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Les règlements généraux précisent les exigences qui s'appliquent à l'ensemble des programmes d'études supérieures de l'École Polytechnique. Ils sont disponibles dans leur version intégrale et mis à jour sur notre site Internet : www.polymtl.ca.
Le contenu de cet annuaire est donné sous réserve des modifications qui peuvent y être apportées ultérieurement et qui sont imprévisibles au moment de la publication. Les modifications éventuelles des règlements ou de leurs modalités d'application seront portées à la connaissance des étudiants et également mis à jour sur le site Internet de l'École. 1 Grades et diplômes 
L'École Polytechnique, régie par un contrat d'affiliation avec l'Université de Montréal, offre des programmes d'études conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.), à la maîtrise ès sciences appliquées (M.Sc.A.), à la maîtrise en ingénierie (M.Ing.) et au doctorat (Ph.D.). Les études peuvent être suivies dans diverses spécialités et options. Celles-ci sont indiquées dans les règlements particuliers à chacun des programmes. 2 Définitions
2.1 Généralités Dans le présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent: Département désigne également un institut, Directeur de département désigne également toute personne mandatée par ce dernier pour remplir une fonction spécifique. 2.2 Trimestre Le trimestre est une période de quinze semaines pendant laquelle l'École poursuit des activités d'enseignement et d'encadrement. L'année universitaire se divise en trois trimestres: a) le trimestre d'automne, entre le 1er septembre et le 31 décembre; b) le trimestre d'hiver, entre le 1er janvier et le 30 avril; c) le trimestre d'été, entre le 1er mai et le 31 août. 2.3 Crédit Le crédit est une unité par laquelle l'École attribue une valeur numérique à la charge de travail exigée d'un étudiant pour atteindre les objectifs d'une activité pédagogique. Un crédit représente quarante-cinq heures (trois heures par semaine pendant un trimestre) consacrées par l'étudiant aux activités de cours, de travaux pratiques, de séminaires, de stage ou de recherche ainsi qu'au travail personnel nécessaire, selon l'estimation de l'École. Si des activités entrant dans le calcul du crédit ne peuvent avoir lieu, elles doivent être reprises selon des modalités fixées par l'École. 2.4 Cours préalable Un cours est préalable à un autre s'il doit nécessairement avoir été suivi avec succès avant cet autre. 2.5 Cours corequis Un cours est corequis à un autre s'il doit être suivi en même temps que cet autre, à moins qu'il n'ait été suivi précédemment. 3 Catégories d'étudiants
Dans le cadre des études supérieures, l'École reçoit des étudiants réguliers, des étudiants libres, des étudiants visiteurs et des étudiants auditeurs. 3.1 Étudiant régulier L'étudiant régulier est une personne admise à un programme d'études et inscrite aux activités de ce programme. 3.2 Étudiant libre L'étudiant libre est une personne qui, sans être admise à un programme d'études, est autorisée pour un trimestre donné à s'inscrire à un ou plusieurs cours de l'enseignement régulier et est soumise au processus d'évaluation prévu à ces cours. 3.3 Étudiant visiteur L'étudiant visiteur est une personne admise à un programme d'études dans un autre établissement et qui est inscrite à une ou plusieurs activités pédagogiques à l'École, et est soumise au processus d'évaluation prévu. 3.4 Étudiant auditeur L'étudiant auditeur est une personne qui, sans être admise à un programme d'études, est inscrite à un ou plusieurs cours de l'enseignement régulier et n'est soumise à aucun processus d'évaluation. Elle ne reçoit pas d'attestation pour les crédits rattachés à ces cours. 4 Conditions d'admission
Les conditions d'admission décrites dans les règlements représentent des exigences minimales. Certains programmes peuvent comporter des exigences particulières additionnelles. L'École n'est pas tenue d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admission, même minimales. 4.1 Étudiant régulier Pour être admis à titre d'étudiant régulier aux études supérieures, un candidat doit satisfaire aux conditions d'admission particulières du programme postulé. 4.2 Étudiant libre, visiteur et auditeur 4.2.1 Étudiant libre - Pour être admis à titre d'étudiant libre, un candidat doit posséder une formation jugée suffisante et de bons résultats académiques. L'expérience professionnelle peut également être prise en compte. L'École ne s'engage pas à admettre des étudiants libres à tous les cours de l'enseignement régulier. La nature de certains cours et les conditions d'acceptation obligent parfois à accorder la priorité aux étudiants inscrits dans un programme. 4.2.2 Étudiant visiteur ou auditeur - Pour être admis à titre d'étudiant visiteur ou auditeur, un candidat doit posséder une formation qui lui permette de tirer profit des cours qu'il veut suivre. 4.3 Examens préalables 4.3.1 L'École peut imposer un test de connaissance du français aux candidats dont la langue maternelle n'est pas le français ou dont les études antérieures n'ont pas été faites en français. Si les résultats à ce test sont trop faibles, l'École peut refuser le candidat ou l'admettre et exiger qu'il suive des cours de français qui faciliteront la poursuite de ses études (voir politique sur les cours de langues aux études supérieures, page 1-26). 4.3.2 Dans les cas où la chose paraît nécessaire ou utile pour déterminer si un candidat est apte à s'inscrire à un cours particulier, l'École pourra lui imposer un examen de contrôle. 4.3.3 Dans les cas où la chose paraît nécessaire ou utile pour établir les détails du plan d'études d'un candidat, ce dernier pourra être appelé à passer un examen permettant d'évaluer ses connaissances sur les sujets qui seront déterminés par le département auquel il doit être rattaché. De façon générale, les étudiants qui ne peuvent lire facilement l'anglais s'exposent à des difficultés dans leurs études, étant donné le nombre considérable de manuels et de publications édités dans cette langue. 5 Demande d'admission
Les demandes d'admission sont étudiées par les responsables du programme dans lequel le candidat désire s'inscrire. Ceux-ci soumettront leurs recommandations au Bureau des affaires académiques. Les demandes d'admission sont étudiées en fonction des aptitudes du candidat et des ressources disponibles pour l'encadrer.
