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1   Catégories d'étudiants   

1.1 L'étudiant régulier est celui qui postule un certificat ou un baccalauréat. Pour être admis à l'un des programmes de l'École, le candidat doit satisfaire aux conditions d'admission.

1.1.1 L'étudiant régulier à temps partiel dans un programme est celui dont le choix de cours représente moins de douze crédits pour un même trimestre.

1.1.2 L'étudiant régulier à plein temps dans un programme est celui dont le choix de cours représente un minimum de douze crédits pour un même trimestre.

1.2 L'étudiant libre est celui qui ne postule pas de certificat ni de baccalauréat, il ne s'inscrit qu'à un ou à quelques cours faisant partie des différents programmes.

1.2.1 Si l'étudiant libre désire changer son statut pour celui d'étudiant régulier, l'École pourra reconnaître, dans le cadre d'un programme, sous réserve de l'article 1.1, les cours qu'il a réussis à titre d'étudiant libre et qui font partie de ce programme au moment de son admission à titre d'étudiant régulier. Elle pourra aussi reconnaître ces cours à titre de cours au choix si la structure du programme comporte de tels cours.

1.3 L'étudiant auditeur est une personne qui, sans être admise à un programme d'études, est inscrite à un ou plusieurs cours de l'enseignement régulier et n'est soumise à aucun processus d'évaluation. Il ne reçoit pas d'attestation pour les crédits rattachés à ces cours, ni de bulletin. Cependant, les droits administratifs et de scolarité sont exigés.

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2   Conditions d'admission   

2.1 Pour être admis à titre d'étudiant régulier à un certificat le candidat doit :

1. Faire preuve d'une préparation suffisante, c'est-à-dire :
   
   - détenir le diplôme d'études collégiales comportant les cours de la structure d'accueil appropriée au programme choisi ;
   
   OU
   
   - faire preuve d'une formation scolaire équivalente (diplôme étranger) ;
   
   OU
   
   - avoir atteint l'âge de 21 ans, posséder une expérience appropriée au programme choisi (après avoir obtenu un diplôme d'études secondaires ou professionnelles), et avoir acquis des connaissances supplémentaires en sciences.
   
   
2. Satisfaire aux conditions d'admission particulières au programme de son choix, et, s'il y a lieu au module.
   
   
3. Posséder une connaissance suffisante de la langue française.

2.2 L'École n'est pas tenue d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admission.

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3   Admission et inscription de l'étudiant régulier   

3.1   Admission   

3.1.1 Admission au programme

Le candidat qui sollicite pour la première fois l'admission à un certificat doit remplir le formulaire officiel « fiche d'admission » et le présenter, accompagné des pièces requises, conformément aux instructions.

3.1.2 Admission au module

Pour être admis dans un module, le candidat doit compléter le formulaire « fiche d'inscription » et indiquer le cours choisi ; celui-ci déterminera le choix du module.

3.2   Réadmission   

L'étudiant qui ne s'est inscrit à aucun cours durant une période de trois trimestres consécutifs voit sa candidature prescrite. Il doit présenter une nouvelle demande d'admission s'il veut reprendre ses études (voir article 3.1.1).

3.3   Inscription   

3.3.1 Pour s'inscrire et pour effectuer son choix de cours, le candidat utilise le formulaire « fiche d'inscription ».

3.3.2 L'étudiant déjà engagé dans un programme d'études doit s'inscrire à chaque trimestre. Il utilise le formulaire « fiche d'inscription ».

3.3.3 L'inscription est effective quand l'étudiant a satisfait aux exigences fixées par l'École pour le paiement des droits de scolarité.

3.3.4 L'École n'est pas tenue d'admettre aux cours tous les étudiants réguliers, ni tous les étudiants libres qui présentent une demande d'inscription. Toutefois la préséance sera accordée aux étudiants réguliers qui s'inscrivent avant la date limite d'inscription.

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4   Modification d'admission ou d'inscription de l'étudiant régulier   

4.1   Passage d'un certificat à un autre   

L'étudiant qui désire passer d'un certificat à un autre doit compléter une nouvelle demande d'admission, avec motifs à l'appui, dans un délai suffisant pour s'inscrire au cours de l'autre certificat.

4.2   Addition de cours   

L'étudiant qui désire ajouter un cours à sa demande d'inscription doit en faire la demande par écrit avant la troisième séance de ce cours. Cette demande doit être approuvée, le cas échéant, par le coordonnateur du programme.

