.

8.9 Révision de l'évaluation

8.9.1 Les étudiants peuvent faire réviser leurs copies d'examen, de contrôle périodique et, en général, tout travail coté par les professeurs dans les deux semaines qui suivent la communication des résultats.

L'étudiant qui a des motifs sérieux pour demander une révision doit le faire par écrit (seuls des motifs précis peuvent être acceptés). En déposant sa demande, l'étudiant doit également acquitter les droits exigibles, qui lui seront remboursés si l'évaluation de sa copie est modifiée.

8.9.2 L'étudiant qui conteste une révision de l'évaluation doit s'adresser par écrit au directeur* du département responsable du cours dans les 15 jours qui suivent la notification de la décision. Ce dernier n'accepte la demande que s'il juge que les raisons invoquées sont graves. Dans ce cas, il constitue un comité ad hoc formé de lui-même, ou d'un professeur qu'il désigne, et de deux personnes compétentes dans la matière.

Le comité doit entendre les parties concernées, si elles le désirent; sa décision est sans appel.

* dans le cas où le professeur concerné est le directeur du département, la demande doit être présentée au directeur des études supérieures.

9 Encadrement des étudiants

Tout étudiant inscrit à un programme de préparation aux études supérieures, au programme d'études supérieures spécialisées ou de maîtrise cours doit avoir un directeur d'études.

Tout étudiant inscrit à un programme de maîtrise recherche ou de doctorat doit avoir un directeur de recherche.

Le directeur de recherche doit être un professeur titulaire, agrégé ou adjoint de l'École Polytechnique à moins d'une entente particulière entre l'École et l'Université de Montréal dans le cas d’un programme conjoint.

Un étudiant peut avoir également un ou deux codirecteurs qui participent à l'encadrement de son activité de recherche. Un codirecteur peut être un professeur ou un chercheur de l'École ou une personne en dehors de l'École qui a les qualifications requises.

Si un risque de conflit d'intérêts est identifié, le directeur du département concerné doit nommer un comité ad hoc en consultation avec les parties intéressées.

Le suivi administratif départemental du dossier d'un étudiant régulier est la responsabilité du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné.

Le comité-conseil est un groupe de 3 ou 4 experts qui, par un partage de connaissances et de compétences, appuie de manière constructive le directeur de recherche dans sa tâche d’encadrement au doctorat et offre des conseils au doctorant tout au long de sa formation. Le comité-conseil vise aussi à accroitre la responsabilisation du doctorant vis-à-vis de sa réussite et de l’atteinte des critères de qualité au sujet de son développement scientifique, mais aussi personnel et professionnel. L’accompagnement par un comité-conseil est optionnel.

En cas de conflit ou de différend entre l'étudiant et son directeur d'études ou de recherche, se référer à la section E.

Pour toute autre information officielle touchant l'encadrement, se référer à la Politique d'encadrement des étudiants des cycles supérieurs et à ses modalités d'application sur le site Internet de l'École,
http://www.polymtl.ca/sg/docs_officiels/1310enca.htm.

Pour la procédure de nomination du comité conseil, veuillez vous adresser au directeur des études supérieures ou consulter le site Internet de l'École.

9.1 Choix du directeur d'études ou de recherche

La recommandation d'admission d'un candidat à un programme d'études supérieures doit être signée par un professeur qui accepte par le fait même d'assurer les fonctions de directeur d'études ou de directeur de recherche du candidat dès son inscription.

9.2 Changement de directeur d'études ou de recherche

Toute demande de changement de directeur d'études ou de recherche, qu'elle provienne de l'étudiant ou du professeur, doit être soumise par écrit au coordonnateur des programmes d'études supérieures et au directeur du département. Une telle demande ne pourra être prise en considération que si un autre professeur accepte par écrit de diriger l'étudiant. Le directeur de département doit répondre par écrit à la requête de l'étudiant ou du professeur dans un délai raisonnable. Tout changement doit, avant de devenir effectif, être soumis à l'approbation du coordonnateur des programmes d'études supérieures, du directeur de département et du Registrariat.

9.3 Responsabilités du directeur d'études et du directeur de recherche

9.3.1 Le directeur d'études doit conseiller l'étudiant dans l'élaboration et la conduite de son plan d'études.

9.3.2 Le directeur de recherche doit conseiller l'étudiant dans l'élaboration et la conduite de son plan d'études, dans la formulation de son sujet de recherche et il doit diriger ses activités de recherche.

9.3.3 Pour être recevables, le plan d'études de l'étudiant, sa demande d'approbation de sujet de recherche et ses demandes éventuelles de prolongation de scolarité doivent être approuvés par son directeur d'études ou de recherche et le coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné.

9.3.4 Il revient aussi au directeur d'études ou de recherche de faire rapport au Comité d'études supérieures du département ou programme concerné lorsqu'il considère que les progrès de l'étudiant ne sont pas satisfaisants. Le Comité d'études supérieures fait alors ses recommandations au directeur de département qui, après avoir entendu l'étudiant, rend sa décision. Cette décision peut aller jusqu'à l'annulation de la candidature. Dans un tel cas, cette décision est communiquée par écrit au directeur des études supérieures.

10 Limites de temps

10.1 Durée des études

La durée normale des études comprend les trimestres de scolarité de programme et les trimestres d'activités de recherche. Les trimestres de scolarité de programme sont généralement dédiés à la réalisation des cours et du travail de recherche alors que les trimestres d'activités de recherche sont habituellement dédiés à la production du mémoire ou de la thèse.

L'étudiant qui n'a pas terminé ses études à l'intérieur de sa scolarité de programme et des trimestres d'activités de recherche et qui désire poursuivre ses travaux doit le faire en prolongation d'études.

10.2 Délai maximal

Le délai maximal est le nombre maximal de trimestres dont l'étudiant dispose (à partir de sa première inscription) pour compléter son programme d'étude et remplir les conditions d'obtention de son diplôme. Le délai maximal inclut les trimestres en scolarité de programme, les trimestres d'activités de recherche, les trimestres en prolongation d'études et les trimestres en interruption d'études.

L'expiration du délai maximal entraîne l'annulation de la candidature sauf si l'étudiant bénéficie d'une prolongation du délai maximal.

10.3 Prolongation du délai maximal

10.3.1 Exceptionnellement, le Registrariat peut accorder une prolongation du délai maximal selon des modalités fixées en accord avec le directeur de département concerné. Pour ce faire, l'étudiant doit déposer, avant l'expiration de sa candidature, une demande à cet effet. Celle-ci doit être accompagnée d'une recommandation de son directeur d'études ou de recherche et du Comité d'études supérieures du département ou du programme proposant les conditions de poursuite des études (exigences particulières, délai, etc.). La période de prolongation du délai maximal ne peut excéder 3 trimestres.

10.3.2 Suite à l'expiration de la période de prolongation du délai maximal, l'étudiant est exclu de l'École.

11 Fraude

Par fraude, on entend toute forme de plagiat, tricherie et tout autre moyen utilisé par l'étudiant pour obtenir une évaluation non méritée ou pour influencer une décision relative à son dossier, de même que toute tentative pouvant mener à commettre ces actes, ainsi que toute participation à ceux-ci.

On trouve à la section M4 une liste non exhaustive des infractions passibles de sanction.

Les sanctions sont décidées par le directeur des études supérieures ou son représentant. Selon le degré de gravité et tenant compte de la récidive, les sanctions peuvent notamment être les suivantes :

l'attribution de la cote 0 à l'évaluation concernée;
l'attribution de la note F au cours concerné;
l'attribution de la note F au cours concerné et la suspension de l'École pendant une période d'un trimestre (automne ou hiver); si l'étudiant revient après une suspension, il reprend ses études là où il les avait laissées, sans possibilité d'équivalences pour des études éventuellement faites à l'extérieur;
l'expulsion définitive de l'École Polytechnique.

À titre indicatif, on trouvera à la section M4 une grille des sanctions pouvant être imposées.

Toute personne qui est témoin ou qui a des motifs raisonnables de croire qu'un acte est qualifiable de plagiat ou de fraude doit communiquer le fait au directeur des études supérieures.

Le directeur des études supérieures ou son représentant, après avoir entendu le plaignant, convoque l'étudiant soupçonné de fraude, le reçoit en présence d'un tiers pour l'entendre, et lui communique par écrit le plus tôt possible la décision ainsi que les motifs qui la justifient.

Dans le cas où la sanction est l'expulsion définitive, le directeur des études supérieures en fait la recommandation au directeur de l'enseignement et de la formation; ce dernier soumet le cas au Comité exécutif de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal; la décision de ce comité est sans appel.

12 Appel

Tout étudiant qui croit que justice ne lui a pas été rendue lors d'une décision relevant des modalités d'application des présents règlements, notamment pour les raisons telles que erreur dans l'appréciation des faits, vice de procédure, discrimination ou partialité manifeste, sanction1 disproportionnée à la faute, peut en appeler de cette décision, sauf dans le cas de révision d'évaluation pour lequel une démarche particulière est prévue dans les présents règlements, et dans le cas d'une exclusion prononcée par la direction de l'École.

La demande d'appel, justifiée par écrit dans les 30 jours de calendrier qui suivent l'expédition de la notification de la décision contestée, doit être présentée au Secrétaire général qui détermine si les raisons invoquées justifient la convocation du comité d'appel. Le cas échéant, l'appel est entendu dans les 30 jours qui suivent la demande par un comité statutaire nommé par le directeur de l'enseignement et de la formation et composé d'un professeur nommé suivant la recommandation du Conseil académique, qui préside le comité, un professeur nommé suivant la recommandation de la Commission des études et un étudiant nommé suivant la recommandation de l'Association des étudiants des cycles supérieurs de Polytechnique. Les parties concernées ont le droit d'être entendues par le comité, si elles le désirent. La décision du comité est transmise à l'étudiant par le directeur de l'enseignement et de la formation.

13 Annulation de l'octroi d'un grade ou d'un diplôme

L'octroi d'un grade ou d'un diplôme fait par erreur ou à la suite de fraude ou de vol, dont le plagiat, est réputé nul.

La direction de l'École fait enquête et donne à l'intéressé l'occasion de se faire entendre. Sur proposition de la direction, le Conseil académique recommande la nullité. Cette recommandation est transmise à l'Université de Montréal.

La nullité doit être prononcée dans les dix ans qui suivent le jour où la cause de l'annulation a été découverte.