5.1 Admission 5.1.1 Étudiant régulier - Le candidat qui désire s'inscrire pour la première fois à un programme d'études supérieures doit remplir le formulaire officiel de demande d'admission et le présenter, accompagné de toutes les pièces requises, conformément aux instructions écrites sur ce formulaire. 5.1.2 L'avis d'admission, émis par le Bureau des affaires académiques, fait foi d'autorisation à s'inscrire et à verser les droits de scolarité. Cet avis est valable pour une durée de 12 mois à compter de la date d'émission, aux conditions décrites à l'article 5.1.3. 5.1.3 Le candidat doit normalement s'inscrire au trimestre auquel il a été admis. Si un candidat désire différer sa première inscription, il doit obligatoirement en faire la demande par écrit au Bureau des affaires académiques en indiquant le trimestre auquel il entend s'inscrire; le Bureau des affaires académiques en avise alors le département concerné. Dans le cas où l'inscription est différée de plus de trois trimestres, le candidat doit présenter une nouvelle demande d'admission. 5.1.4 Étudiant libre - Le candidat qui désire s'inscrire à un cours doit remplir le formulaire de demande d'admission prévu à cet effet et le présenter, accompagné de toutes les pièces requises, conformément aux instructions écrites sur ce formulaire. Si l'admission est refusée, le candidat en est informé par écrit. Un étudiant libre ayant été au préalable refusé dans un programme peut déposer une nouvelle demande d'admission à un tel programme après avoir réussi un minimum de 9 crédits de cours de cycles supérieurs à l'École Polytechnique et avoir obtenu une moyenne de 2,5/4 pour une admission au DESS ou de 2,75/4 pour une admission à la maîtrise. 5.2 Réadmission 5.2.1 L'étudiant régulier n'a pas à renouveler sa demande d'admission à moins qu'il n'ait interrompu ses études durant plus de 12 mois consécutifs. 5.2.2 L'étudiant dont l'inscription aura été annulée pour des raisons autres que le renvoi pour cause peut présenter une nouvelle demande d'admission. 5.2.3 Les demandes de réadmission sont examinées par le département concerné, en tenant compte du dossier du candidat, de la pertinence de son sujet de recherche éventuel et des ressources humaines et matérielles du département. 5.3 Équivalence, exemption, transfert 5.3.1 Le candidat qui désire bénéficier d'équivalence, d'exemption ou de transfert de cours doit en faire la demande, avec pièces à l'appui, au moment où il présente sa demande d'admission ou pendant le premier trimestre de sa scolarité. 5.3.2 Les demandes d'équivalence, d'exemption et de transfert de cours doivent être approuvées par le directeur d'études ou de recherche du candidat. Si ces demandes sont acceptées par le Bureau des affaires académiques, les équivalences, exemptions et transferts apparaissent sur le plan d'études de l'étudiant. 5.3.3 Il y a équivalence d'un cours lorsqu'un cours de même niveau, réussi par un candidat dans une autre institution reconnue, satisfait aux exigences d'un cours faisant partie de son plan d'études. L'équivalence doit être approuvée par le professeur de l'École titulaire du cours. Le cours équivalent, offert par l'École, est inscrit au plan d'études du candidat; les crédits attribués à ce cours sont comptés dans le total; la note est Y. 5.3.4 Il y a exemption d'un cours lorsque la formation et l'expérience d'un candidat permettent de le dispenser d'un cours obligatoire (ne s'applique qu'aux programmes comportant des blocs de cours obligatoires). Le cours est inscrit au plan d'études du candidat; les crédits ne sont pas comptés; la note est X. 5.3.5 Il y a transfert d'un cours lorsqu'un cours offert par l'École et inscrit au plan d'études du candidat a déjà été suivi avec succès par celui-ci avant son admission à un nouveau programme. Le cours est inscrit au plan d'études du candidat; les crédits sont comptés dans le total; la note déjà obtenue est transférée. 5.3.6 Pour que le transfert ou l'équivalence d'un cours soit autorisé, a) ce cours doit avoir été réussi avec au moins la note B dans un système de notation sur 4 points, ou l'équivalent agréé par l'École; b) ce cours doit avoir été réussi au cours des trois années précédant la demande; c) les crédits attribués à ce cours ne doivent pas avoir été utilisés pour l'obtention d'un autre diplôme. 5.3.7 Normalement, le total des crédits de cours en équivalence et en exemption ne peut dépasser la moitié des crédits d'activités du plan d'études du candidat. 5.4 Admission en préparation aux études supérieures Exceptionnellement, certains candidats, dont la formation et le niveau académique démontrent un potentiel sérieux mais qui ne rencontrent pas toutes les exigences d'admission au programme envisagé, pourront, après recommandation du département, être admis en préparation aux études supérieures. Les étudiants en préparation aux études supérieures sont inscrits aux études supérieures, mais ne postulent pas de grade. La durée maximale du programme de préparation aux études supérieures est de deux trimestres pendant lesquels l'étudiant doit être inscrit à temps complet. Dans le cas où le plan d'études prévoit deux trimestres de préparation, ceux-ci doivent être consécutifs. Le candidat est tenu d'effectuer sa première inscription en conséquence. Le plan d'études, qui peut comporter de 9 à 24 crédits, est imposé par le département dès l'admission du candidat. Les cours inscrits au plan d'études du programme de préparation aux études supérieures ne sont pas transférables à un autre programme d'études. La réussite des cours inscrits au plan d'études ne garantit pas l'admission automatique à un programme conduisant à un diplôme, à moins d'entente préalable avec le département concerné. À la fin de sa période de préparation aux études supérieures, le candidat doit donc présenter une nouvelle demande d'admission au programme conduisant au diplôme qu'il désire. 5.5 Langue de présentation des thèses et mémoires 5.5.1 Les mémoires et thèses doivent être rédigés en français. 5.5.2 Nonobstant l'article 5.5.1, le doyen de la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal, après recommandation du Directeur des études supérieures et de l'encadrement de l'École Polytechnique, peut, lors de son admission, autoriser un candidat à présenter sa thèse ou son mémoire en anglais, en raison de ses études antérieures et des objectifs de son programme d'études et de recherche. Cette autorisation ne dispense pas le candidat de l'obligation de posséder une connaissance suffisante de la langue française. L'étudiant autorisé à présenter sa thèse ou son mémoire en anglais doit y inclure un texte de synthèse en langue française, qui est évalué par les examinateurs en même temps que la thèse ou le mémoire. 5.5.3 Nonobstant l'article 5.5.2, tout candidat qui a effectué ses études pré- universitaires dans une institution de langue française ne saurait être dispensé de l'obligation de présenter sa thèse ou son mémoire en langue française. 6 Plan d'études
Le plan d'études est la liste des activités académiques (cours, stages, recherche) requises d'un étudiant dans le cadre du programme d'études auquel il est inscrit. Le contenu du plan d'études est établi en fonction de la formation et des besoins du candidat. Le cas échéant, des cours complémentaires ou une période de préparation peuvent être imposés par les départements concernés. Un plan d'études peut comporter des activités académiques qui ne sont pas inscrites à l'annuaire de l'École. Cependant, au moins la moitié du nombre total de crédits requis doit être attribuée à des activités comportant un sigle et inscrites à l'annuaire de l'École. 6.1 Proposition du plan d'études Tout candidat admis à un programme d'études supérieures doit, avant sa première inscription, faire approuver son plan d'études par le Bureau des affaires académiques. La proposition de plan d'études se fait à l'aide du formulaire BAA-02. Cette proposition doit être approuvée par le directeur d'études ou de recherche du candidat et par le coordonnateur des programmes d'études supérieures responsable du programme au département. 6.2 Modification du plan d'études