4.3   Changement de cours   

L'étudiant qui désire changer un cours à sa demande d'inscription doit en faire la demande par écrit avant la troisième séance de ce cours. Cette demande doit être approuvée, le cas échéant, par le coordonnateur du programme.

4.4   Annulation d'inscription et abandon de cours   

4.4.1 L'annulation est la procédure par laquelle un cours est rayé du dossier de l'étudiant. L'étudiant qui désire annuler un cours auquel il est inscrit doit faire parvenir un avis écrit et retourner la carte d'étudiant, s'il n'est inscrit qu'à un cours, avant la deuxième séance de ce cours. L'annulation entraîne le remboursement partiel des droits de scolarité.

4.4.2 L'étudiant qui fait parvenir un tel avis après la deuxième séance est considéré comme ayant abandonné le cours ; il doit acquitter les droits de scolarité, et le bulletin porte la mention R.

4.4.3 L'étudiant qui abandonne un cours sans avis demeure inscrit ; il doit acquitter les droits de scolarité, et il reçoit la note F.

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5   Équivalence, exemption, substitution, transfert   

5.1   Équivalence de cours   

5.1.1 Il y a équivalence de cours lorsqu'un ou des cours réussis par un étudiant satisfont aux objectifs, au contenu, au niveau et au nombre de crédits d'un cours faisant partie de son programme.

5.1.2 L'équivalence ne peut être accordée que pour un cours n'ayant pas déjà servi à l'obtention d'un certificat ou d'un baccalauréat.

5.1.3 Un certificat de l'École ne peut être octroyé que si au moins la moitié des crédits ont été obtenus pour des cours suivis à l'École.

5.1.4 Le nombre de crédits reconnu en équivalence ne peut dépasser la moitié d'un programme de certificat.

5.1.5 Le candidat qui désire obtenir une équivalence de cours en fait la demande par écrit, au moment de l'admission, avec pièces à l'appui.

5.1.6 La demande d'équivalence doit être agréée par le Bureau des affaires académiques.

5.1.7 Le bulletin de notes fait état de l'équivalence accordée. Le cours du programme pour lequel on a reconnu une équivalence demeure au bulletin de notes de l'étudiant, avec le nombre de crédits, mais l'indication « équivalence » tient lieu de résultat. Les crédits du cours sont comptés dans le total des crédits requis pour compléter le programme.

5.1.8 Aucune équivalence n'est accordée pour des cours de niveau collégial. Dans certains cas, on accorde une substitution. Les cours de courte durée sans examen offerts par divers organismes ne peuvent pas faire l'objet d'une demande d'équivalence.

Note relative aux cours hors-faculté  : dans certains cas exceptionnels, un étudiant peut remplacer un cours de certificat dans lequel il est inscrit par un cours d'une autre institution universitaire. Les conditions suivantes s'appliquent  :

• l'étudiant doit avoir déjà réussi 15 crédits de son certificat à l'École Polytechnique et avoir une moyenne cumulative d'au moins 2,50 ;
• le coordonnateur du certificat doit donner son accord sur l'équivalence
• pour que le cours soit effectivement reconnu dans le certificat de Polytechnique, l'étudiant doit réussir le cours avec une note minimale de C.

5.2   Équivalence de certificat   

5.2.1 Il y a équivalence de certificat lorsqu'un ensemble de cours réussis par un étudiant satisfait aux objectifs, au contenu, au niveau et au nombre de crédits d'un certificat invoqué pour l'obtention d'un baccalauréat par cumul.

5.2.2 L'équivalence ne peut être accordée que pour un certificat n'ayant pas déjà servi à l'obtention d'un grade.

5.2.3 Le candidat qui désire obtenir une équivalence de certificat doit en faire la demande par écrit, avec pièces à l'appui.

5.2.4 La demande d'équivalence de certificat doit être approuvée par le directeur du Bureau des affaires académiques et par le registraire de l'Université.

5.2.5 S'il y a équivalence d'un certificat dans un programme de baccalauréat, le bulletin de notes indique le nom de ce certificat ; il mentionne également le nom de l'institution où ont été faites les études pour lesquelles l'équivalence est accordée. L'indication « équivalence » tient lieu de résultat pour ce certificat. Le diplôme indique le nom du certificat et mentionne l'équivalence.

5.3   Exemption   

5.3.1 Il y a exemption des cours lorsque la formation et l'expérience d'un candidat permettent de l'autoriser à ne pas suivre ce cours.