14 Application des règlements et dérogation

L'application des présents règlements relève du registraire ou de son représentant.

Exceptionnellement, il est possible, dans certaines situations limites, particulières ou litigieuses qu’un étudiant demande une dérogation à l’application d’un règlement. Dans un tel cas, l’étudiant doit en faire la demande écrite au directeur des études supérieures, justifier les raisons d’une telle demande de dérogation et joindre un document d’appui signé par son directeur d’études ou de recherche et le directeur du département concerné (ce dernier document n’est pas exigé dans le cas d’un étudiant libre). Si le directeur des études supérieures détermine que les raisons invoquées sont suffisamment raisonnables et justifiées, il convoque une réunion d’un comité statutaire (composé du directeur des études supérieures, d’un représentant du Registrariat et d’un coordonnateur départemental des programmes d’études supérieures) qui étudie la demande et rend une décision. Le directeur des études supérieures informe l’étudiant de la décision rendue.

15 Code de conduite

À partir de l'automne 2007, tous les nouveaux étudiants de Polytechnique devront prendre connaissance du « Code de conduite » et le signer. Par cet acte, les étudiants reconnaissent avoir pris connaissance des règlements régissant leurs droits et leurs responsabilités, dont les présents règlements. Seuls les étudiants ayant signé ce document pourront s'inscrire pour un deuxième trimestre à Polytechnique.

Voici une reproduction du code de conduite.

Code de conduite de l'étudiant

Le présent code de conduite de l'étudiant vise à rappeler la mission de l'École Polytechnique ainsi que ses attentes envers les comportements et les agissements de ses membres. Il réfère aux différents documents relatifs aux devoirs et responsabilités des étudiants. Par la signature de ce code, l'étudiant s'engage à se conformer à l'ensemble des règlements, déclaration, politiques, directives ou autres règles qui lui sont applicables.

Mission de l'École Polytechnique

Polytechnique a pour mission :

de donner une formation de qualité en ingénierie à tous les cycles, en mettant l'accent sur les valeurs humaines;
de réaliser des recherches pertinentes et de haut niveau, qui sont à la base d'une formation de qualité au niveau de la maîtrise et du doctorat et qui tiennent compte des besoins du milieu industriel et de la société;
d'avoir un rayonnement intellectuel et social concrétisé par des interactions avec les milieux externes tant au pays qu'à l'étranger.

En raison de l'importance de sa mission, Polytechnique s'attend à ce que les membres de sa communauté connaissent et respectent les différentes règles de conduite s'appliquant à leurs activités quotidiennes et à leur domaine respectif.

Cette mission porte plus spécifiquement en elle-même l'obligation morale pour tous les membres de la communauté polytechnicienne de professer et de mettre en oeuvre les plus hauts standards de probité dans toutes leurs activités.

La direction, le personnel et les étudiants de Polytechnique ont pour devoir d'oeuvrer selon les normes les plus strictes d'éthique et d'intégrité intellectuelle. La conduite d'une personne doit être guidée par la franchise, l'honnêteté, la justice et le plus grand respect d'autrui. Pour l'ensemble de sa communauté, Polytechnique détermine des règles de conduite, les promeut et s'assure qu'elles sont respectées.

Droits et Responsabilités des étudiants

En tant que membre de la communauté, chaque étudiant se doit de respecter, dans toutes ses activités, les différents devoirs et responsabilités qui lui sont imposés, notamment en matière de propriété intellectuelle, de confidentialité, d'éthique ou lors de l'utilisation des différentes ressources mises à sa disposition. L'étudiant se doit d'adopter des comportements conformes à l'ensemble des règles qui lui sont applicables et ce, telles que prévues entre autres dans les documents suivants :

Ainsi, chaque étudiant a, plus spécifiquement, le devoir et la responsabilité de respecter les règles de probité intellectuelle édictées ainsi que celles sanctionnant le plagiat, la fraude, le copiage, la tricherie et la falsification de documents. Les articles 8 des règlements du baccalauréat, 9 des règlements de la formation continue et 11 des règlements des études supérieures définissent la notion de fraude de même que la liste des infractions et des sanctions qui peuvent être imposées (http://www.polymtl.ca/rensgen/docOff/etudes.php).

Divers autres exemples illustrant ce qui est acceptable et ce qui ne l'est pas sont aussi disponibles sur le site Internet de l'École Polytechnique à l'adresse suivante : http://www.polymtl.ca/conduite. L'étudiant ne peut donc invoquer l'ignorance des règles adoptées par l'École Polytechnique qui lui sont applicables.

D'ailleurs, tout étudiant qui croit que justice ne lui a pas été rendue lors d'une décision relevant des modalités d'application de ces normes, pour les raisons telles que erreur dans l'appréciation des faits, vice de procédure, discrimination ou partialité manifeste, sanction disproportionnée par rapport à la faute, peut, selon le cas, en appeler de cette décision. Les modalités d'appel (procédures, délais, etc.) sont décrites dans les documents correspondants.

Engagement de l'étudiant

Je déclare avoir lu et pris connaissance des règlements, déclaration, politiques, directives et autres règles adoptés par l'École Polytechnique qui me sont applicables et je m'engage à en respecter l'esprit et la lettre pendant toute la durée de mes études.

____________________________________________________________
Nom Prénom Matricule

____________________________________________________________
Signature Date

P R è g l e m e n t s p a r t i c u l i e r s

A Microprogrammes

20 Attestation

L'École Polytechnique offre des microprogrammes de 9 à 15 crédits conduisant à une attestation d'études supérieures.

Chacun des microprogrammes peut faire partie du programme de DESS en Technologie qui nécessite le cumul de 2 ou 3 microprogrammes plus, si nécessaire, un projet d'études supérieures de 3 crédits. Les conditions particulières d'admission au DESS en technologie sont spécifiées à la section 3 - Description des programmes.

D'une façon générale, les règlements et les conditions d'admission qui s'appliquent aux microprogrammes sont ceux du DESS, à l'exception du règlement relatif à l'annulation de candidature (article 25).

25 Annulation de la candidature

La candidature au microprogramme prend fin dans l'un des cas suivants:

a) le candidat n'a pas obtenu l'autorisation de poursuivre ses études suite à un premier échec à un cours ou a obtenu deux échecs à un même cours ou un échec à 2 cours différents figurant à son plan d'études (voir article 8.4);

b) après avoir complété un minimum de neuf crédits, le candidat obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,5 à la fin d'un trimestre;

c) les progrès du candidat ne sont pas satisfaisants (article 9.3.4);

d) le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention du microprogramme dans le délai maximal de 2 ans ou à l'expiration de la période de prolongation du délai maximal s'il a obtenu une telle autorisation de prolongation.

B Diplôme d'études supérieures spécialisées

30 Diplôme

L'École Polytechnique offre des programmes d'études conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS).

Le programme d'études supérieures spécialisées peut être suivi à temps partiel. À cette fin un certain nombre de cours de cycles supérieurs sont offerts le soir.

30.1 Compétences à développer

Tous les programmes de DESS en génie visent à former des diplômés capables de:

Mobiliser, dans diverses situations, une base de connaissances étendue dans leur domaine et dans leur discipline;
Réaliser des travaux professionnels fondés sur les connaissances acquises dans leur domaine d'étude ou dans leur discipline;
Communiquer avec clarté la nature des problématiques qu'on leur aura confiées ainsi que les résultats de leurs travaux;
Faire preuve de rigueur, de sens critique, de probité et de respect de la propriété intellectuelle.

30.2 Spécialités

Les étudiants engagés dans un programme d'études supérieures spécialisées peuvent postuler à un DESS dans les spécialités suivantes:

développement durable;
ergonomie;
ergonomie du logiciel;
génie biomédical;
génie chimique;
génie civil;
génie électrique;
génie industriel;
génie informatique;
génie mécanique;
génie métallurgique;
génie minéral;
génie nucléaire;
génie physique;
mathématiques de l’ingénieur;
technologie (par cumul de microprogrammes).

31 Conditions d'admission

31.1 Peuvent postuler le diplôme d'études supérieures spécialisées dans une discipline donnée, les diplômés de l'École Polytechnique qui ont obtenu leur baccalauréat en ingénierie ou les détenteurs d'un diplôme jugé équivalent par l'École Polytechnique.

Peuvent aussi postuler le diplôme d'études supérieures spécialisées, les candidats qui ont obtenu un diplôme universitaire de nature scientifique et qui possèdent une formation jugée suffisante par l'École Polytechnique.

31.2 Tout candidat au diplôme d'études supérieures spécialisées doit avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,5 sur 4,0 (ou l'équivalent agréé par l'École) dans ses études ayant mené à l'obtention du diplôme exigé à l'article 31.1.

Un candidat peut demander de déroger à cette règle en présentant à l'appui de sa demande un dossier mettant en évidence ses aptitudes à la poursuite d'études au DESS (expérience professionnelle pertinente, études subséquentes à l'obtention d'un diplôme universitaire, etc.).

31.3 Le fait de satisfaire aux exigences générales d'admission décrites dans les articles 31.1 et 31.2 n'entraîne pas automatiquement l'admission d'un candidat à un programme donné. En effet, la candidature doit également répondre aux conditions particulières spécifiées dans chaque programme. De plus, le responsable du programme peut, le cas échéant, préciser des exigences et des conditions particulières à l'admission d'un candidat.

31.4 Un candidat qui est inscrit dans un programme de baccalauréat à l'École Polytechnique ayant une moyenne cumulative de 2,75 sur 4,0 ou plus, qui a complété ou est en voie de compléter 105 crédits de cours durant le trimestre et qui est recommandé par un professeur (éventuel directeur d'études) et appuyé par le coordonnateur des programmes d'études supérieures, peut être admissible au DESS dans le cadre du cheminement Baccalauréat-DESS intégré (BDI).

voir les M2 modalités d'application du BDI. Le formulaire de pré-admission BDI est disponible au Registrariat.

32 Limites de temps

32.1 La durée normale des études au programme de DESS est de deux ou trois trimestres pour un étudiant inscrit à temps complet.

32.2 Le délai maximal du programme est de six trimestres (deux ans) pour un étudiant inscrit à temps complet et de douze trimestres (quatre ans) pour un étudiant inscrit à temps partiel.

33 Programme

Le programme d'études supérieures spécialisées requiert de compléter avec succès trente crédits de cours, dont au moins vingt et un de cycles supérieurs.

34 Plan d'études

Le candidat doit, avant sa première inscription, faire approuver son plan d'études selon les modalités de l'article 6.