6.2.1 Toute demande de modification de plan d'études doit être soumise au Bureau des affaires académiques. 6.2.2 Les modifications peuvent impliquer seulement des cours auxquels l'étudiant ne s'est pas encore inscrit ou qu'il a dû abandonner (mention R). La proposition de modification de plan d'études se fait à l'aide du formulaire BAA-02-A. Cette proposition doit être approuvée par le directeur d'études ou de recherche de l'étudiant et par le coordonnateur des programmes d'études supérieures responsable du programme au département. 6.3 Cours complémentaires 6.3.1 Le directeur d'études ou de recherche peut exiger de l'étudiant qu'il dirige de réussir des cours additionnels lorsqu'il juge que la préparation antérieure de l'étudiant ne satisfait pas aux exigences du programme dans lequel celui-ci est inscrit. Ces cours peuvent être exigés au début ou en cours de formation et s'ajoutent alors au programme d'études comme cours complémentaires. 6.3.2 Normalement, les cours complémentaires imposés ne devraient pas totaliser plus de six crédits. 6.3.3 Les crédits attribués aux cours complémentaires ne sont pas comptés dans le total des crédits requis pour un programme. Cependant, ceux-ci doivent être réussis même s'ils sont exclus du calcul de la moyenne apparaissant au bulletin. 6.4 Cours hors-programme 6.4.1 L'École peut, après recommandation appropriée, autoriser un étudiant à s'inscrire à des cours qui ne sont pas exigés pour son programme. Ces cours paraissent à sa fiche d'inscription et à son bulletin de notes à titre de cours hors-programme. Les résultats de l'évaluation des cours hors-programme sont exclus du calcul de la moyenne inscrite au bulletin. 7 Inscription
L'étudiant n'est inscrit que lorsque ses droits de scolarité ont été acquittés selon les modalités fixées par l'École. 7.1 Obligation de l'inscription
7.2 Première inscription Un avis d'admission n'est pas une inscription. Le candidat admis doit se soumettre aux formalités d'inscription dans les délais prescrits, au début de ses études. 7.3 Inscriptions subséquentes 7.3.1 Étudiant régulier - L'étudiant régulier engagé dans un programme doit s'inscrire au début de chaque trimestre. Un étudiant qui ne s'inscrit pas, sans avoir au préalable obtenu une autorisation d'interruption d'études, est considéré comme ayant abandonné ses études. 7.3.2 Étudiant libre - L'étudiant libre ayant déjà été inscrit à un trimestre peut s'inscrire à un ou plusieurs trimestres subséquents s'il remplit les conditions d'admission requises. Cependant, pour poursuivre après neuf crédits de cours aux études supérieures, le candidat doit avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2.5. 7.4 Inscription à temps complet Un étudiant inscrit à temps complet doit se consacrer entièrement à la poursuite de son plan d'études. Il peut, toutefois, accepter certaines responsabilités d'enseignement à l'École, en autant que ces activités n'exigent pas plus de neuf heures par semaine et qu'il ait obtenu l'autorisation de son directeur d'études ou de son directeur de recherche. Les étudiants admis dans un programme de recherche sont tous inscrits à temps complet peu importe le nombre de crédits de cours du trimestre. Les étudiants admis dans un programme de cours doivent être inscrits à neuf crédits ou plus de cours durant le trimestre pour être à temps complet. 7.5 Inscription à temps partiel L'inscription à temps partiel ne s'applique qu'aux candidats admis dans un programme de maîtrise cours ou dans un programme conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées. Les étudiants admis dans un programme de cours qui sont inscrits à moins de neuf crédits durant le trimestre sont considérés être à temps partiel. Le candidat détenant un visa d'étudiant étranger ne peut, en raison de son statut, être admis comme étudiant à temps partiel. 7.6 Choix de cours 7.6.1 À chaque trimestre, l'étudiant doit effectuer un choix de cours par l'intermédiaire du site web de l'École même s'il a déposé antérieurement son plan d'études. 7.6.2 L'étudiant doit remplir le formulaire « Modification du plan d'études » dans les cas suivants :
Le formulaire « Modification du plan d'études » doit être remis au BAA au plus tard à la date d'abandon de cours. Cette règle s'applique pour toute modification au plan d'études qu'il s'agisse d'un cours obligatoire, à option, complémentaire, hors-programme, etc. 7.7 Abandon d'un cours L'étudiant qui désire abandonner un cours doit en informer le Bureau des affaires académiques par écrit, avant les dates limites indiquées au calendrier universitaire. Les cours abandonnés avant la date limite restent au dossier de l'étudiant avec la mention R. Les cours abandonnés après cette date, ainsi que les cours abandonnés sans avis, sont inscrits au dossier de l'étudiant avec la note F (échec). 7.8 Abandon des études L'étudiant qui désire abandonner ses études doit en informer par écrit son département et le Bureau des affaires académiques. 7.9 Interruption des études 7.9.1 L'étudiant qui désire interrompre ses études doit, par l'intermédiaire de son département, soumettre une demande d'interruption d'études au Bureau des affaires académiques. La demande doit être accompagnée d'une autorisation écrite du directeur d'études ou de recherche de l'étudiant. 7.9.2 La durée maximale d'une interruption d'études est de trois trimestres consécutifs. En aucun cas, les interruptions d'études ne peuvent amener un étudiant à excéder le délai maximal de son programme. 7.9.3 À l'exception des cas de maladie ou de force majeure, une demande d'interruption d'études ne saurait être accordée au cours du dernier trimestre de la scolarité maximale ou après les dates limites de modification de choix de cours indiquées au calendrier universitaire. 7.10 Annulation de candidature La candidature à un grade est annulée dans les cas suivants: a) si le candidat avise l'École de l'abandon de ses études; b) si, au terme d'un trimestre, le candidat ne remplit pas l'une des conditions de poursuite de son programme d'études; c) si le candidat ne s'inscrit pas à un trimestre dans les délais accordés, sauf s'il a obtenu au préalable une autorisation d'interruption d'études; d) si le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention de son diplôme pendant sa scolarité maximale ou dans le délai maximal prescrit. 7.11 Changement de programme 7.11.1 Un candidat peut s'inscrire seulement au programme auquel il a été formellement admis. 7.11.2 Un candidat qui désire s'inscrire à un autre programme doit présenter une nouvelle demande d'admission accompagnée de tous les documents nécessaires. Pour qu'un changement de programme soit considéré, l'étudiant doit avoir obtenu pour l'ensemble des cours déjà suivis la moyenne cumulative exigée pour l'obtention du diplôme dans le programme où il désire s'inscrire. 8 Évaluation
Au début de chaque cours, le professeur indique à l'étudiant les objectifs de son cours, la forme d'évaluation qui sera utilisée ainsi que les modalités d'évaluation (critères d'évaluation, importance relative des différents éléments de l'évaluation, nombre et date des examens). 8.1 Cote La cote est le résultat numérique obtenu lors d'un examen ou d'un contrôle et est exprimée généralement par un nombre compris entre 0 et 20. 8.2 Note Le rendement de l'étudiant dans chaque cours s'exprime par une note d'appréciation attribuée par le professeur à partir des cotes obtenues dans les divers travaux et examens demandés à l'étudiant. La note s'exprime par l'une des lettres suivantes:
Les notes I, J ou IP ne peuvent être attribuées que dans des cas exceptionnels. Les résultats partiels obtenus au premier trimestre s'ajoutent à ceux obtenus au second trimestre pour déterminer la note finale qui sera nécessairement exprimée au second trimestre par l'une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+, D ou F. 8.4 Échec à un cours Un étudiant qui subit un échec à un cours figurant sur son plan d'études voit sa candidature annulée. 8.5 Reprise d'un cours 8.5.1 Étudiant régulier - Exceptionnellement, le Bureau des affaires académiques peut, après recommandation du directeur du département, autoriser une seule fois durant sa scolarité un étudiant à reprendre un cours qu'il a déjà suivi, soit:
8.6 Moyenne 8.6.1 À la fin de chaque trimestre, on évalue le rendement global d'un étudiant en calculant sa moyenne de trimestre et sa moyenne cumulative. 8.6.2 Pour effectuer le calcul de ces moyennes, on attribue aux notes les points suivants:
8.7 Communication des cotes et des notes 8.7.1 Après chaque examen ou contrôle, le professeur communique aux étudiants les cotes qu'il a attribuées ainsi que la moyenne du groupe. 8.7.2 Un relevé de notes cumulatif est émis à la fin de chaque trimestre. Il indique les notes obtenues par l'étudiant dans chacun des cours depuis le début de son programme d'études, ainsi que les moyennes trimestrielles et la moyenne cumulative. 8.8 Travaux pratiques et contrôles divers 8.8.1 Absence - Aucun étudiant ne peut être exempté d'un contrôle partiel ou final sans motif valable. On entend par « motif valable » un motif indépendant de la volonté de l'étudiant tels la force majeure, le cas fortuit ou une maladie attestée par un certificat médical. Toute absence à des travaux pratiques ou à des contrôles cotés par le professeur doit être motivée au Bureau des affaires académiques : soit au moins trois jours ouvrables avant la fin de la période d'incapacité si celle-ci est connue d'avance, soit dans les trois jours ouvrables après l'absence si celle-ci n'était pas prévisible. L'étudiant doit fournir une pièce justificative attestant de l'incapacité et mentionnant la période visée. Si l'étudiant omet de le faire ou si le motif est refusé, il se verra attribuer la cote zéro pour le contrôle qu'il a manqué. Dans les cas d'absence motivée à des travaux pratiques, le professeur décidera quel travail l'étudiant devra exécuter. Dans les cas d'absence motivée à un contrôle périodique ou à un examen, le professeur pourra demander un contrôle supplémentaire, s'il le juge nécessaire, sous forme d'examen oral ou écrit, ou bien il pourra exempter l'étudiant de ce contrôle; dans le cas d'un examen oral, celui-ci doit être tenu durant une période réservée à cette fin et en présence d'un tiers. 8.8.2 Retard aux examens - Les étudiants en retard d'une demi-heure ou plus ne peuvent être admis aux salles d'examens. Les étudiants qui se seront vu refuser l'accès aux salles d'examens à cause d'un retard devront immédiatement se rapporter au Bureau des dossiers étudiants pour expliquer les raisons de leur retard. 8.9 Révision de l'évaluation 8.9.1 Les étudiants peuvent faire réviser leurs copies d'examen, de contrôle périodique et, en général, tout travail coté par les professeurs dans les deux semaines qui suivent la communication des résultats. L'étudiant qui a des motifs sérieux pour demander une révision doit le faire par écrit (seuls des motifs précis peuvent être acceptés). En déposant sa demande, l'étudiant doit également acquitter les droits exigibles, qui lui seront remboursés si l'évaluation de sa copie est modifiée. 8.9.2 L'étudiant qui conteste une révision de l'évaluation doit s'adresser par écrit au Directeur* du département responsable du cours dans les 15 jours qui suivent la notification de la décision. Ce dernier n'acceptera la demande que s'il juge que les raisons invoquées sont graves. Dans ce cas, il constitue un comité ad hoc formé de lui-même, ou d'un professeur qu'il désigne, et de deux personnes compétentes dans la matière. Le comité doit entendre les parties concernées, si elles le désirent; sa décision est sans appel. * dans le cas où le professeur concerné est le Directeur du département, la demande doit être présentée au Directeur du Bureau des affaires académiques. 9 Encadrement des étudiants
Tout étudiant inscrit à un programme de préparation aux études supérieures, au programme d'études supérieures spécialisées ou de maîtrise cours doit avoir un directeur d'études. Tout étudiant inscrit à un programme de maîtrise recherche ou de doctorat doit avoir un directeur de recherche. Le directeur de recherche doit être un professeur titulaire, agrégé ou adjoint de l'École Polytechnique à moins d'ententes particulières entre l'École et l'Université de Montréal. Un étudiant peut avoir également un codirecteur qui participe à l'encadrement de son activité de recherche. Le codirecteur peut être un professeur ou un chercheur de l'École ou une personne en dehors de l'École qui a les qualifications requises. Si un risque de conflit d'intérêts est identifié, le directeur du département concerné devra nommer un comité conseil en consultation avec les parties intéressées.
9.1 Choix du directeur d'études ou de recherche La recommandation d'admission d'un candidat à un programme d'études supérieures (formulaire BAA-05) doit être signée par un professeur qui accepte par le fait même d'assurer les fonctions de directeur d'études ou de directeur de recherche du candidat dès son inscription. 9.2 Changement du directeur d'études ou de recherche Toute demande de changement de directeur d'études ou de recherche, qu'elle provienne de l'étudiant ou du professeur, doit être soumise par écrit au directeur du département. Une telle demande ne pourra être prise en considération que si un autre professeur accepte par écrit de diriger l'étudiant. Le directeur de département doit répondre par écrit à la requête de l'étudiant ou du professeur dans un délai raisonnable. Tout changement doit, avant de devenir effectif, être soumis à l'approbation du Bureau des affaires académiques. 9.3 Responsabilités du directeur d'études ou de recherche 9.3.1 Le directeur d'études doit conseiller l'étudiant dans l'élaboration et la conduite de son plan d'études. 9.3.2 Le directeur de recherche doit conseiller l'étudiant dans l'élaboration et la conduite de son plan d'études, dans la formulation de son sujet de recherche et il doit diriger ses activités de recherche. 9.3.3 Pour être recevables, le plan d'études de l'étudiant, sa demande d'approbation de sujet de recherche et ses demandes éventuelles de prolongation de scolarité doivent être approuvés par son directeur d'études ou de recherche. 9.3.4 Il revient aussi au directeur d'études ou de recherche de faire rapport au directeur du département lorsqu'il considère que les progrès de l'étudiant ne sont pas satisfaisants et de présenter ses recommandations. Après avoir entendu l'étudiant, le département peut lui conseiller de réorienter ou même d'abandonner ses études. Le département fera part de ses recommandations au Bureau des affaires académiques. 10 Limites de temps
10.1 Scolarité maximale La scolarité maximale est le nombre maximal de trimestres pendant lesquels un étudiant régulier a la possibilité de s'inscrire pour compléter un programme. 10.2 Délai maximal Le délai maximal représente la période de temps qui peut s'écouler entre la date d'inscription du candidat à un programme et la date où il a rempli les conditions d'obtention de son diplôme. Le délai maximal inclut les interruptions et prolongations d'études éventuelles. L'expiration du délai maximal entraîne l'annulation de la candidature. 10.3 Prolongation de scolarité 10.3.1 Une prolongation de la scolarité maximale d'un programme n'est accordée par le Bureau des affaires académiques que dans des circonstances exceptionnelles. 10.3.2 Les demandes de prolongation de scolarité doivent être soumises au Bureau des affaires académiques par l'entremise du département, au moins trois mois avant l'expiration de la candidature. La demande doit être accompagnée d'une recommandation du directeur d'études ou de recherche de l'étudiant. L'approbation d'une demande de prolongation ne saurait être accordée que si le rendement de l'étudiant dans son programme est entièrement satisfaisant. 10.3.3 La durée maximale d'une prolongation de scolarité est de trois trimestres. En aucun cas, les prolongations de scolarité ne peuvent amener un étudiant à excéder le délai maximal de son programme. 10.3.4 Exceptionnellement, une demande de prolongation de scolarité peut être présentée dans des délais inférieurs à trois mois. Dans ce cas, la prolongation ne peut excéder un trimestre et elle n'est pas renouvelable. 11 Fraude
Par fraude, on entend toute forme de plagiat, tricherie, etc. et tout autre moyen d'obtenir une évaluation non méritée ou d'influencer une décision relative à son dossier. Les sanctions sont décidées par le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant. Selon le degré de gravité et tenant compte de la récidive, les sanctions possibles sont les suivantes : a) l'attribution de la cote 0 à l'évaluation concernée ; b) l'attribution de la note F au cours concerné ; c) l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre ; d) l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre et la suspension de l'École pendant une période d'un trimestre (automne ou hiver) ; si l'étudiant revient après une suspension, il reprend ses études là où il les avait laissées, sans possibilité d'équivalences pour des études éventuellement faites à l'extérieur ; e) l'expulsion définitive de l'École Polytechnique. Toute personne qui a des motifs raisonnables de croire qu'un acte est qualifiable de plagiat ou de fraude doit faire parvenir au directeur du Bureau des affaires académiques un rapport écrit accompagné, s'il y a lieu, des pièces justificatives pertinentes. Le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant, après avoir entendu le plaignant, convoque l'étudiant soupçonné de fraude, le reçoit en présence d'un tiers pour l'entendre, et lui communique par écrit le plus tôt possible la décision ainsi que les motifs qui la justifient. 12 Droit d'appel
