Renseignements généraux
1. Documents constitutifs et statuts
Loi Loi sur l’École Polytechnique de Montréal, L.Q. 2024, c. 48 Règlements Règlements généraux de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal Délégation de pouvoirs Statuts du Conseil académique Statuts du Conseil consultatif de l'École ...
https://www.polymtl.ca/renseignements-generaux/documents-officiels/1-documents-constitutifs-et-statuts