35 Annulation de la candidature

La candidature au diplôme d'études supérieures spécialisées prend fin dans l'un des cas suivants:

le candidat n'a pas obtenu l'autorisation de poursuivre ses études suite à un premier échec à un cours ou a obtenu deux échecs à un même cours ou un échec à 2 cours différents figurant à son plan d'études (voir article 8.4);
après avoir complété un minimum de neuf crédits, le candidat obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,5 à la fin d'un trimestre;
les progrès du candidat ne sont pas satisfaisants (article 9.3.4;
le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention de son diplôme dans le délai maximal prescrit ou à l'expiration de la période de prolongation du délai maximal s'il a obtenu une telle autorisation de prolongation.

36 Conditions d'obtention du diplôme

Pour obtenir le diplôme d'études supérieures spécialisées, le candidat doit:

avoir réussi tous les cours de son plan d'études, y compris les cours complémentaires qui lui ont été imposés;
avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,75 pour l'ensemble des cours de son programme;
avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'École.

C Maîtrises

50 Grades

L'École Polytechnique offre des programmes d'études et de recherche conduisant aux grades de maîtrise ès sciences appliquées (M.Sc.A.) et de maîtrise en ingénierie (M.Ing.).

Ces programmes de maîtrise peuvent être suivis suivant deux profils: le profil recherche et le profil cours. Le profil cours conduit au grade de maîtrise en ingénierie, le profil recherche conduit au grade de maîtrise en sciences appliquées.

La maîtrise en ingénierie ne donne aucun droit d'accès à l'Ordre des ingénieurs du Québec, ni au titre d'ingénieur.

50.1 Compétences à développer

Les programmes de maîtrise recherche en génie visent à former des diplômés capables de:

Mobiliser, dans diverses situations, une base de connaissances scientifiques étendue pour ce qui est de leur sujet de recherche et de leur domaine d'étude, ainsi que des connaissances générales dans leur discipline;
Mener avec rigueur les étapes d'une recherche scientifique, sous la supervision d'un expert, et participer à des développements scientifiques dans leur domaine d'étude;
Communiquer avec clarté les résultats d'un travail scientifique réalisé dans leur domaine;
Faire preuve de rigueur, de sens critique, de probité et de respect de la propriété intellectuelle.

Les programmes de maîtrise cours en génie visent à former des diplômés capables de:

Mobiliser, dans diverses situations, une base de connaissances scientifiques étendue dans leur domaine ou dans leur discipline;
Réaliser des études, des développements ou des applications professionnelles fondées sur des méthodologies apprises ou sur des résultats de recherches scientifiques dans leur domaine;
Communiquer avec clarté les résultats d'un travail scientifique réalisé dans leur domaine;
Faire preuve de rigueur, de sens critique, de probité et de respect de la propriété intellectuelle.

50.2 Spécialités

Les étudiants engagés dans un programme de maîtrise recherche peuvent postuler à un grade dans les spécialités suivantes:

génie aérospatial
génie biomédical;
génie chimique;
génie civil;
génie électrique;
génie énergétique;
génie industriel;
génie informatique;
génie mécanique;
génie métallurgique;
génie minéral;
génie physique;
mathématiques appliquées.

Les étudiants engagés dans un programme de maîtrise cours peuvent postuler à un grade dans les spécialités suivantes:

génie aérospatial;
génie biomédical ou génie biomédical option génie clinique;
génie chimique, génie chimique option énergie et développement durable, option matériaux ou option procédés et environnement;
génie civil, génie civil option génie de l’environnement ou option gestion des projets d’ingénierie civile;
génie électrique, génie électrique option électronique ou option télécommunications;
génie énergétique ou génie énergétique option génie nucléaire;
génie industriel, génie industriel option ergonomie, option gestion de projets technologiques, option ingénierie des systèmes de santé, option logistique, option management de la technologie ou option production à valeur ajoutée ou option résilience organisationnelle;
génie informatique ou génie informatique option réseautique;
génie mécanique, génie mécanique option conception et fabrication durables, option matériaux, option matériaux composites ou option mécanique numérique;
génie métallurgique ou génie métallurgique option matériaux;
génie minéral;
génie physique ou génie physique option matériaux.

50.3 Modules

Les maîtrises cours peuvent être structurées par modules. Le module est un ensemble organisé et cohérent d'activités d'enseignement comportant de neuf à quinze crédits, dans une spécialité ou un domaine d'études faisant partie d'un programme et décrit dans l'annuaire. Le module peut être sanctionné par une attestation appropriée.

51 Conditions d'admission

51.1 Peuvent postuler au grade de maîtrise dans une discipline donnée, les diplômés de l'École Polytechnique qui ont obtenu leur baccalauréat en ingénierie ou les détenteurs d'un diplôme jugé équivalent par l'École Polytechnique.

Peuvent aussi postuler au grade de maîtrise, les candidats qui ont obtenu un diplôme universitaire de nature scientifique et qui possèdent une formation jugée suffisante par l'École Polytechnique.

51.2 Tout candidat au grade de maîtrise doit présenter un très bon dossier académique et avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,75 sur 4,0 (ou l'équivalent agréé par l'École) dans ses études ayant mené à l'obtention du diplôme exigé à l'article 51.1.

Un candidat peut demander de déroger à cette règle en présentant à l'appui de sa demande un dossier mettant en évidence ses aptitudes à la poursuite d'études de maîtrise (expérience professionnelle pertinente, études subséquentes à l'obtention d'un diplôme universitaire, etc.).

51.3 Le fait de satisfaire aux exigences générales d'admission décrites dans les articles 51.1 et 51.2 n'entraîne pas automatiquement l'admission d'un candidat à un programme donné. En effet, la candidature doit également répondre aux conditions particulières spécifiées dans chaque programme. De plus, le responsable du programme peut, le cas échéant, préciser des exigences et des conditions particulières à l'admission d'un candidat.

51.4 Un candidat qui est inscrit dans un programme de baccalauréat à l'École Polytechnique ayant une moyenne cumulative de 3,0 sur 4,0 ou plus, qui a complété ou est en voie de compléter 105 crédits de cours durant le trimestre et qui est recommandé par un professeur (éventuel directeur d'études ou de recherche) et appuyé par le coordonnateur des programmes d'études supérieures peut être admissible à la maîtrise dans le cadre du cheminement Baccalauréat-maîtrise intégré (BMI).

voir les modalités d'application du BMI. Le formulaire de pré-admission BMI est disponible au Registrariat.

52 Limites de temps

52.1 La durée normale des études à la maîtrise varie entre 4 et 6 trimestres pour un étudiant inscrit à temps complet.

52.2 Le délai maximal du programme est de neuf trimestres (trois ans) pour un étudiant inscrit à temps complet et de 15 trimestres (cinq ans) pour un étudiant en maîtrise cours à temps partiel.

52.3 Seuls les programmes de maîtrise cours peuvent être suivis à temps partiel. À cette fin, un certain nombre de cours de cycles supérieurs sont offerts le soir.

53 Exigences du programme

Un programme de maîtrise comporte 45 crédits.

53.1 Le programme de maîtrise recherche comprend un minimum de 15 crédits de cours (dont au moins 9 crédits de cycles supérieurs) et 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire.

Le cours ING6900 Méthodes de recherche ou ING6900E (version anglaise) est obligatoire pour les étudiants inscrits en maîtrise recherche et doit être suivi au plus tard au 3e trimestre suivant la première inscription à moins qu'un cours reconnu équivalent ait été suivi antérieurement.

53.2 Le programme de maîtrise cours comprend un minimum de 30 crédits de cours (dont au plus neuf crédits peuvent être du niveau premier cycle) et un minimum de six crédits attribués à un projet ou à un stage faisant l'objet d'un rapport (à l'exception des axes de spécialisation en génie clinique et en sciences de l'information en santé de la maîtrise en génie biomédical qui exigent un minimum de 27 crédits de cours).

53.3 Un étudiant qui possède un DESS (obtenu au cours des 3 dernières années précédant sa nouvelle admission) dont la moyenne cumulative est supérieure ou égale à 3,0 sur 4,0 et qui décide de poursuivre à la maîtrise cours dans le même domaine d'études pourra demander la reconnaissance de son DESS dans son programme de maîtrise. Lorsqu'il aura rempli les exigences de la maîtrise cours, ce dernier recevra un diplôme de maîtrise qui comportera la mention de l'obtention d'un DESS décerné antérieurement dans le même domaine.

53.4 Un étudiant qui décide de ne plus poursuivre ses études dans un programme de maîtrise cours et qui a réussi 30 crédits ou plus avec une moyenne cumulative égale ou supérieure à 2,75 sur 4,0 peut demander un changement de programme et ainsi obtenir un DESS dans le même domaine que celui de la maîtrise cours.

54 Plan d'études

Le candidat à la maîtrise doit, avant sa première inscription ou au plus tard avant le dernier jour de modification de choix de cours de son premier trimestre d'études, faire approuver son plan d'études selon les procédures décrites à l'article 6.

Dans le cas d'un étudiant inscrit à temps complet, des stages pratiques dans l'industrie ou dans des centres de recherche peuvent faire partie du plan d'études.

55 Maîtrise recherche

Dans le cas d'une maîtrise recherche, l'étudiant est appelé à rédiger un mémoire (30 crédits) qui rend compte de son travail de recherche.

55.1 Objectifs du mémoire

Par son mémoire de maîtrise, l'étudiant expose les connaissances acquises dans un domaine donné et démontre ses dispositions pour la recherche et ses aptitudes à communiquer les résultats de son travail.

55.2 Dépôt du sujet de recherche et échéancier

L'étudiant inscrit à un programme de maîtrise recherche doit, avant la fin de son deuxième trimestre d'études, déposer au Registrariat le formulaire « Approbation du sujet de recherche et échéancier » complété et signé par l'étudiant, le directeur de recherche et le coordonnateur des programmes d'études supérieures.

Si durant les études le sujet de recherche subit une évolution importante, l'étudiant doit déposer son nouveau sujet de recherche au Registrariat. Pour ce faire, la modification doit être approuvée par le directeur de recherche de l'étudiant et par le directeur de département.

55.3 Rédaction et dépôt initial

55.3.1 Avant de déposer son mémoire au département, un étudiant doit avoir complété toutes les autres exigences de son plan d'études.