Tout étudiant qui a des raisons graves de croire que justice ne lui a pas été faite lors d'une décision relevant des modalités d'application des présents règlements peut en appeler de cette décision, sauf dans le cas de révision d'évaluation pour lequel une procédure particulière est prévue dans les présents règlements. L'appel, justifié par écrit dans les trente jours qui suivent l'expédition de la notification de la décision contestée, doit être présenté au Secrétaire général qui détermine si les raisons invoquées sont suffisamment graves pour justifier l'appel. S'il juge qu'elles le sont, cet appel est entendu par un comité statutaire nommé par le Directeur des études et composé d'un professeur nommé suivant la recommandation du Conseil académique, qui préside le comité, un professeur nommé suivant la recommandation de la Commission des études et un étudiant nommé suivant la recommandation de l'Association des étudiants des cycles supérieurs de Polytechnique. Les parties concernées ont le droit d'être entendues par le comité, si elles le désirent. 13 Annulation de l'octroi d'un grade ou d'un diplôme
L'octroi d'un grade ou d'un diplôme fait par erreur ou à la suite de fraude ou de dol, dont le plagiat, est réputé nul. La direction de l'École fait enquête et donne à l'intéressé l'occasion de se faire entendre. Sur proposition de la direction, le Conseil académique recommande la nullité. Cette recommandation est transmise à l'Université de Montréal. La nullité doit être prononcée dans les dix ans qui suivent le jour où la cause de l'annulation a été découverte. R è g l e m e n t s p a r t i c u l i e r s
A Diplôme d'études supérieures spécialisées
30 Diplôme
L'École Polytechnique offre des programmes d'études conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.). Le programme d'études supérieures spécialisées peut être suivi à temps partiel. À cette fin un certain nombre de cours de niveau supérieur sont offerts le soir. 30.1 Compétences à développer Tous les programmes de DESS en génie visent à former des diplômés capables de:
Les étudiants engagés dans un programme d'études supérieures spécialisées peuvent postuler un grade de D.E.S.S. dans les spécialités suivantes: ergonomie du logiciel, génie biomédical, génie chimique, génie civil, génie électrique, génie industriel, génie mécanique, génie métallurgique, génie minéral, génie nucléaire, génie physique. Un programme conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.) en ergonomie est offert conjointement par l'École Polytechnique et l'Université de Montréal (Faculté des études supérieures). 31 Conditions d'admission
31.1 Peuvent postuler le diplôme d'études supérieures spécialisées dans une discipline donnée, les diplômés de l'École Polytechnique qui ont obtenu leur baccalauréat en ingénierie ou les détenteurs d'un diplôme jugé équivalent par l'École Polytechnique. 31.2 Peuvent aussi postuler le diplôme d'études supérieures spécialisées, les candidats qui ont obtenu un premier diplôme universitaire de nature scientifique et qui possèdent une formation jugée suffisante par l'École. 31.3 Tout candidat au diplôme d'études supérieures spécialisées doit en outre avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,50 (système de 4 points) dans ses études de premier cycle, ou l'équivalent agréé par l'École. Un candidat peut demander de déroger à cette règle en présentant à l'appui de sa demande un dossier mettant en évidence ses aptitudes à la poursuite d'études de deuxième cycle (expérience professionnelle pertinente, études subséquentes à l'obtention de son grade de premier cycle). 32 Limites de temps
32.1 La scolarité maximale du programme est de quatre trimestres pour un étudiant inscrit à temps complet et de six trimestres pour un étudiant inscrit à temps partiel. 32.2 Le délai maximal du programme est de six trimestres (deux ans) pour un étudiant inscrit à temps complet et de douze trimestres (quatre ans) pour un étudiant inscrit à temps partiel. 33 Programme
Le programme d'études supérieures spécialisées requiert de compléter avec succès trente crédits de cours, dont au moins vingt et un de niveau supérieur. 34 Plan d'études
Le candidat doit, avant sa première inscription, faire approuver son plan d'études selon les modalités de l'article 6. 35 Conditions de poursuite du programme
La candidature au diplôme d'études supérieures spécialisées prend fin dans l'un des cas suivants: a) le candidat subit un échec à un des cours inscrits à son plan d'études (article 8.4); b) après avoir complété un minimum de neuf crédits, le candidat obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,5 à la fin d'un trimestre. 36 Conditions d'obtention du diplôme
Pour obtenir le diplôme d'études supérieures spécialisées, le candidat doit: a) avoir réussi tous les cours de son plan d'études, y compris les cours complémentaires qui lui ont été imposés; b) avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,75 pour l'ensemble des cours de son programme; c) avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'École. B Maîtrises
50 Grades
L'École Polytechnique offre des programmes d'études et de recherche conduisant aux grades de maîtrise ès sciences appliquées (M.Sc.A.) et de maîtrise en ingénierie (M.Ing.). Ces programmes de maîtrise peuvent être suivis suivant deux profils: le profil recherche et le profil cours. Le profil cours conduit au grade de maîtrise en ingénierie, le profil recherche conduit au grade de maîtrise en sciences appliquées.
50.1 Compétences à développer Les programmes de maîtrise recherche en génie visent à former des diplômés capables de:
Les étudiants engagés dans un programme de maîtrise recherche peuvent postuler un grade dans les spécialités suivantes: génie biomédical, génie chimique, génie civil, génie électrique, génie énergétique, génie industriel, génie mécanique, génie métallurgique, génie minéral, génie physique, mathématiques appliquées. Les étudiants engagés dans un programme de maîtrise cours peuvent postuler un grade dans les spécialités suivantes: génie aérospatial, génie biomédical, génie chimique, génie chimique option matériaux, génie civil, génie civil option réhabilitation des infrastructures urbaines, génie électrique, génie électrique option électronique, option génie informatique, option génie logiciel, génie énergétique, génie industriel, génie industriel option logistique, option management de la technologie, option productique, génie mécanique, génie mécanique option matériaux, option matériaux composites, option mécanique numérique, génie métallurgique, génie métallurgique option matériaux, génie minéral, génie physique, génie physique option matériaux. 50.3 Modules Les maîtrises cours peuvent être structurées par modules. Le module est un ensemble organisé et cohérent d'activités d'enseignement comportant de neuf à quinze crédits, dans une spécialité ou un domaine d'études faisant partie d'un programme et décrit dans l'annuaire. Le module peut être sanctionné par une attestation appropriée. 51 Conditions d'admission
51.1 Les candidats qui ont obtenu un diplôme de baccalauréat en ingénierie ou un diplôme jugé équivalent et les détenteurs d'un diplôme de baccalauréat de premier cycle dans un domaine pertinent, compte tenu du programme de maîtrise envisagé, sont admissibles suivant des conditions particulières spécifiées dans chaque programme. 51.2 Le candidat à la maîtrise doit présenter un très bon dossier académique et avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,75 (système de 4 points) au premier cycle ou l'équivalent agréé par l'École. Un candidat peut demander de déroger à cette règle en présentant à l'appui de sa demande un dossier mettant en évidence ses aptitudes à la poursuite d'études de deuxième cycle (expérience professionnelle pertinente, études subséquentes à l'obtention de son grade de premier cycle). 51.3 Le fait de satisfaire aux exigences générales d'admission décrites dans les articles 51.1 et 51.2 n'entraîne pas automatiquement l'admission d'un candidat à un programme donné. De plus, chaque programme peut préciser des exigences et des conditions particulières d'admission, le cas échéant. 51.4 Exceptionnellement, un candidat de l'École Polytechnique qui a complété 105 crédits de cours et obtenu une moyenne d'au moins 3 peut être admissible à la maîtrise.
52 Limites de temps
52.1 La scolarité maximale du programme est de six trimestres pour un étudiant inscrit à temps complet et de neuf trimestres pour un étudiant inscrit à temps partiel. 52.2 Le délai maximal du programme est de neuf trimestres (trois ans) pour un étudiant inscrit à temps complet et de 15 trimestres (cinq ans) pour un étudiant inscrit à temps partiel. 52.3 Seuls les programmes de maîtrise cours peuvent être suivis à temps partiel. À cette fin un certain nombre de cours de niveau supérieur sont offerts le soir. 53 Exigences du programme
Un programme de maîtrise comporte 45 crédits. 53.1 Le programme de maîtrise recherche comprend un minimum de 15 crédits de cours (dont au moins 10 crédits de niveau supérieur) et 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d'un mémoire.