5.3.2 L'exemption de cours ne peut être accordée pour plus de la moitié d'un programme.

5.3.3 Le candidat qui désire obtenir une exemption de cours doit en faire la demande par écrit au moment de l'admission et la justifier.

5.3.4 La demande d'exemption doit être agréée par le directeur du Bureau des affaires académiques.

5.3.5 Le cours pour lequel on a accordé une exemption demeure au bulletin de notes de l'étudiant avec le nombre de crédits, mais l'indication « exemption » tient lieu de résultat. Les crédits du cours sont comptés dans le total des crédits requis pour compléter le programme.

5.4   Cumul d'équivalence et d'exemption   

Nonobstant les articles 5.1 et 5.3, lorsque, pour un programme donné, l'étudiant bénéficie à la fois de l'équivalence et de l'exemption, le total des crédits accordés en équivalence et en exemption ne peut dépasser la moitié des crédits de ce programme.

5.5   Substitution   

5.5.1 Il y a substitution de cours lorsqu'un cours remplace un autre cours du programme.

5.5.2 Le cours substitué à un autre apparaît au bulletin de notes de l'étudiant avec les crédits et les résultats obtenus ; une indication marginale signale que ce cours a été substitué à un autre. Le cours remplacé n'apparaît pas au bulletin de notes, sauf lorsqu'il s'agit d'un cours où il y a eu échec.

5.6   Transfert   

Il y a transfert de cours lorsque des cours sont reportés d'un programme à un autre par modification d'inscription, sans faire l'objet d'une demande d'équivalence ou d'exemption.

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6   Admission et inscription de l'étudiant libre   

6.1 La personne qui désire s'inscrire à titre d'étudiant libre remplit d'abord un formulaire d'admission à chaque trimestre. Une fois admis, l'étudiant remplit à chaque trimestre la « fiche d'inscription » et y indique son choix de cours.

6.2 L'École ne s'engage pas à admettre des étudiants libres à tous les cours de ses certificats. La nature de certains cours et les conditions d'acceptation obligent parfois à accorder la priorité aux étudiants réguliers et à accepter les inscriptions en tenant compte de la formation antérieure, ainsi que des tâches ou expériences pertinentes du candidat qui, dans certains cas, peut être appelé à en faire la preuve.

6.3 Si l'inscription est refusée, le candidat en est informé.

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7   Évaluation   

7.1 Au début de chaque cours, le professeur indique à l'étudiant la forme d'évaluation qui sera utilisée et précise les modalités de l'évaluation (critères d'évaluation, importance relative des différents éléments de l'évaluation, nombre et date des examens). L'évaluation peut se faire selon l'une des trois formes suivantes :

1. une évaluation des séminaires et travaux pratiques et, le cas échéant, une évaluation globale de la participation aux séances de discussion ;
   
   
2. des examens écrits et oraux ;
   
   
3. une conjonction des deux formes précédentes.

7.2 L'évaluation de l'étudiant dans chaque cours s'exprime par une note attribuée par le professeur en tenant compte de la forme d'évaluation propre à chaque cours.

7.3 Le professeur attribue à chaque étudiant l'une des notes suivantes :

A* : exceptionnel
A : excellent
B+, B : très bien
C+, C : bien
D+, D : passable
E : échec à un cours hors faculté
F : échec
I : incomplet et insuffisant comme préalable
IV : note à venir
J : incomplet mais suffisant comme préalable
S : réussite à un cours hors faculté

D'autre part, les mentions suivantes sont aussi utilisées sur les bulletins :

R : abandon
X : exemption avec reconnaissance des crédits
Y : équivalence
Z : exemption sans reconnaissance des crédits

7.4 L'étudiant qui réussit à un cours reçoit l'une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+, D ou S pour ce cours, celui qui échoue reçoit la note E ou F et celui qui abandonne reçoit la note R.

7.5 Après chaque examen ou contrôle, le professeur communique aux étudiants leurs résultats.

7.6 À la fin de chaque trimestre, l'École émet un bulletin qui indique les notes obtenues par l'étudiant pour chacun des cours inscrits à son programme durant le trimestre.

7.7 Les étudiants peuvent faire réviser leur évaluation pour tout travail, contrôle ou examen pendant au plus deux semaines après que leur évaluation leur est communiquée.

7.8 La moyenne pour une partie ou pour l'ensemble des cours d'un programme est calculée en tenant compte du nombre de crédits attachés à chaque cours et du poids de chacune des notes.