55.3.2 La rédaction et la présentation du mémoire doivent être conformes aux normes en vigueur.

Pour connaître le détail des normes et procédures en vigueur, il faut se référer au «Guide de présentation de mémoires» disponible sur le site Web du Registrariat.

Rédaction de mémoire par articles
Un mémoire rédigé par article devrait normalement comporter un seul article publié ou soumis dans une revue scientifique avec comité de lecture. L'étudiant doit alors respecter les procédures en vigueur à cet effet en complétant les formulaires disponibles sur le site Web du Registrariat. Les formulaires devront être signés par le directeur de recherche et le coordonnateur des programmes d'études supérieures.

55.4 Composition et nomination du jury

Le mémoire de maîtrise est examiné par un jury composé de trois membres.

Sur proposition du coordonnateur des programmes d'études supérieures et du directeur de département, les membres du jury sont nommés par le directeur des études supérieures de l'École Polytechnique.

Toute personne ayant une compétence reconnue dans le domaine de recherche peut faire partie du jury. Le directeur de recherche de l'étudiant est invité à être membre du jury mais ne peut le présider. Le président du jury doit être un professeur de l'École Polytechnique, soit un professeur titulaire, un professeur agrégé, un professeur adjoint, un professeur associé ou un professeur émérite. Un professeur rattaché à un programme conjoint de l'École peut également agir comme président.

55.5 Évaluation aux fins de présentation

Après évaluation du mémoire, le jury doit prendre l'une des décisions suivantes:

le mémoire est recommandé en vue d'être présenté;
le mémoire doit être révisé et soumis à nouveau, une seule fois, dans un délai fixé par le jury n'excédant pas six mois (si le mémoire révisé n'est pas soumis dans le délai fixé, la candidature prend fin);
le mémoire est jugé inacceptable et la candidature de l'étudiant prend fin.

La décision a) doit être prise à la majorité; la décision c) requiert l'unanimité du jury.

La décision doit être communiquée au directeur de département.

Note : Dans le cas où le mémoire a été révisé et soumis de nouveau au jury et qu'à cette étape le jury n'est pas unanime pour rejeter le mémoire, la présentation du mémoire doit avoir lieu. Cette décision doit être communiquée au directeur de département.

55.6 Présentation du mémoire

55.6.1 Le directeur de département, après s'être assuré que le mémoire est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, fixe la date de la présentation et en annonce la tenue.

La présentation du mémoire est publique à moins que le directeur de département, sur recommandation du jury, n'en décide autrement.

55.6.2 Au terme de la présentation du mémoire, le jury doit rendre à la majorité l'un des verdicts suivants:

a) le mémoire est satisfaisant et accepté;

b) le mémoire est satisfaisant, mais certaines modifications mineures doivent y être apportées; dans ce cas, les corrections et modifications à effectuer sont indiquées au candidat par le président de jury qui s'assure que celles-ci soient effectuées;

c) le mémoire doit subir des modifications majeures; dans un tel cas, il y a ajournement de la décision et le verdict est reporté à une séance subséquente du jury;

d) le mémoire est inacceptable, la candidature de l'étudiant prend fin.

Le verdict du jury est sans appel.

55.7 Dépôt du mémoire

Suite à la réussite de la présentation du mémoire, le président du jury s'assure, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été effectuées. Le coordonnateur des programmes d'études supérieures et le Registrariat s'assurent que le mémoire est conforme aux normes en vigueur. Le dépôt du mémoire est la responsabilité de l'étudiant.

Le dépôt du mémoire doit être réalisé sous forme électronique. La procédure pour le dépôt électronique des mémoires est spécifiée à l'adresse suivante : http://www.polymtl.ca/es/memthes_electro/index.php.

56 Maîtrise cours

Dans le cas d'une maîtrise cours, l'étudiant est appelé à rédiger un ou des rapports de stage ou de projet (6 à 15 crédits).

56.1 Objectifs du rapport

Par son ou ses rapports de stage ou de projet, l'étudiant expose les connaissances acquises dans le cadre de son stage ou de son projet, démontre sa capacité à réaliser une étude d'envergure sur un problème de génie et ses aptitudes à présenter les résultats de son travail.

56.2 Dépôt du sujet de stage ou de projet

L'étudiant inscrit à un programme de maîtrise cours doit, pour chacun des stages et des projets, en déterminer le sujet avec son directeur d'études et le faire approuver par celui-ci.

56.3 Évaluation du rapport de stage ou de projet

Le rapport de stage ou de projet est évalué et noté par le directeur d'études et par au moins une autre personne désignée par le directeur du département. Ce dernier doit entériner l'évaluation. Le département doit veiller à l'application de ce règlement.

57 Conditions d'obtention d'un diplôme de maîtrise

Pour obtenir le diplôme de maîtrise, l'étudiant doit:

avoir réussi tous les cours obligatoires inscrits à son plan d'études, y compris les cours complémentaires;
et
avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 3,0 pour l'ensemble des activités obligatoires de son programme d'études;
et
avoir présenté un mémoire qui a été accepté selon les modalités prévues à l'article 55;
ou
avoir présenté un ou des rapports de stage ou de projet évalués, notés et acceptés selon les modalités prévues à l'article 56;
et
avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'École.

58 Annulation de la candidature

La candidature à la maîtrise prend fin dans l'un des cas suivants:

le candidat n'a pas obtenu l'autorisation de poursuivre ses études suite à un premier échec à un cours ou a obtenu deux échecs à un même cours ou un échec à 2 cours différents figurant à son plan d'études (voir article 8.4);
après avoir complété un minimum de neuf crédits, l'étudiant obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,75 à la fin d'un trimestre;
les progrès du candidat ne sont pas satisfaisants (article 9.3.4);
le mémoire est refusé;
le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention de son diplôme dans le délai maximal prescrit ou à l'expiration de la période de prolongation du délai maximal s'il a obtenu une telle autorisation de prolongation.

D Doctorat

70 Grade

L'École Polytechnique offre des programmes d'études et de recherche conduisant au grade de Philosophiae Doctor (Ph.D.).

70.1 Compétences à développer

Les programmes de doctorat en génie visent à former des diplômés capables de :

Mobiliser, dans diverses situations, une très vaste base de connaissances scientifiques : des connaissances approfondies pour ce qui est de leur sujet de recherche, des connaissances étendues dans leur domaine d'études et des connaissances générales dans leur discipline;
Mener de façon autonome et experte un projet de recherche scientifique dans leur domaine d'étude;
Résoudre de façon innovatrice, par la recherche scientifique, des problèmes complexes n'ayant pas de solution évidente ou connue;
Faire avancer les connaissances scientifiques dans leur domaine d'étude;
Publier dans des revues scientifiques spécialisées avec comité de lecture;
Communiquer avec aisance et clarté dans diverses situations, soit les résultats d'un travail scientifique, soit des connaissances dans leur domaine ou dans leur discipline;
Faire preuve de rigueur, de sens critique, de probité et de respect de la propriété intellectuelle.

70.2 Spécialités

Les étudiants engagés dans un programme de doctorat peuvent postuler à un grade de Philosophiae Doctor dans les spécialités suivantes:

génie biomédical;
génie chimique;
génie civil;
génie électrique;
génie industriel;
génie informatique;
génie mécanique;
génie métallurgique;
génie minéral;
génie nucléaire;
génie physique.

Dans le cadre d'une entente avec l'Université de Montréal, ce grade peut aussi être postulé en mathématiques, option mathématiques de l'ingénieur.

71 Conditions d'admission

Direction de thèse en cotutelle (France-Québec)

Un candidat désirant s'inscrire conjointement à l'École Polytechnique et à une université ou école française dans le cadre d'une cotutelle de thèse de doctorat doit obtenir l'accord des deux établissements qui signent une convention à cet effet. Ce programme conduit à l'obtention d'un diplôme de l'École Polytechnique et d'un diplôme de l'établissement français.

Cette convention doit satisfaire aux conditions prévues dans le document « Programme-cadre et procédures pour la signature d'un accord franco-québécois de cotutelle de thèse de doctorat » disponible au Registrariat.

71.1 Conditions générales

Peuvent postuler à un programme de doctorat dans une discipline donnée, les détenteurs d'un diplôme de baccalauréat en ingénierie ou d'un diplôme de maîtrise de l'École Polytechnique et tous les candidats qui peuvent attester d'une formation jugée équivalente par l'École Polytechnique.

Un dossier académique de haut niveau ne garantit pas l'accès au programme de doctorat. Le candidat doit obtenir l'appui d'un professeur qui accepte de diriger ses travaux.

71.2 Admission directe baccalauréat-doctorat

Un candidat qui postule à un programme de doctorat sur la base d'un diplôme de baccalauréat en ingénierie ou l'équivalent doit avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 3,2/4,0 (ou l'équivalent agréé par l'École) dans ses études ayant mené au diplôme de baccalauréat en ingénierie (ou l'équivalent).

Toutefois, un candidat dont la moyenne est inférieure à 3,2/4,0 (ou son équivalent) peut être admis si une recommandation favorable du Comité d'études supérieures du département ou du programme concerné est transmise au Registrariat dans les délais prescrits. L'expérience du candidat peut, entre autres, être tenue en compte par le Comité d'études supérieures.

Dans certains cas, des exigences ou des contraintes particulières peuvent être imposées (cours complémentaires, admission en préparation, admission en maîtrise recherche, etc.).

71.3 Passage maîtrise-doctorat

À la suite de la recommandation du directeur de recherche etdu coordonnateur des programmes d’études supérieures, un étudiant inscrit à la maîtrise à l’École Polytechnique et ayant complété un minimum de 9 crédits de cours de cycles supérieurs dans son programme de maîtrise peut être admis à un programme de doctorat sans avoir à soumettre le mémoire requis pour l'obtention de la maîtrise. L’exigence des 9 crédits de cours de cycles supérieurs ne s’applique pas aux étudiants qui ont obtenu une moyenne cumulative égale ou supérieure à 3,2 sur 4,0 dans leurs études de baccalauréat en ingénierie (ou dans une formation jugée équivalente par l’École).

supérieurs dans son programme de maîtrise peut être admis à un programme de doctorat sans avoir à soumettre le mémoire requis pour l'obtention de la maîtrise.

Lors du passage de la maîtrise au doctorat sans dépôt de mémoire, la durée entre la première inscription au doctorat et la complétion de l'examen général de synthèse ne doit pas dépasser 16 mois (4 trimestres).