53.2 Le programme de maîtrise cours comprend un minimum de 30 crédits de cours (dont au plus neuf crédits peuvent être du niveau premier cycle) et un minimum de six crédits attribués à un projet ou à un stage faisant l'objet d'un rapport. 54 Plan d'études
Le candidat à la maîtrise doit, avant sa première inscription, faire approuver son plan d'études selon les procédures décrites à l'article 6. Dans le cas d'un étudiant inscrit à temps complet, des stages pratiques dans l'industrie ou dans des centres de recherche peuvent faire partie du plan d'études.
55 Maîtrise de recherche
Dans le cas d'une maîtrise recherche, l'étudiant est appelé à rédiger un mémoire (30 crédits) qui rend compte de son travail de recherche. 55.1 Objectif du mémoire Par son mémoire de maîtrise, l'étudiant expose les connaissances acquises dans un domaine donné et démontre ses dispositions pour la recherche et ses aptitudes à communiquer les résultats de son travail. 55.2 Dépôt du sujet de recherche L'étudiant inscrit à un programme de maîtrise recherche doit, avant la fin de son deuxième trimestre d'études, déterminer son sujet de recherche avec son directeur de recherche et le faire approuver par son directeur de département. Le sujet est ensuite enregistré au Bureau des affaires académiques et à la Faculté des études supérieures. Si durant les études le sujet de recherche subit une évolution importante, l'étudiant doit faire enregistrer son nouveau sujet de recherche. Pour ce faire, la modification doit être approuvée par le directeur de recherche de l'étudiant et par le directeur de département. 55.3 Rédaction et dépôt initial 55.3.1 Avant de déposer son mémoire au département, un étudiant doit avoir complété toutes les autres exigences de son plan d'études. 55.3.2 La rédaction et la présentation du mémoire doivent être conformes aux normes en vigueur.
55.4 Composition et nomination du jury Le mémoire de maîtrise est examiné par un jury composé de trois membres. Sur proposition du directeur de département, les membres du jury sont nommés par le doyen de la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal après recommandation du directeur des Études supérieures et de l'encadrement de l'École Polytechnique. Toute personne ayant une compétence reconnue dans le domaine de recherche peut faire partie du jury. Le directeur de recherche de l'étudiant est invité à être membre du jury mais ne peut le présider. Le président du jury doit être un professeur titulaire, un professeur agrégé ou un professeur adjoint de l'École Polytechnique. Cependant, un professeur membre d'un centre, groupe ou équipe de recherche rattaché à l'École peut agir comme président. 55.5 Évaluation aux fins de soutenance Après évaluation du mémoire, le jury doit prendre l'une des décisions suivantes: a) le mémoire est recommandé en vue de la soutenance; b) le mémoire doit être révisé et présenté à nouveau, une seule fois, dans un délai fixé par le jury n'excédant pas six mois; c) le mémoire est jugé inacceptable et la candidature de l'étudiant prend fin. Les décisions a) ou b) doivent être prises à la majorité; la décision c) requiert l'unanimité du jury. La décision doit être communiquée au directeur de département. 55.6 Soutenance de mémoire 55.6.1 Le directeur de département, après s'être assuré que le mémoire est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, fixe la date de la soutenance et en annonce la tenue. La soutenance du mémoire est publique à moins que le directeur de département, sur recommandation du jury, n'en décide autrement. 55.6.2 Au terme de la soutenance du mémoire, le jury doit rendre à la majorité l'un des verdicts suivants: a) le mémoire est satisfaisant et accepté; b) le mémoire est satisfaisant, mais certaines modifications mineures doivent y être apportées; c) le mémoire doit subir des modifications majeures. Dans un tel cas, il y a ajournement de la décision et le verdict est reporté à une séance subséquente du jury; d) le mémoire est inacceptable, la candidature de l'étudiant prend fin. Le verdict du jury est sans appel. 55.7 Dépôt du mémoire Le directeur de département, après s'être assuré que le mémoire est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, dépose le mémoire au Bureau des affaires académiques. 56 Maîtrise cours
Dans le cas d'une maîtrise cours, l'étudiant est appelé à rédiger un ou des rapports de stage ou de projet (6 à 15 crédits). 56.1 Objectifs du rapport Par son ou ses rapports de stage ou de projet, l'étudiant expose les connaissances acquises dans le cadre de son stage ou de son projet, démontre sa capacité à réaliser une étude d'envergure sur un problème de génie et ses aptitudes à présenter les résultats de son travail. 56.2 Dépôt du sujet de stage ou de projet L'étudiant inscrit à un programme de maîtrise cours doit, pour chacun des stages et des projets, en déterminer le sujet avec son directeur de stage ou de projet et le faire approuver par son directeur de département. Le sujet est ensuite enregistré au Bureau des affaires académiques au moins un mois avant le début du stage ou du projet. 56.3 Rédaction et dépôt initial La rédaction et la présentation du rapport de stage ou de projet doivent être conformes aux normes en vigueur.
56.4 Évaluation du rapport de stage ou de projet Le rapport de stage ou de projet est évalué et noté par le directeur du stage ou du projet et par au moins une autre personne désignée par le directeur du département. 56.5 Dépôt du rapport de stage ou de projet Le directeur de stage ou de projet, après s'être assuré que le rapport de stage ou de projet est conforme aux normes en vigueur, dépose le rapport au département. 57 Conditions d'obtention d'un diplôme de maîtrise
Pour obtenir le diplôme de maîtrise, l'étudiant doit: a) avoir réussi tous les cours inscrits à son plan d'études, y compris les cours complémentaires et les cours de langues; et b) avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 3,0 pour l'ensemble des activités obligatoires de son programme d'études; et c) avoir présenté un mémoire qui a été accepté selon les modalités prévues à l'article 55; ou d) avoir présenté un ou des rapports de stage ou de projet évalués et notés à C ou plus et qui a été accepté selon les modalités prévues à l'article 56; et e) avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'École. 58 Annulation de la candidature
La candidature à la maîtrise prend fin dans l'un des cas suivants: a) l'étudiant subit un échec à un cours de son plan d'études; b) après avoir complété un minimum de neuf crédits, l'étudiant obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,75 à la fin d'un trimestre; c) les progrès de l'étudiant dans son plan d'études ne sont pas satisfaisants (article 9.3.4); d) le mémoire est refusé; e) le rapport de stage ou de projet est noté D ou moins. C Doctorat
70 Grade
L'École Polytechnique offre des programmes d'études et de recherche conduisant au grade de Philosophiae Doctor (Ph.D.). 70.1 Compétences à développer Les programmes de doctorat en génie visent à former des diplômés capables de :
Les étudiants engagés dans un programme de doctorat peuvent postuler un grade de Philosophiae Doctor dans les spécialités suivantes: génie biomédical, génie chimique, génie civil, génie électrique, génie mécanique, génie métallurgique, génie minéral, génie nucléaire et génie physique. Dans le cadre d'une entente avec l'Université de Montréal, ce grade peut aussi être postulé en mathématiques, option mathématiques de l'ingénieur. 71 Conditions d'admission
71.1 Peuvent être autorisés à entreprendre les études de doctorat dans une discipline donnée, les détenteurs du diplôme de maîtrise de l'École Polytechnique ou tous les candidats qui peuvent attester d'une formation jugée équivalente. 71.2 Un dossier académique de haut niveau ne garantit pas l'accès au programme de doctorat. Le candidat doit obtenir l'appui d'un professeur qui accepte de diriger ses travaux. 71.3 Suite à la présentation d'un dossier de très bonne qualité et après recommandation du directeur de recherche et du directeur de département, un étudiant à la maîtrise peut être admis à un programme de doctorat sans avoir à soumettre le mémoire requis pour l'obtention de la maîtrise. Lors du passage de la maîtrise au doctorat sans dépôt de mémoire, la durée entre l'inscription à la maîtrise et la présentation à l'examen général de synthèse ne doit pas dépasser 3 ans (9 trimestres). Si l'étudiant n'a pas satisfait aux conditions requises après l'examen général de synthèse, il peut demander à être réadmis à la maîtrise. Dans ce cas, le directeur du département propose au Bureau des affaires académiques les modalités à imposer à l'étudiant pour lui permettre de postuler le diplôme de maîtrise. 71.4 Exceptionnellement, suite à la présentation d'un dossier d'excellente qualité et après recommandation du directeur de recherche et du directeur du département, un étudiant détenteur d'un diplôme de baccalauréat en ingénierie ou d'un diplôme jugé équivalent, ou encore détenteur d'un diplôme de baccalauréat de premier cycle dans un domaine pertinent au programme de doctorat envisagé, peut être admis au doctorat suivant des conditions particulières spécifiques compte tenu du programme dans lequel il est admis. Si l'étudiant ne satisfait pas aux conditions requises après l'examen général de synthèse, il peut être réadmis à la maîtrise. Dans ce cas, le directeur du département propose au Bureau des affaires académiques, les modalités à imposer à l'étudiant pour lui permettre de postuler le diplôme de maîtrise. 71.5 L'étudiant admis en vertu de l'article 71.3 ou de l'article 71.4 et qui a réussi ses cours de doctorat, a complété la scolarité de programme du doctorat et a réussi l'examen de synthèse peut, sur recommandation du directeur de recherche et du directeur du département, obtenir le grade de maîtrise s'il en fait la demande et se conforme aux modalités administratives fixées.