7.9 Pour effectuer le calcul d'une moyenne, on attribue aux notes les points suivants :

A* vaut 4 points par crédit
A vaut 4 points par crédit
B+ vaut 3,5 points par crédit
B vaut 3 points par crédit
C+ vaut 2,5 points par crédit
C vaut 2 points par crédit
D+ vaut 1,5 point par crédit
D vaut 1 point par crédit
F vaut 0 point par crédit

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8   Promotion et poursuite d'un programme   

8.1 La promotion se fait par cours et par moyenne cumulative. Ceci implique que l'étudiant doit non seulement réussir à chacun des cours de son programme mais aussi maintenir une moyenne cumulative égale ou supérieure à 1,75.

8.2 La moyenne cumulative s'applique dès que l'étudiant s'est inscrit à 9 crédits ou plus de son programme.

8.3 L'étudiant qui maintient une moyenne cumulative égale ou supérieure à 1,75 peut poursuivre son programme.

8.4 L'étudiant qui ne maintient pas une moyenne cumulative égale ou supérieure à 1,75 ne peut pas poursuivre son programme, mais il peut s'inscrire à des cours auxquels il s'est déjà inscrit dans le but d'améliorer sa moyenne cumulative.

8.5 Un étudiant a le privilège de reprendre un cours déjà réussi dans le but d'améliorer sa moyenne cumulative. Toutefois, le nombre de crédits de cours n'est compté qu'une fois et la dernière note obtenue, qui ne peut être inférieure à D, est la seule utilisée dans le calcul des moyennes.

8.6 L'étudiant ne peut pas s'inscrire plus de trois fois à un même cours.

8.7 Il n'y a pas d'examen de reprise offert aux étudiants qui ont un échec dans un cours.

8.8 L'étudiant qui a subi un échec à un cours obligatoire doit reprendre le même cours ou, exceptionnellement, un cours jugé équivalent et approuvé par le Bureau des affaires académiques.

8.9 L'étudiant qui a subi un échec à un cours à option peut être tenu de reprendre le même cours.

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9   Fraude   

Par fraude, on entend toute forme de plagiat, tricherie, etc. et tout autre moyen d'obtenir une évaluation non méritée ou d'influencer une décision relative à son dossier.

Les sanctions sont décidées par le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant. Selon le degré de gravité et tenant compte de la récidive, les sanctions possibles sont les suivantes :

1. l'attribution de la cote 0 à l'évaluation concernée ;
   
   
2. l'attribution de la note F au cours concerné ;
   
   
3. l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre ;
   
   
4. l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre et la suspension de l'École pendant une période d'un trimestre (automne ou hiver) ; si l'étudiant revient après une suspension, il reprend ses études là où il les avait laissées, sans possibilité d'équivalences pour des études éventuellement faites à l'extérieur;
   
   
5. l'expulsion définitive de l'École Polytechnique.

Toute personne qui a des motifs raisonnables de croire qu'un acte est qualifiable de plagiat ou de fraude doit faire parvenir au directeur du Bureau des affaires académiques un rapport écrit accompagné, s'il y a lieu, des pièces justificatives pertinentes.

Le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant, après avoir entendu le plaignant, convoque l'étudiant soupçonné de fraude, le reçoit en présence d'un tiers pour l'entendre, et lui communique par écrit le plus tôt possible la décision ainsi que les motifs qui la justifient.

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10   Durée des études   

À moins d'indication contraire, la scolarité maximale des programmes de certificats est de douze trimestres consécutifs, à compter du premier trimestre où l'étudiant est inscrit à des cours de ce programme comme étant régulier.

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11   Prescription de candidature   

11.1 L'étudiant qui ne s'est inscrit à aucun cours durant une période de trois trimestres consécutifs voit sa candidature prescrite. Toutefois, il peut présenter une nouvelle demande d'admission.

11.2 L'étudiant qui ne peut plus répondre aux conditions de promotion et de poursuite d'un programme établies à l'article 8 voit sa candidature prescrite.

11.3 L'étudiant qui n'a pas terminé son programme durant la période de scolarité maximale établie à l'article 10 voit sa candidature prescrite. Toutefois, il peut présenter une nouvelle demande d'admission.