71.4 Admission directe baccalauréat-doctorat pour des candidats non ingénieurs

Exceptionnellement, suite à la présentation d'un dossier d'excellente qualité et après recommandation du directeur de recherche et du comité d'études supérieures départemental, un candidat ne possédant pas un diplôme de baccalauréat en ingénierie mais détenant un diplôme de baccalauréat de premier cycle ou un diplôme jugé équivalent dans un domaine pertinent au programme de doctorat envisagé, peut être admis au doctorat suivant des conditions particulières relatives au programme dans lequel il est admis.

71.5 Transfert à la maîtrise

Un candidat ayant été admis au doctorat en vertu de l'article 71.2, 71.3 ou 71.4 et qui ne satisfait pas aux conditions requises après l'examen général de synthèse, ou qui décide de ne plus poursuivre ses études doctorales, peut être admis dans un programme de maîtrise. Dans ce cas, le comité d'études supérieures départemental propose au Registrariat les modalités à imposer à l'étudiant pour l'admettre dans un programme de maîtrise. L'étudiant doit alors satisfaire aux conditions d'obtention du diplôme de maîtrise.

72 Limites de temps

72.1 La durée normale des études au doctorat varie de 8 à 11 trimestres (jusqu'à 12 trimestres dans le cas d'une admission directe du baccalauréat au doctorat).

72.2 Le délai maximal du programme de doctorat est de dix-huit trimestres (six ans).

73 Exigences du programme

Les étudiants dont la première inscription au doctorat est le trimestre d’hiver 2012 ou un trimestre subséquent doivent suivre les 4 premiers ateliers de 1 crédit chacun offerts dans le cadre du programme de formation complémentaire au doctorat. Ces 4 premiers crédits correspondent à l’étape 1 (intitulée « Vers l’examen de synthèse ») de ce programme et devront être complétés au plus tard au 4e trimestre suivant la première inscription au doctorat. Ces 4 crédits d’ateliers seront considérés hors programme, c'est-à-dire à l’extérieur des 90 crédits dédiés au programme de doctorat. La structure des ateliers complémentaires à la formation doctorale est présentée à la section G.

Les candidats dont la première inscription au doctorat est antérieure à l’hiver 2012 doivent suivre le cours ING6900 Méthodes de recherche ou ING6900E (version anglaise). Ce cours doit être suivi au plus tard au 3e trimestre suivant la première inscription, s'il n'a pas été suivi lors de la maîtrise ou si un cours reconnu équivalent n’a pas été suivi antérieurement. Ce cours fait partie des 90 crédits du programme de doctorat.

73.1 Structure du programme

Le programme de doctorat comporte 90 crédits dont 15 à 30 crédits de cours de cycles supérieurs (selon les exigences du programme dans lequel est inscrit l'étudiant) destinés à approfondir les connaissances du candidat dans son domaine de recherche et à préparer l'examen général de synthèse.

73.1.1 Passage maîtrise-doctorat

Pour les candidats ayant bénéficié du passage direct de la maîtrise au doctorat sans présentation de mémoire (art. 71.3), la totalité du programme d'études doit comporter au moins 15 crédits de cours de cycles supérieurs (ou plus selon les exigences spécifiques du programme dans lequel est inscrit l'étudiant).

73.1.2 Exemption de cours

Sur recommandation du coordonnateur des programmes d’études supérieures concerné et en accord avec le directeur de recherche, un étudiant détenteur d’un diplôme d’études supérieures ou possédant une formation pertinente comportant des cours de cycles supérieurs (ou l’équivalent), peut demander d’être exempté en partie ou en totalité des crédits de cours de son programme de doctorat (à l’exception du cours ING6900 ou ING6900E pour les étudiants dont la première inscription est antérieure au trimestre d’hiver 2012, sauf si ce cours a été suivi à la maîtrise ou si un cours jugé équivalent a été réussi antérieurement). Cette même exemption peut également s’appliquer pour un étudiant possédant déjà un premier diplôme de doctorat.

Les cours exemptés doivent être approuvés par le directeur de recherche. Le nombre de crédits de cours à réaliser dans le cadre des études doctorales du candidat est alors établi en fonction du nombre de crédits exemptés. La totalité du programme de doctorat comporte 90 crédits; la différence de crédits étant allouée à la réalisation du projet et à la rédaction de la thèse.

Une telle exemption doit être accordée avant la première inscription de l'étudiant au programme de doctorat ou au plus tard à la fin de son premier trimestre d'études doctorales. L'application du présent article n'exempte pas l'étudiant de l'examen général de synthèse, ce dernier devant être effectué selon les règles spécifiées à l'article 75.

73.1.3 Cours hors établissement

Nonobstant les articles 5.3.7 et 6 des règlements des études supérieures, les crédits de cours de cycles supérieurs apparaissant au plan d'études d'un étudiant inscrit au doctorat pourraient être réalisés en totalité ou en partie dans d'autres établissements universitaires que Polytechnique. Toutefois, ceci n’enlève pas l’obligation de suivre les cours obligatoires qui sont spécifiés dans le descriptif des programmes de doctorat à l’annuaire des études supérieures. De même, pour les étudiants dont la première inscription au doctorat est antérieure au trimestre d’hiver 2012, ceci n’enlève pas l’obligation de suivre le cours ING6900 Méthodes de recherche (ou ING6900E).

73.2 Langues

Le directeur d'études ou de recherche, en accord avec le coordonnateur de programmes d'études supérieures peut imposer à un candidat au doctorat l'étude d'une langue (français ou anglais) si celle-ci est jugée nécessaire à la poursuite de ses études. Dans ce cas, les cours de langues devront être suivis à titre de cours complémentaires et respecter les modalités des cours pris hors établissement.

74 Plan d'études et comité aviseur

74.1 Plan d'études

Le candidat au doctorat doit, avant sa première inscription ou au plus tard avant le dernier jour de modification de choix de cours de son premier trimestre d'études, faire approuver son plan d'études selon les procédures décrites à l'article 6.

74.2 Comité-conseil

Le comité-conseil est un groupe de 3 ou 4 experts qui, par un partage de connaissances et de compétences, appuie de manière constructive le directeur de recherche dans sa tâche d’encadrement et offre des conseils au doctorant tout au long de sa formation. Le comité-conseil vise aussi à accroitre la responsabilisation du doctorant vis-à-vis de sa réussite et de l’atteinte des critères de qualité au sujet de son développement scientifique, mais aussi personnel et professionnel.

L’accompagnement par un comité-conseil est optionnel. Il est mis sur pied sur proposition du directeur de recherche ou à la demande du doctorant avec l’accord de son directeur. Le coordonnateur des programmes d’études supérieures concerné doit être informé de la mise en place de chacun des comités-conseils.

Le comité-conseil est créé dès que possible et au plus tard un an après la date de la première inscription au doctorat. Le comité-conseil se réunit au moins une fois par année pour faire le point sur le parcours doctoral de l’étudiant.

75 Examen général de synthèse

Tout étudiant au doctorat doit subir un examen général de synthèse. Cet examen a pour but de vérifier la capacité de synthèse de l'étudiant et de s'assurer qu'il possède les connaissances et la maturité indispensables pour oeuvrer dans son domaine d'études et y conduire une recherche approfondie et originale.

75.1 Structure de l'examen

L'examen général de synthèse comporte deux parties distinctes, une épreuve écrite et une épreuve orale.

L'épreuve écrite permet de juger des connaissances ainsi que des capacités de synthèse et d'analyse critique acquises par l'étudiant dans le domaine relié à son programme d'études. Elle peut être répartie sur plusieurs jours mais doit être complétée dans un temps limité ne dépassant pas deux semaines.

L'épreuve orale se déroule normalement à huis clos et permet, en rapport avec l'épreuve écrite ou tout autre sujet connexe pertinent, de juger de l'expertise, de l'agilité et de l'originalité de pensée de l'étudiant, ainsi que de sa capacité de synthèse et d'analyse. L'épreuve orale porte sur les capacités de synthèse relatives à l'épreuve écrite et sur la présentation d'une proposition de recherche. La présentation de la proposition de recherche doit démontrer que le sujet de recherche de l'étudiant est original et bien défini, qu'il maîtrise la littérature scientifique s'y rapportant, que son plan de travail et son échéancier sont réalistes.

75.2 Jury

Le jury est composé d'au moins trois membres. Il est fortement suggéré qu'au moins un de ces membres ne soit pas du département dont relève le programme de l'étudiant. Le jury doit être formé avant le début des épreuves. Le directeur ou le codirecteur de recherche de l'étudiant ne peut pas être le président du jury.

75.3 Déroulement

L'examen de synthèse, qui est composé des épreuves écrite et orale, doit être complété au plus tard à la fin du 4e trimestre d'études après la première inscription de l'étudiant (en excluant les trimestres d'interruption d'études dûment autorisés).

L'étudiant ne répondant pas à cette exigence reçoit la mention « Autorisé à poursuivre sous conditions » dans son relevé de notes. Un étudiant n'ayant pas complété son examen de synthèse au trimestre suivant (sauf en cas d'une reprise) reçoit la décision « N'est plus autorisé à poursuivre », ce qui entraîne l'annulation de la candidature.

L'épreuve écrite précède l'épreuve orale.

Au plus tard deux semaines avant l'épreuve orale, l'étudiant dépose aux membres du jury un document écrit présentant sa proposition de recherche incluant une revue critique de la littérature sur son sujet de recherche.

Lors de l'épreuve orale, les membres du jury interrogent l'étudiant sur le contenu de sa proposition de recherche, sur des notions en lien avec le contenu de l'épreuve écrite (au besoin) et sur tout sujet connexe qu'ils jugent pertinent.

75.4 Évaluation

Une seule note est accordée pour l'examen général de synthèse. Ainsi, aucune note n'est accordée ni publiée indépendamment pour chacune des épreuves (sauf dans le cas particulier où le jury décide à l'unanimité de mettre fin à l'examen de synthèse suite à l'épreuve écrite, voir ci-dessous).

Suite à l'épreuve écrite, le jury peut inviter l'étudiant à poursuivre son examen de synthèse (dans un tel cas, le jury peut informer l'étudiant des forces et des faiblesses de son épreuve écrite), peut demander la reprise de l'épreuve écrite ou peut, à l'unanimité, déclarer l'échec de l'examen de synthèse. Dans le cas d'une reprise de l'épreuve écrite, l'étudiant est tenu de se présenter de nouveau à cette épreuve selon les modalités fixées par le jury qui peut demander un retour sur l'ensemble ou une partie de l'épreuve écrite; des résultats jugés unanimement non satisfaisants par le jury entraînent l'échec de l'examen de synthèse.

