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Renseignements généraux

[PDF] Loi sur la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal

ASSEMBLÉE NATIONALE Trente-troisième Législature, première session 1987, chapitre 135 LOI SUR LA CORPORATION DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL Projet de loi 237 présenté par M. Guy Rivard, député de Rosemont Présenté le 10 novembre 1987 Principe adop ...

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Renseignements généraux

[PDF] Règlements généraux de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal

D o c u m e n t s o f f i c i e l s Règlements généraux de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal Table des matières 0 - Identification 1 - Définition 2 - Membres 3 - Conseil d'administration 4 - Comité exécutif 5 - Officiers 6 - Banque 7 - ...

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Renseignements généraux

[PDF] Procédure concernant l'interruption de l'alimentation en gaz naturel lors d'incidents ou d'opérations d'entretien

  Documents officiels   Procédure concernant l'interruption de l'alimentation en gaz naturel lors d'incidents ou d'opérations d'entretien   Table des matières 1 ­ Identification 2 ­ Objectif 3 ­ Champ d'application 4 ­ Cadre de référence 5 ­ Définitions ...

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Renseignements généraux

[PDF] Politique de rémunération et conditions d’emploi des personnes dirigeantes de Polytechnique Montréal

Document officiel diffusé par le Secrétariat général POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION ET CONDITIONS D’EMPLOI DES PERSONNES DIRIGEANTES DE POLYTECHNIQUE MONTRÉAL ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ) DATE RÉSOLUTION ...

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Renseignements généraux

[PDF] • Coup d'oeil à la directive sur la protection des renseignements personnels

Directive sur la protection des renseignements personnels Secrétariat général Septembre 2023 Afin de se conformer aux nouvelles obligations de la loi 25 en matière de protection des renseignements personnels, Polytechnique Montréal a mis à jo ...

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Renseignements généraux

[PDF] Règlement concernant le stationnement et la circulation sur les terrains de l'École Polytechnique

Document officiel diffusé par le Secrétariat général RÈGLEMENT CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION SUR LES TERRAINS DE L’ÉCOLE POLYTECHNIQUE ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ) DATE RÉSO ...

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Renseignements généraux

[PDF] Règlement pour un milieu de vie respectant l'intégrité des personnes et des biens

Document officiel diffusé par le Secrétariat général RÈGLEMENT POUR UN MILIEU DE VIE RESPECTANT L’INTÉGRITÉ DES PERSONNES ET DES BIENS 2 ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ) DATE RÉSOLUTION Conseil d ...

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Renseignements généraux

[PDF] Procédure relative à la sélection et l’octroi des Titres honorifiques (éméritat et doctorat honoris causa)

Document officiel diffusé par le Secrétariat général PROCÉDURE RELATIVE À LA SÉLECTION ET L’OCTROI DES TITRES HONORIFIQUES (ÉMÉRITAT ET DOCTORAT HONORIS CAUSA) ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ) DATE RÉSOLUT ...

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Renseignements généraux

[PDF] Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des directrices fonctionnelles et directeurs fonctionnels

Document officiel diffusé par le Secrétariat général PROCÉDURE DE NOMINATION ET DE RENOUVELLEMENT DE MANDAT DES DIRECTRICES FONCTIONNELLES ET DIRECTEURS FONCTIONNELS ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ) DATE ...

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Renseignements généraux

[PDF] Procédure de nomination et de renouvellement des personnes directrices de département

Document officiel diffusé par le Secrétariat général PROCÉDURE DE NOMINATION ET DE RENOUVELLEMENT DES PERSONNES DIRECTRICES DE DÉPARTEMENT ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ) DATE RÉSOLUTION Assemblée de direc ...

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Renseignements généraux

[PDF] Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des directeurs d'institut

  D o c um e n t s   o f f i c i e l s       Procédure de nomination et de renouvellement de mandat des directeurs d'institut     Table des matières 1 ­ Identification 2 ­ Objet 3 ­ Définition 4 ­ Durée du mandat d'un directeur d'institut 5 ­ Nomination ...

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Renseignements généraux

[PDF] Procédure relative à l'attribution annuelle du Prix d'excellence en enseignement de Polytechnique Montréal

Document officiel diffusé par le Secrétariat général PROCÉDURE RELATIVE À L’ATTRIBUTION ANNUELLE DU PRIX D’EXCELLENCE EN ENSEIGNEMENT DE POLYTECHNIQUE MONTRÉAL ADOPTION (INSTANCE/AUTORITÉ) DATE RÉSOL ...

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