72 Limites de temps
72.1 La scolarité maximale du programme est de douze trimestres. 72.2 Le délai maximal du programme est de dix-huit trimestres (six ans). 73 Exigences du programme
73.1 Le programme de doctorat comporte 90 crédits dont 10 à 30 crédits de cours de niveau supérieur destinés à approfondir les connaissances du candidat dans son domaine de recherche et à préparer l'examen général de synthèse. 73.1.1 Pour les candidats ayant bénéficié de l'accès direct après le baccalauréat (art. 71.4), le programme de doctorat doit comporter au moins 25 crédits de cours, dont 19 crédits de niveau supérieur, destinés à élargir et approfondir ses connaissances compte tenu de son projet de recherche et de l'examen de synthèse qu'il doit préparer. 73.1.2 Exceptionnellement, sur recommandation du comité du programme d'accueil, un étudiant détenteur d'un diplôme d'études supérieures et possédant une formation pertinente comportant au moins 15 crédits de cours (ou l'équivalent) selon les exigences de l'article 53.1, pourra être exempté en partie ou en totalité des crédits de cours de son programme de doctorat (à l'exception du cours ING8901 sauf si celui-ci a été suivi à la maîtrise ou si un cours jugé équivalent a été réussi antérieurement). Cette même exemption pourrait également s'appliquer dans le cas de candidat possédant déjà un premier diplôme de doctorat. Le programme de doctorat comportera alors 90 crédits dont 0 à 9 crédits de cours de cycles supérieurs (selon le nombre de crédits exemptés), la différence de crédits étant dédiée à la réalisation du projet de recherche. Une telle exemption devra être accordée avant la première inscription de l'étudiant au programme de doctorat ou au plus tard à la fin de son premier trimestre d'études doctorales. L'application du présent article n'exempte pas l'étudiant de l'examen général de synthèse; ce dernier devant être effectué selon les règles spécifiées à l'article 75. 73.2 Le candidat qui ne possède pas une connaissance suffisante de l'anglais doit s'inscrire à un cours de cette langue et en réussir l'examen au cours de sa première année de scolarité. Par ailleurs, le département peut imposer à un candidat au doctorat l'étude d'une autre langue (outre l'anglais) si celle-ci est jugée nécessaire à la poursuite de ses recherches. Lorsque de tels cours sont exigés le candidat peut être admis à un cours de langue de la Faculté des arts et des sciences de l'Université de Montréal. 74 Plan d'études
Le candidat au doctorat doit, avant sa première inscription, faire approuver son plan d'études selon les procédures décrites à l'article 6. 75 Examen général de synthèse
Tout étudiant au doctorat doit subir un examen général de synthèse. Cet examen a pour but de vérifier la capacité de synthèse de l'étudiant et de s'assurer qu'il possède les connaissances et la maturité indispensables pour oeuvrer dans son domaine d'études et y conduire une recherche approfondie et originale. 75.1 Structure de l'examen L'examen général de synthèse comporte deux parties distinctes, une épreuve écrite et une épreuve orale. Une seule note est accordée suite à la tenue des deux épreuves (aucune note n'est accordée ni publiée indépendamment pour chacune des épreuves). L'épreuve écrite permet de juger des connaissances ainsi que des capacités de synthèse et d'analyse critique acquises par l'étudiant dans le domaine relié à son programme d'études. Elle peut être répartie sur plusieurs jours mais doit être complétée dans un temps limité ne dépassant pas deux semaines. L'étudiant peut avoir accès ou non à de la documentation selon le type d'épreuve choisi par la direction du programme. L'épreuve orale se déroule normalement à huis clos et permet, en rapport avec l'épreuve écrite ou tout autre sujet connexe pertinent, de juger de l'expertise, de l'agilité et de l'originalité de pensée de l'étudiant, ainsi que de sa capacité de synthèse et d'analyse. L'épreuve orale porte sur les capacités de synthèse relatives à l'épreuve écrite et sur la présentation d'une proposition de recherche. La présentation de la proposition de recherche doit démontrer que le sujet de recherche de l'étudiant est original et bien défini, qu'il maîtrise la littérature scientifique s'y rapportant, que son plan de travail et son échéancier sont réalistes. 75.2 Jury Le jury est composé d'au moins trois membres dont au moins un ne doit pas être du département dont relève le programme de l'étudiant. Le jury doit être formé avant le début des épreuves. 75.3 Déroulement L'examen de synthèse doit débuter au plus tard 14 mois après la première inscription de l'étudiant. La période d'examen ne doit pas dépasser 2 mois, c'est-à-dire que les épreuves écrite et orale doivent être complétées 16 mois après la première inscription de l'étudiant (sauf dans le cas d'un ajournement). Exceptionnellement, et sur demande motivée présentée par l'étudiant et approuvée par son directeur de recherche et le coordonnateur du programme d'études supérieures, le directeur des études supérieures et de l'encadrement peut permettre un délai additionnel d'au plus 4 mois pour réaliser l'examen de synthèse. L'épreuve écrite précède l'épreuve orale. Au plus tard deux semaines avant l'épreuve orale, l'étudiant dépose aux membres du jury un document écrit présentant sa proposition de recherche incluant une revue critique de la littérature sur son sujet de recherche. Lors de l'épreuve orale, les membres du jury interrogent l'étudiant sur le contenu de sa proposition de recherche, sur des notions en lien avec le contenu de l'épreuve écrite (au besoin) et sur tout sujet connexe qu'ils jugent pertinent. 75.4 Évaluation Suite à l'épreuve écrite, le jury peut inviter l'étudiant à poursuivre son examen de synthèse (dans un tel cas, le jury peut informer l'étudiant des forces et des faiblesses de son épreuve écrite), peut ajourner l'épreuve écrite ou peut, à l'unanimité, déclarer l'échec de l'examen de synthèse. Dans le cas d'un ajournement, l'étudiant est tenu de se présenter à nouveau à l'épreuve écrite selon les modalités fixées par le jury qui peut demander un retour sur l'ensemble ou une partie de l'épreuve écrite; des résultats jugés unanimement non satisfaisants par le jury entraînent l'échec de l'examen de synthèse. Suite à l'épreuve orale, et au terme de ses délibérations, le jury peut déclarer que l'étudiant a réussi ou échoué l'examen de synthèse, ou peut ajourner cet examen. Dans ce dernier cas, l'étudiant est tenu de se présenter à nouveau à cet examen selon les modalités fixées par le jury qui peut demander un retour sur l'épreuve orale, l'épreuve écrite ou les deux épreuves; des résultats non satisfaisants aux demandes du jury entraînent l'échec de l'examen de synthèse. Dans le cas d'un ajournement, le délai accordé à l'étudiant ne peut dépasser deux mois. Un seul ajournement peut être accordé. Suite à la décision du jury, le président du jury avise par écrit le Bureau des affaires académiques (formulaire « Rapport du jury d'examen général de synthèse »): il accorde la note P dans le cas d'une réussite de l'examen de synthèse et F dans le cas d'un échec. Dans le cas d'une réussite, l'étudiant devient un candidat en projet de thèse; dans le cas contraire, la candidature de l'étudiant au doctorat prend fin. Dans le cas où l'étudiant n'aurait pas complété son examen de synthèse à la fin du 16ème mois suivant sa première inscription, la note I « Incomplet » apparaîtra dans son bulletin. 76 Thèse de doctorat