Suite à l'épreuve orale, et au terme de ses délibérations, le jury peut déclarer que l'étudiant a réussi ou échoué l'examen de synthèse, ou peut demander une reprise de l'épreuve orale.

Dans le cas d'une reprise de l'épreuve orale, l'étudiant est tenu de se présenter de nouveau à cette épreuve selon les modalités fixées par le jury qui peut demander un retour sur l'épreuve orale, l'épreuve écrite ou les deux épreuves; le délai accordé à l'étudiant ne peut alors dépasser trois mois. Des résultats non satisfaisants aux demandes du jury entraînent l'échec de l'examen de synthèse.

Une seule reprise d'une épreuve peut être accordée. Ainsi, si le candidat a déjà bénéficié d'une reprise de l'épreuve écrite, il ne peut bénéficier d'une autre reprise pour l'épreuve orale.

Suite à la décision du jury, le président du jury avise par écrit le Registrariat, y compris s'il s'agit d'une reprise d'une épreuve (formulaire « Rapport du jury d'examen général de synthèse »). Dans le cas d'une réussite de l'examen de synthèse, la note P est accordée; l'étudiant devient alors un candidat en projet de thèse. Dans le cas d'une reprise d'une épreuve, l'étudiant reçoit la mention « Autorisé à poursuivre ses études sous conditions spéciales »; cette mention apparaîtra sur le relevé de notes. Dans le cas d'un échec à l'examen de synthèse, la note F est accordée; la candidature de l'étudiant au doctorat prend fin.

Le rapport du jury doit être signé par le coordonnateur des programmes d'études supérieures.

76 Thèse de doctorat

76.1 Objectifs de la thèse

La thèse de doctorat doit apporter une contribution originale à l'avancement des connaissances ou au développement technologique.

76.2 Dépôt du sujet de recherche et échéancier

L'étudiant inscrit à un programme de doctorat doit, avant la fin de son 3e trimestre d'études, déposer au Registrariat le formulaire « Approbation du sujet de recherche et échéancier » complété et signé par l'étudiant, le directeur de recherche et le coordonnateur des programmes d'études supérieures.

Si, durant les études, le sujet de recherche subit une évolution importante, l'étudiant doit déposer son nouveau sujet de recherche au Registrariat. Pour ce faire, la modification doit être approuvée par le directeur de recherche de l'étudiant et le coordonnateur des programmes d'études supérieures.

76.3 Rédaction et dépôt initial

76.3.1 Avant de déposer sa thèse au département, un étudiant doit avoir complété toutes les autres exigences de son plan d'études.

76.3.2 La rédaction et la présentation de la thèse doivent être conformes aux normes en vigueur.

Pour connaître le détail des normes et procédures en vigueur, il faut se référer au «Guide de présentation et de soutenance de thèses» disponible sur le site Web du Registrariat.

Rédaction de thèse par articles
Une thèse rédigée par articles doit comporter des articles publiés ou soumis à une ou des revues scientifiques avec comité de lecture. L'étudiant doit alors respecter les procédures en vigueur à cet effet en complétant les formulaires prévus disponibles sur le site Web du Registrariat. Les formulaires devront être signés par le directeur de recherche et le coordonnateur des programmes d'études supérieures.

76.4 Composition et nomination du jury

La thèse de doctorat est examinée par un jury composé de quatre membres, dont au moins un doit être choisi en dehors de l'École Polytechnique, de l'Université de Montréal et des Écoles affiliées.

Dans le cas d'une cotutelle de thèse, le nombre de membres formant le jury peut être augmenté à cinq afin de respecter les règles ou conditions de soutenance de l'établissement partenaire.

76.5 Évaluation aux fins de soutenance

Après évaluation de la thèse, le jury doit prendre l'une des décisions suivantes:

la thèse est recommandée en vue de la soutenance;
la thèse doit être révisée et soumise à nouveau une seule fois, dans un délai fixé par le jury n'excédant pas un an (si la thèse révisée n'est pas soumise dans le délai fixé, la candidature prend fin);
la thèse est jugée inacceptable et la candidature de l'étudiant prend fin.

La décision a) doit être prise à la majorité; la décision c) requiert l'unanimité du jury.

La décision doit être communiquée au directeur de département.

Note : Dans le cas où la thèse a été révisée et soumise de nouveau au jury et qu'à cette étape la thèse n'est pas recommandée à la majorité pour la soutenance et que le jury n'est pas unanime quant au rejet de la thèse, un second jury doit être formé selon les modalités de l'article 76.7. Cette décision doit être communiquée au directeur de département.

76.6 Soutenance

76.6.1 Le directeur de département, après s'être assuré que la thèse est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, fixe la date de soutenance et en annonce la tenue.

La soutenance est publique à moins que le directeur de département, sur recommandation du jury, n'en décide autrement.

76.6.2 Lors de l'annonce de la soutenance, un exemplaire de la thèse est déposé au secrétariat du département à l'intention des personnes qui voudraient la consulter avant la soutenance.

Toute objection majeure à la thèse faite par une personne non membre du jury doit être soumise au directeur des études supérieures au moins une semaine avant la date de la soutenance. Toute objection est portée à la connaissance du jury avant la soutenance.

76.6.3 La soutenance a lieu devant le jury et le représentant du directeur des études supérieures qui doit être un professeur de Polytechnique. Ce dernier est proposé par le coordonnateur des programmes d'études supérieures et le directeur de département, puis nommé par le directeur des études supérieures de l'École Polytechnique. Le représentant du directeur des études supérieures ne doit pas être rattaché au programme dans lequel le candidat postule son diplôme.

Le représentant s'assure de la conformité du processus avec les normes en vigueur et fait rapport au directeur des études supérieures de l'École. En cas de difficulté, le directeur des études supérieures détermine alors les suites à donner à la décision du jury, s'il y a lieu.

76.6.4 Au terme de la soutenance, le jury doit rendre l'un des verdicts suivants :

la thèse est satisfaisante et acceptée;
la thèse est satisfaisante, mais certaines modifications mineures doivent y être apportées; dans ce cas, les corrections et modifications à effectuer sont indiquées au candidat par le président de jury qui s'assure que celles-ci soient effectuées;
la thèse doit subir des modifications majeures. Dans un tel cas, il y a ajournement de la décision et le verdict est reporté à une séance subséquente du jury;
la thèse est inacceptable, la candidature de l'étudiant prend fin.

Le verdict du jury doit être unanime. À défaut d'unanimité, le jury est dissous et un second jury doit être formé.

76.7 Second jury

Le second jury doit être constitué selon les modalités prévues à l'article 76.4 et se conformer aux modalités prévues aux articles 76.5 et 76.6.

Normalement, aucun des membres ayant participé au premier jury ne peut faire partie du second jury (y compris le directeur de recherche).

Toutefois, la décision de ce jury doit être prise à la majorité et est finale. En cas d'égalité des voix, le vote du président du jury est prépondérant.

La candidature de l'étudiant prend fin si le second jury refuse la thèse avant ou après la soutenance.

76.8 Dépôt de la thèse

Suite à la réussite de la soutenance, le président du jury s'assure, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été effectuées. Le coordonnateur des programmes d'études supérieures et le Registrariat s'assurent que la thèse est conforme aux normes en vigueur. Le dépôt de la thèse est la responsabilité de l'étudiant.

Le dépôt de la thèse doit être réalisé sous forme électronique. La procédure pour le dépôt électronique des thèses est spécifiée à l'adresse suivante : http://www.polymtl.ca/es/memthes_electro/index.php.

77 Diplôme

77.1 Conditions d'obtention du diplôme de doctorat

Pour recevoir le diplôme de Philosophiae Doctor, le candidat doit:

avoir réussi tous les cours obligatoires à son plan d'études, y compris les cours complémentaires;
avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 3,0 pour l'ensemble des cours, séminaires ou travaux dirigés de son plan d'études, y compris les cours complémentaires (cette règle ne s'applique pas dans le cas exceptionnel d'un candidat ayant été exempté de l'ensemble de ses crédits de cours en vertu de l'article 73.1.2);
avoir présenté et soutenu avec succès une thèse qui a été acceptée selon les modalités de l'article 76;
avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'École.

77.2 Obtention du diplôme de maîtrise

Un étudiant ayant été admis au doctorat en vertu de l'article 71.2 (sur la base d'un diplôme de baccalauréat en ingénierie de l'École Polytechnique) ou de l'article 71.3 pourra obtenir le diplôme de maîtrise dans la même spécialité que celle du doctorat s'il respecte les conditions suivantes :

avoir réussi les cours obligatoires apparaissant à son plan d'études avec une moyenne cumulative supérieure ou égale à 3,0/4,0;
avoir réussi l'examen de synthèse;
avoir complété les 8 trimestres de la scolarité de programme1;
avoir déposé, à la satisfaction du directeur de recherche, un rapport synthétisant l'ensemble des travaux de recherche qu'il a réalisés dans le cadre de ses études;
en faire la demande à un trimestre antérieur à celui de l'obtention du diplôme de doctorat et
obtenir la recommandation du directeur de recherche et du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné.

Note 1 : Dans le cas d'un étudiant ayant effectué un passage direct de la maîtrise au doctorat sans dépôt de mémoire, les 8 trimestres de scolarité de programme peuvent comprendre les trimestres de scolarité de programme effectués à la maîtrise.

78 Annulation de la candidature

La candidature au doctorat prend fin dans l'un des cas suivants:

Le candidat n'a pas obtenu l'autorisation de poursuivre ses études suite à un premier échec à un cours ou a obtenu deux échecs à un même cours ou un échec à 2 cours différents figurant à son plan d'études (voir article 8.4);
après avoir complété un minimum de neuf crédits, le candidat obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,75 à la fin d'un trimestre;
le candidat subit un échec à son examen général de synthèse;
les progrès du candidat ne sont pas satisfaisants (article 9.3.4);
la thèse du candidat est refusée;
le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention de son diplôme dans le délai maximal prescrit ou à l'expiration de la période de prolongation du délai maximal s'il a obtenu une telle autorisation de prolongation.
le candidat ne complète pas l'examen de synthèse dans les délais prescrits (article 75.3).
le candidat ne remplit pas les exigences spécifiques ou particulières du programme. Dans un tel cas, cette décision est communiquée par écrit au directeur des études supérieures.