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12   Obtention d'un certificat   

Pour obtenir un certificat, l'étudiant doit :

1. avoir réussi tous les cours obligatoires du programme et un nombre suffisant de cours à option ou de cours au choix pour totaliser au moins 30 crédits ;
   
   
2. avoir obtenu une moyenne cumulative finale égale ou supérieure à 1,75 ;
   
   
3. avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements généraux de l'École.

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13   Maîtrise de la langue française   

13.1 Il est fortement suggéré que tout étudiant régulier se soumette à un test de maîtrise de la langue française dès le début de ses études. L'étudiant qui réussit ce test est réputé avoir une maîtrise suffisante de la langue française pour poursuivre ses études.

13.2 Pour satisfaire à sa formation de base, il est fortement recommandé à l'étudiant qui ne réussit pas le test et qui est inscrit à un certificat de réussir un cours de rattrapage offert par le Bureau des affaires académiques de l'École (Z-610 ou Z-620 selon sa langue maternelle).

Cette recommandation devient une OBLIGATION si l'étudiant désire obtenir un baccalauréat par cumul à l'École ou s'il est admis dans un certificat où la maîtrise de la langue française est exigée. Il doit réussir le test ou ce cours de rattrapage avant d'avoir le droit de continuer ses études au-delà de 60 crédits (ou deux certificats) pour l'obtention d'un baccalauréat par cumul ou au-delà de 15 crédits dans un certificat où la maîtrise de la langue française est exigée. S'il échoue le cours de rattrapage, l'étudiant doit le reprendre ou lui substituer un autre cours de français approuvé par le Bureau des affaires académiques.

13.3 Les crédits du cours de rattrapage sont considérés hors programme, c'est-à-dire qu'ils ne sont pas comptabilisés dans les 30 crédits nécessaires à l'obtention d'un certificat.

13.4 L'étudiant régulier qui a déjà satisfait à une exigence de maîtrise du français équivalente à celle en vigueur à l'École Polytechnique peut, sur production de pièces justificatives, être exempté du test de maîtrise de la langue française.


 Certificats et baccalauréat ès arts ou ès sciences 

L'École Polytechnique offre des programmes de certificats (30 crédits) et de baccalauréats par cumul (90 crédits).

Les programmes de certificats ont été conçus en fonction des besoins dictés par une activité qui se renouvelle continuellement sur le marché du travail. Ils visent à maintenir en constante adéquation la formation et les besoins du milieu en contribuant au développement et au perfectionnement professionnels.

En réussissant trois certificats totalisant 90 crédits, on obtient, selon le contenu des programmes, un baccalauréat ès arts ou un baccalauréat ès sciences. Le diplôme du baccalauréat porte la mention des trois certificats et la date d'obtention de chacun d'eux. Les programmes de certificats offerts par l'École Polytechnique, l'École des Hautes études commerciales et la Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal sont tous acceptés pour l'obtention d'un baccalauréat.

Note  : le baccalauréat obtenu par le cumul de certificats n'est pas reconnu par l'Ordre des Ingénieurs du Québec.

L'École Polytechnique offre les certificats suivants :

• Aéronautique
• Aéronautique avancée
• Commande de procédés industriels
• Design et fabrication
• Électricité du bâtiment
• Géomatique
• Gestion de la prévention des incendies et accidents
• Mécanique du bâtiment
• Technologies avancées en prévention des incendies
• Technologies biomédicales - instrumentation électronique
• Technologies du bâtiment

Téléphone : (514) 340-4700

L'École des Hautes Études Commerciales offre les certificats suivants:

• Administration
• Commerce de détail et distribution
• Commerce électronique
• Commerce international
• Comptabilité professionnelle
• Création d'entreprise
• Gestion comptable des organisations
• Gestion d'entreprise
• Gestion de projets
• Gestion des opérations et de la production
• Gestion des ressources humaines
• Gestion du marketing
• Gestion financière
• Informatique pour gestionnaire
• Leadership organisationnel
• Planification financière personnelle
• Supervision

Site web : http://www.hec.ca

Téléphone: (514) 340-6143

La Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal offre les certificats suivants :

• Communication appliquée
• Études individualisées
• Gestion appliquée à la police et à la sécurité
• Gestion des services de santé
• Intervention dans les groupes et les organisations
• Rédaction
• Relations industrielles
• Relations publiques
• Santé et sécurité du travail
• Toxicomanies: prévention et réadaptation

et plusieurs autres programmes touchant la gestion des ressources humaines, le droit, la santé, les affaires sociales et l'intervention.

Site web : http://www.fep.umontreal.ca

Téléphone : (514) 343-6090