76.1 Objectifs de la thèse La thèse de doctorat doit apporter une contribution originale à l'avancement des connaissances ou au développement technologique. 76.2 Dépôt du sujet de recherche L'étudiant inscrit à un programme de doctorat doit, avant la fin de son troisième trimestre d'études, déterminer son sujet de recherche avec son directeur de recherche et le faire approuver par le directeur du département. Le sujet est ensuite enregistré au Bureau des affaires académiques et à la Faculté des études supérieures. Si, durant les études, le sujet de recherche subit une évolution importante, l'étudiant doit faire enregistrer son nouveau sujet de recherche. Pour ce faire, la modification doit être approuvée par le directeur de recherche de l'étudiant et par le directeur de département. 76.3 Rédaction et dépôt initial
76.3.1 Avant de déposer sa thèse au département, un étudiant doit avoir complété toutes les autres exigences de son plan d'études. 76.3.2 La rédaction et la présentation de la thèse doivent être conformes aux normes en vigueur. 76.4 Composition et nomination du jury La thèse de doctorat est examinée par un jury composé de quatre membres, dont au moins un doit être choisi en dehors de l'École Polytechnique, de l'Université de Montréal et des Écoles affiliées. Sur proposition du directeur de département, les membres du jury sont nommés par le doyen de la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal, après recommandation du directeur des Études supérieures et de l'encadrement de l'École Polytechnique. Toute personne ayant une compétence reconnue dans le domaine de recherche peut faire partie du jury. Le directeur de recherche de l'étudiant est invité à être membre du jury mais ne peut le présider. Le président du jury doit être un professeur titulaire, un professeur agrégé ou un professeur adjoint de l'École Polytechnique. Cependant, un professeur membre d'un centre, groupe ou équipe de recherche rattaché à l'École peut agir comme président. 76.5 Évaluation aux fins de soutenance Après évaluation de la thèse, le jury doit prendre l'une des décisions suivantes: a) la thèse est recommandée en vue de la soutenance; b) la thèse doit être révisée et présentée à nouveau une seule fois, dans un délai fixé par le jury n'excédant pas un an; c) la thèse est jugée inacceptable et la candidature de l'étudiant prend fin. Les décisions a) ou b) doivent être prises à la majorité; la décision c) requiert l'unanimité du jury. La décision doit être communiquée au directeur de département. Note : Dans le cas où la thèse aurait été révisée et présentée de nouveau au jury et qu'à cette étape il y a égalité de voix, un second jury doit être formé selon les modalités de l'article 76.7. Cette décision doit être communiquée au directeur de département. 76.6 Soutenance 76.6.1 Le directeur de département, après s'être assuré que la thèse est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, fixe la date de soutenance et en annonce la tenue. La soutenance est publique à moins que le directeur de département, sur recommandation du jury, n'en décide autrement. 76.6.2 Lors de l'annonce de la soutenance, un exemplaire de la thèse est déposé au secrétariat du département à l'intention des personnes qui voudraient la consulter avant la soutenance. Toute objection majeure à la thèse faite par une personne non membre du jury doit être soumise au directeur des Études supérieures et de l'encadrement au moins une semaine avant la date de la soutenance. Toute objection est portée à la connaissance du jury avant la soutenance. 76.6.3 La soutenance a lieu devant le jury et le doyen de la Faculté des études supérieures ou son représentant. Ce dernier est nommé par le doyen de la F.E.S. sous la recommandation du directeur des études de l'École Polytechnique. Le représentant s'assure de la conformité du processus avec les normes en vigueur et fait rapport conjointement au directeur des Études supérieures et de l'encadrement de l'École et à la direction de la F.E.S. Le Bureau des affaires académiques détermine alors les suites à donner à la décision du jury. 76.6.4 Au terme de la soutenance, le jury doit rendre l'un des verdicts suivants : a) la thèse est satisfaisante et acceptée; b) la thèse est satisfaisante, mais certaines modifications mineures doivent y être apportées; c) la thèse doit subir des modifications majeures. Dans un tel cas, il y a ajournement de la décision et le verdict est reporté à une séance subséquente du jury; d) la thèse est inacceptable, la candidature de l'étudiant prend fin. Le verdict du jury doit être unanime. À défaut d'unanimité, le jury est dissous et un second jury doit être formé. 76.7 Second jury Le second jury doit être constitué selon les modalités prévues à l'article 76.4 et se conformer aux modalités prévues aux articles 76.5 et 76.6. Normalement, aucun des membres ayant participé au premier jury ne peut faire partie du second jury (y compris le directeur de recherche). Toutefois, la décision de ce jury doit être prise à la majorité et est finale. En cas d'égalité des voix, le vote du président du jury est prépondérant. La candidature de l'étudiant prend fin si le second jury refuse la thèse avant ou après la soutenance. 76.8 Dépôt de la thèse Le directeur de département, après s'être assuré que la thèse est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, dépose la thèse au Bureau des affaires académiques. 77 Conditions d'obtention du diplôme
Pour recevoir le diplôme de Philosophiae Doctor, le candidat doit: a) avoir réussi tous les cours inscrits à son plan d'études, y compris les cours complémentaires et les cours de langues; b) avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 3,0 pour l'ensemble des cours, séminaires ou travaux dirigés de son plan d'études, y compris les cours complémentaires (cette règle ne s'applique pas dans le cas exceptionnel d'un candidat ayant été exempté de l'ensemble de ses crédits de cours en vertu de l'article 73.1.2); c) avoir présenté et soutenu avec succès une thèse qui a été acceptée selon les modalités de l'article 76; d) avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'École. 78 Annulation de la candidature
La candidature au doctorat prend fin dans l'un des cas suivants: a) le candidat subit un échec à un cours de son plan d'études; b) après avoir complété un minimum de neuf crédits, le candidat obtient une moyenne cumulative inférieure à 2,75 à la fin d'un trimestre; c) le candidat subit un échec à son examen général de synthèse; d) les progrès du candidat dans son plan d'études ne sont pas satisfaisants (article 9.3.4); e) la thèse du candidat est refusée. D Cours hors-École Polytechnique
Procédure adminsitrative Tout étudiant qui obtient un bordereau de transfert pour un cours hors-École Polytechnique doit se conformer à la procédure suivante : 1) obtenir l'autorisation du directeur d'études ou de recherche (plan d'études); 2) obtenir l'autorisation du registraire de l'École; 3) acquitter les droits de scolarité exigés à l'École Polytechnique; 4) se présenter lui-même à l'Université d'accueil pour s'inscrire; 5) aviser le registraire de toute annulation ou de tout abandon de cours avant les dates limites indiquées au calendrier universitaire du 2e et 3e cycle de notre annuaire. Restriction: Le bordereau de transfert est utilisé uniquement pour les cours obligatoires ou complémentaires obligatoires au plan d'études de l'étudiant
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