G Ateliers complémentaires à la formation doctorale

L’École Polytechnique a mis en place une structure de 12 crédits hors programme dans laquelle s’inscrit une série d’ateliers complémentaires à la formation doctorale. Cette structure, équivalente à un microprogramme, comporte 3 étapes successives de formation de 4 crédits chacune : étape 1 – « Vers l’examen de synthèse »; étape 2 – « Vers la diffusion et la publication »; étape 3 – « Vers la soutenance et l’emploi ». Chaque étape est structurée sur une période de 16 mois ou de 4 trimestres. La réalisation de ces 12 crédits mène à l’obtention d’une attestation de formation complémentaire au doctorat.

Tout étudiant nouvellement inscrit au doctorat à partir de l’hiver 2012 doit réaliser les 4 crédits d’ateliers de la 1re étape « Vers l’examen de synthèse ». La réussite de ces 4 crédits d’ateliers hors programme est nécessaire pour l’obtention du diplôme de doctorat. Les 8 autres crédits sont facultatifs mais nécessaires pour l’étudiant qui désire obtenir une attestation de formation complémentaire au doctorat. . La liste complète des ateliers offerts sera communiquée au cours de l’année académique 2011-2012.

H Cours hors établissement

Dans le cadre de l'entente interuniversitaire de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec, un étudiant régulier peut suivre des cours dans un autre établissement universitaire selon les conditions suivantes :

Seuls les cours inscrits au plan d'études peuvent être suivis dans un autre établissement (si le cours n'est pas au plan d'études, l'étudiant doit obtenir l'autorisation du directeur d'études ou de recherche et procéder à une modification du plan d'études en conséquence);
L'étudiant doit avoir acquitté les droits de scolarité à l'École Polytechnique.

Pour obtenir une autorisation d'études hors établissement, l'étudiant doit procéder par voie électronique sur le site Internet http://www.crepuq.qc.ca. Toute annulation ou tout abandon de cours doit aussi se faire par voie électronique sur le même site Internet, les dates concernées étant celles de l'établissement d'accueil.

Aucun étudiant régulier ne peut être exempté du processus d'évaluation dans un cours suivi hors établissement.

S Formations en santé et sécurité

À partir du trimestre d'automne 2007, le règlement ci-dessous entre en vigueur pour tous les nouveaux étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs (DESS, maîtrise cours, maîtrise recherche, doctorat). Trois niveaux de formation en santé et sécurité sont offerts :

une formation générale obligatoire d'environ 3 heures;
des formations complémentaires selon le domaine de spécialisation;
des formations spécifiques aux laboratoires.

Formation générale obligatoire en santé et sécurité
Une formation générale en santé et sécurité d'une durée d'environ 3 heures est obligatoire pour tous les nouveaux étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs. Cette formation, libellée sous le sigle et le titre SST6000 Atelier de formation santé-sécurité, sera automatiquement mise au plan d'études de l'étudiant à son premier trimestre d'inscription. La réussite de cette formation sera cotée au relevé de notes par la lettre P.

Obligation de réussite de la formation générale
Un étudiant qui ne complète pas la formation générale à son premier trimestre d'études obtiendra la note R « abandon ». Au trimestre suivant, la formation sera alors imposée au choix de cours de l'étudiant.

Un étudiant qui ne réussit pas la formation à son second trimestre d'études obtiendra la note F « échec », ce qui entraîne l'annulation de sa candidature.

Toutefois, à la demande de l'étudiant et avec l'autorisation de son directeur d'études ou de recherche et du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné, le Registrariat pourra autoriser une seule fois la reprise de cette formation. Si dans cette dernière situation, la formation n'est pas encore complétée, la note F sera accordée de nouveau et la candidature de l'étudiant sera annulée de façon définitive.

Descriptif de la formation générale
Cet atelier est une introduction aux notions de base de santé et sécurité du travail ainsi que, de manière générale, au cadre législatif en vigueur au Québec et au Canada. Les normes, les règlements et les formations de l'établissement en matière de santé et sécurité et des notions de base en mesures d'urgence sont également présentés. Finalement, les dangers rencontrés en milieu de travail, l'équipement de protection personnelle existant et des notions de base en ergonomie de poste de travail sont abordés.

Formations complémentaires selon le domaine de spécialisation
Des formations complémentaires seront offertes en plus de la formation générale. Ces ateliers sont les suivants :

Atelier SST biorisques;
Atelier SST lasers;
Atelier SST sécurité des machines;
Atelier SST radioprotection;
Atelier SST matières dangereuses.

Ces ateliers sont ouverts à tous les étudiants, mais s'adressent plus particulièrement à ceux dont le domaine d'études ou de recherche est relié aux risques énumérés ci-dessus. Lors de la formation générale, le ou les ateliers de formation complémentaires à suivre seront spécifiés selon le domaine de

spécialisation de l'étudiant. La liste des ateliers de formations complémentaires selon le domaine de spécialisation est disponible sur le site Internet http://www.polymtl.ca/drfm.

Formation spécifique au laboratoire
Une formation supplémentaire pour effectuer des travaux dans certains laboratoires de l'École peut également être exigée. À cet égard, consulter le responsable du laboratoire concerné.

E En cas de conflit ou de différend

La Politique d'encadrement des étudiants des cycles supérieurs de l'École Polytechnique définit un cadre qui vise à offrir un encadrement de qualité à tous les étudiants inscrits dans un programme de cycles supérieurs. Malgré cette politique, il est possible que des conflits ou des différends entre l'étudiant et son directeur d'études ou de recherche puissent se présenter. Le cas échéant, il est suggéré que l'étudiant discute d'abord de cette situation avec son directeur d'études ou de recherche. Ensuite, si besoin est, l'étudiant peut consulter le coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné ou éventuellement le directeur de département, afin de trouver une solution départementale à la situation problématique. Si le différend ou la situation conflictuelle perdure, l'étudiant peut consulter le directeur des études supérieures et l'ombudsman de l'École. Il peut également rencontrer, en tout temps, le représentant à l'éducation de l'Association des étudiants des cycles supérieurs de l'École Polytechnique. Enfin, l'article 12, « Appel », des règlements des études supérieures peut être évoqué par l'étudiant.

M Modalités d'application des règlements des études supérieures

Note : ces modalités ont force de règlement.

M1 Baccalauréat-maîtrise intégré (BMI)

M1.1 L'étudiant inscrit dans un cheminement de baccalauréat à l'École Polytechnique et ayant une moyenne cumulative d'au moins 3,0 sur 4,0 peut, avec la recommandation d'un professeur (qui deviendra son directeur d'études ou de recherche) et l'appui du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné, accéder à la maîtrise sans avoir terminé son baccalauréat, s'il a complété ou est en voie de compléter 105 crédits durant le trimestre (ces 105 crédits incluent les cours de cycles supérieurs pris d’avance et qui seront reconnus dans les 15 crédits communs aux deux programmes, baccalauréat et maitrise). Lorsqu'il est admis dans le cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré, l'étudiant est inscrit à la maîtrise.

M1.2 Durant ses études au niveau maîtrise, les règlements des études supérieures (maîtrise cours ou maîtrise recherche selon le cas) s'appliquent intégralement. S'il n'a pas complété les crédits obligatoires de son baccalauréat avant de s'inscrire à la maîtrise, l'étudiant est tenu de réussir les cours en question durant ses études de maîtrise; ces cours ne compteront pas nécessairement dans le programme de maîtrise.

L'étudiant inscrit dans un cheminement BMI doit réaliser obligatoirement le projet intégrateur de 6 crédits de la dernière année du baccalauréat. Toutefois, ces crédits ne peuvent pas être comptabilisés dans le programme de maîtrise.

M1.3 L'étudiant intéressé au BMI qui a complété au moins 90 crédits avec une moyenne cumulative satisfaisante doit entreprendre dès que possible des démarches pour trouver un professeur qui acceptera d’encadrer ses études et ses travaux s'il est admis au BMI. Ce professeur (le directeur d’études ou de recherche), en collaboration avec le responsable du programme de 1er cycle concerné, s'assure de la cohérence des 150 crédits du plan d'études de l'étudiant avant de l'approuver. Dans tous les cas, l’étudiant doit compléter le formulaire du Registrariat « Plan d’études BMI » qui doit être signé par le directeur d’études ou de recherche et le coordonnateur des programmes d’études supérieures concerné.

M1.4 L'étudiant réalisant le cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré peut faire la demande d'obtention de son diplôme de baccalauréat en ingénierie dans sa spécialité de 1er cycle quand il a réussi les 120 crédits suivants:

les crédits identifiés comme obligatoires de son programme de baccalauréat, y compris les crédits du projet intégrateur final de 6 crédits;
les crédits d'autres cours nécessaires à compléter les 120 crédits, qu'ils soient de niveau baccalauréat ou de cycles supérieurs.

L'étudiant reçoit normalement son diplôme de baccalauréat en ingénierie avant que les exigences de sa maîtrise ne soient satisfaites.

M1.5 Dans le cadre du cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré, l'étudiant qui n'obtient pas la moyenne cumulative nécessaire pour l'obtention du diplôme de maîtrise (3,0/4,0) après avoir complété ses cours doit abandonner le cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré. Pour obtenir alors son diplôme de baccalauréat en ingénierie, il doit se conformer aux exigences du baccalauréat et, en particulier, réaliser le projet intégrateur de dernière année de 6 crédits.

M1.6 L'étudiant venant d'une autre université doit compléter au moins 45 crédits au niveau du baccalauréat à l'École avant de s'inscrire dans ce cheminement.

M1.7 Dans les programmes de baccalauréat comportant une orientation ou un bloc à option de 12 crédits, l'étudiant peut remplacer ces 12 crédits par 12 crédits de cours de cycles supérieurs. De plus, 3 crédits de cours de la série 4000 ou 3000 réalisés dans le programme de baccalauréat pourront être comptabilisés également dans le programme de maîtrise.

Dans le cas d'un BMI effectué dans le cadre d'une concentration, l'étudiant devra réaliser tous les cours de cette concentration pour obtenir la mention de cette concentration sur le relevé de notes du baccalauréat. Pour effectuer le BMI, l'étudiant doit réaliser tous les cours de cycles supérieurs de cette concentration (qu'il pourra se faire créditer dans son programme de maîtrise) et pourra, de plus, se faire créditer dans son programme de maîtrise (cours ou recherche) jusqu'à 9 crédits de cours de 1er cycle venant de cette concentration. Ces crédits de cours doivent être jugés pertinents par le directeur d'études ou de recherche et recevoir son accord.

Dans tous les cas, le projet intégrateur de 6 crédits de la dernière année du baccalauréat ne peut être comptabilisé dans le programme de maîtrise puisque le projet intégrateur doit être réalisé pour obtenir le diplôme de baccalauréat.

Dans tous les cas, le Registrariat doit donner son accord à la liste des cours retirés du programme de baccalauréat.

M2 Baccalauréat-DESS intégré (BDI)

M2.1 L'étudiant inscrit dans un cheminement de baccalauréat à l'École Polytechnique et ayant une moyenne cumulative d'au moins 2,75 sur 4,0 peut, avec la recommandation d'un professeur (qui deviendra son directeur d'études) et l'appui du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné, accéder au DESS sans avoir terminé son baccalauréat, s'il a complété ou est en voie de compléter 105 crédits durant le trimestre (ces 105 crédits incluent les cours de cycles supérieurs pris d’avance et qui seront reconnus dans les 15 crédits communs aux deux programmes, baccalauréat et DESS). Lorsqu'il est admis dans le cheminement de baccalauréat-DESS intégré, l'étudiant est inscrit au DESS.

M2.2 Durant ses études au niveau DESS, les règlements des études supérieures s'appliquent intégralement. S'il n'a pas complété les crédits obligatoires de son baccalauréat avant de s'inscrire au DESS, l'étudiant est tenu de réussir les cours en question durant ses études de DESS; ces cours ne compteront pas nécessairement dans le programme de DESS.

L'étudiant inscrit dans un cheminement BDI doit réaliser obligatoirement le projet intégrateur de 6 crédits de la dernière année du baccalauréat. Toutefois, ces crédits ne peuvent pas être comptabilisés dans le programme de DESS.

M2.3 L'étudiant intéressé au BDI qui a complété au moins 90 crédits avec une moyenne cumulative satisfaisante doit entreprendre dès que possible des démarches pour trouver un professeur qui acceptera d’encadrer ses études s'il est admis au BDI. Ce professeur (le directeur d’études), en collaboration avec le responsable du programme de 1er cycle concerné, s'assure de la cohérence des 135 crédits du plan d'études de l'étudiant avant de l'approuver. Dans tous les cas, l’étudiant doit compléter le formulaire du Registrariat « Plan d’études BDI » qui doit être signé par le directeur d’études et le coordonnateur des programmes d’études supérieures concerné.

M2.4 L'étudiant réalisant le cheminement de baccalauréat-DESS intégré peut faire la demande d'obtention de son diplôme de baccalauréat en ingénierie dans sa spécialité de 1er cycle quand il a réussi les 120 crédits suivants:

les crédits identifiés comme obligatoires de son programme de baccalauréat, y compris les crédits du projet intégrateur final de 6 crédits;
les crédits d'autres cours nécessaires à compléter les 120 crédits, qu'ils soient de niveau baccalauréat ou de cycles supérieurs.

L'étudiant reçoit normalement son diplôme de baccalauréat en ingénierie avant que les exigences de son DESS ne soient satisfaites.

M2.5 Dans le cadre du cheminement de baccalauréat-DESS intégré, l'étudiant qui n'obtient pas la moyenne cumulative nécessaire pour l'obtention du diplôme de DESS (2,75/4,0) après avoir complété ses cours doit abandonner le cheminement de baccalauréat-DESS intégré. Pour obtenir alors son diplôme de baccalauréat en ingénierie, il doit se conformer aux exigences du baccalauréat et, en particulier, réaliser le projet intégrateur de dernière année de 6 crédits.

M2.6 L'étudiant venant d'une autre université doit compléter au moins 45 crédits au niveau du baccalauréat à l'École avant de s'inscrire dans ce cheminement.

M2.7 Dans les programmes de baccalauréat comportant une orientation ou un bloc à option de 12 crédits, l'étudiant peut remplacer ces 12 crédits par 12 crédits de cours de cycles supérieurs. De plus, 3 crédits de cours de la série 4000 ou 3000 réalisés dans le programme de baccalauréat pourront être comptabilisés également dans le programme de DESS.

Dans le cas d'un BDI effectué dans le cadre d'une concentration, l'étudiant devra réaliser tous les cours de cette concentration pour obtenir la mention de cette concentration sur le relevé de notes du baccalauréat. Pour effectuer le BDI, l'étudiant doit réaliser tous les cours de cycles supérieurs de cette concentration (qu'il pourra se faire créditer dans son programme de DESS) et pourra, de plus, se faire créditer dans son programme de DESS jusqu'à 9 crédits de cours de 1er cycle venant de cette concentration. Ces crédits de cours doivent être jugés pertinents par le directeur d'études et recevoir son accord.

Dans tous les cas, le projet intégrateur de 6 crédits de la dernière année du baccalauréat ne peut être comptabilisé dans le programme de DESS puisque le projet intégrateur doit être réalisé pour obtenir le diplôme de baccalauréat.

Dans tous les cas, le Registrariat doit donner son accord à la liste des cours retirés du programme de baccalauréat.

M3 Absence aux travaux pratiques, contrôles et examens

M3.1 Dans le cas où des modalités particulières quant aux absences motivées ou non seraient précisées dans le plan de cours distribué aux étudiants en début de trimestre, celles-ci s'appliquent nonobstant les conditions énoncées dans le présent paragraphe.

M3.2 Dans le cas d'une absence motivée à un examen final de la session d'hiver, la reprise de cet examen pourrait être reportée à la période d'examen du trimestre d'été court subséquent si le cours en question est offert. Dans tous les autres cas, l’examen final différé doit avoir lieu durant la période prévue à cette fin.

M3.3 Aucune reprise d'un examen différé n'est possible.

M3.4 Motifs acceptés pour motivation d'absence

Les motifs pouvant être acceptés pour motiver une absence sont les suivants :

Maladie (attestée par un certificat médical) ;
Accouchement (attesté par un certificat médical);
Congé de paternité lors d'un accouchement (attesté par un certificat médical) : motivation accordée pour une absence se situant entre le début du processus d'accouchement jusqu'à un maximum de 5 jours ouvrables suite à celui-ci;
Décès d'un parent immédiat (père, mère, conjoint(e), frère, soeur, enfant) attesté par un certificat de décès : motivation acceptée uniquement si le décès a eu lieu dans les 10 jours précédant la date de l'examen ou la remise du travail;
Conflit d'horaires avec un examen ou une activité académique obligatoire (à la même heure le même jour);
Trois examens en 24 heures ou quatre examens en 48 heures : la décision précisant lequel des examens sera différé relève du Registrariat;
Cas fortuit et force majeure ou autre cas particulier (attesté par une pièce justificative au besoin) : la motivation d'absence peut être accordée selon le jugement du registraire ou de la personne déléguée.

M3.5 Motifs refusés pour motivation d'absence

Le calendrier des études et des examens étant connu, tout motif invoqué pour convenance personnelle sera refusé, par exemple : billet d'avion, début de stage ou d'emploi. Tout certificat médical ne déclarant pas explicitement l’incapacité pour l’étudiant de se présenter à l’évaluation sera refusé.

M3.6 Absences répétées

Tout étudiant qui a déposé 3 demandes d'absence au cours d’un même trimestre, ou 3 demandes d’absence au cours de 4 trimestres consécutifs et qui demande une motivation d'absence additionnelle doit obligatoirement rencontrer (dans les délais précisés à l'article 8.8.1) le registraire (ou une personne déléguée) pour connaître les procédures particulières de justification d'absence en cas de récidives fréquentes. Tout retard ou toute omission volontaire ou non à se présenter à une telle rencontre entraîne automatiquement la cote 0 au travail pratique, contrôle ou examen touché par la période d'absence. De même, le non-respect des exigences imposées par le Registrariat ou une justification jugée incomplète entraîne automatiquement la cote 0 à ce travail pratique, contrôle ou examen. Au besoin, le registraire peut référer à un comité ad hoc pour l'assister dans la décision d'accorder ou non une motivation d'absence additionnelle. Les procédures mises en application en cas de récidives fréquentes d'absences aux travaux pratiques, contrôles et examens sont disponibles au Registrariat.

M4 Fraude, plagiat et grille de sanctions

Constitue notamment une infraction :

la substitution de personne lors d'un examen ou d'un travail faisant l'objet d'une évaluation;
l'exécution par une autre personne d'un travail faisant l'objet d'une évaluation, d'un mémoire ou d'une thèse;
l'utilisation totale ou partielle d'un texte d'autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence y compris tout extrait de site Internet;
l'obtention, par vol, manoeuvre ou corruption ou par tout autre moyen, de questions ou de réponses d'examen ou de tout autre document non autorisé;
la modification de résultats d'une évaluation ou de tout document en faisant partie;
la possession ou l'utilisation pendant un examen de tout document, matériel ou équipement non autorisé;
l'utilisation pendant un examen de la copie d'examen d'un autre candidat;
le recours à toute aide non autorisée, qu'elle soit collective ou individuelle;
la falsification d'un document ou de données ou l'usage d'un document ou de données falsifiées;
la présentation, à des fins d'évaluation, d'un même travail, intégralement ou partiellement, dans différents cours.

Grille des sanctions pouvant être imposées
en application du règlement sur la fraude et le plagiat
Faute	Sanction
parler dans un examen présenter un travail qui provient en partie d'une autre personne ou d'une autre équipe ou d'Internet	a) attribution de la cote 0 à l'évaluation concernée
apporter avec soi de la documentation ou un appareil non permis dans un examen autre situation où la « préméditation » de fraude est explicite présenter un travail fait par quelqu'un d'autre	b) attribution de la note F au cours concerné
récidive à une faute dont la sanction est de type a)	c) attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre
récidive à une sanction de type b) faute dont la sanction est de type a) après une faute dont la sanction est de type b)	c) attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre et suspension d'un trimestre d'automne ou d'hiver
3^e faute quelconque, ou faute très grave, par exemple: présentation de faux documents (relevés de notes, description de programme ou de cours pour fin d'équivalences, billet médical, etc.) substitution de personne lors d'un examen	e) expulsion définitive de l'École Polytechnique

Note : ce tableau n'est qu'un guide, chaque cas étant particulier.

http://www.polymtl.ca/sg/docs_officiels/2510re12.php Mise à jour : 2012-09-10