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1 Catégories d'étudiants
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| A* : | exceptionnel |
| A : | excellent |
| B+, B : | très bien |
| C+, C : | bien |
| D+, D : | passable |
| E : | échec à un cours hors faculté |
| F : | échec |
| I : | incomplet et insuffisant comme préalable |
| IV : | note à venir |
| J : | incomplet mais suffisant comme préalable |
| S : | réussite à un cours hors faculté |
| SE : | sans évaluation (réservé à la catégorie Étudiants auditeurs) |
D'autre part, les mentions suivantes sont aussi utilisées sur les bulletins :
| R : | abandon |
| X : | exemption avec reconnaissance des crédits |
| Y : | équivalence |
| Z : | exemption sans reconnaissance des crédits |
7.4 L'étudiant qui réussit à un cours reçoit l'une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+, D ou S pour ce cours, celui qui échoue reçoit la note E ou F et celui qui abandonne reçoit la note R.
7.5 Après chaque examen ou contrôle, le professeur communique aux étudiants leurs résultats.
7.6 À la fin de chaque trimestre, l'École émet un bulletin qui indique les notes obtenues par l'étudiant pour chacun des cours inscrits à son programme durant le trimestre.
7.7 Les étudiants peuvent faire réviser leur évaluation pour tout travail, contrôle ou examen pendant au plus deux semaines après que leur évaluation leur est communiquée.
7.8 La moyenne pour une partie ou pour l'ensemble des cours d'un programme est calculée en tenant compte du nombre de crédits attachés à chaque cours et du poids de chacune des notes.
7.9 Pour effectuer le calcul d'une moyenne, on attribue aux notes les points suivants :
| A* | vaut 4 points par crédit |
| A | vaut 4 points par crédit |
| B+ | vaut 3,5 points par crédit |
| B | vaut 3 points par crédit |
| C+ | vaut 2,5 points par crédit |
| C | vaut 2 points par crédit |
| D+ | vaut 1,5 point par crédit |
| D | vaut 1 point par crédit |
| F | vaut 0 point par crédit |
8 Poursuite d'un programme 
8.1 L'étudiant qui maintient une moyenne cumulative égale ou supérieure à 1,75 peut poursuivre son programme.
8.2 La moyenne cumulative s'applique dès que l'étudiant s'est inscrit à 9 crédits ou plus de son programme.
8.3 L'étudiant qui ne maintient pas une moyenne cumulative égale ou supérieure à 1,75 ne peut pas poursuivre son programme. Il peut toutefois s'inscrire à des cours auxquels il s'est déjà inscrit dans le but d'améliorer sa moyenne cumulative.
8.4 Un étudiant a le privilège de reprendre un cours déjà réussi dans le but d'améliorer sa moyenne cumulative. Toutefois, le nombre de crédits de cours n'est compté qu'une fois et la dernière note obtenue, qui ne peut être inférieure à D, est la seule utilisée dans le calcul des moyennes.
8.5 L'étudiant ne peut pas s'inscrire plus de trois fois à un même cours.
8.6 Il n'y a pas d'examen de reprise.
8.7 L'étudiant qui a subi un échec à un cours obligatoire doit reprendre le même cours ou, exceptionnellement, un cours jugé équivalent et approuvé par le Bureau des affaires académiques.
8.8 L'étudiant qui a subi un échec à un cours à option peut être tenu de reprendre le même cours.
9 Fraude
Par fraude, on entend toute forme de plagiat, tricherie et tout autre moyen utilisé par l'étudiant pour obtenir une évaluation non méritée ou pour influencer une décision relative à son dossier, de même que toute tentative pouvant mener à commettre ces actes, ainsi que toute participation à ceux- ci. Constitue notamment une infraction :
- la substitution de personne lors d'un examen ou d'un travail faisant l'objet d'une évaluation;
- l'exécution par une autre personne d'un travail faisant l'objet d'une évaluation, d'un mémoire ou d'une thèse;
- l'utilisation totale ou partielle d'un texte d'autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence y compris tout extrait de site Internet;
- l'obtention, par vol, manoeuvre ou corruption ou par tout autre moyen, de questions ou de réponses d'examen ou de tout autre document non autorisé;
- la modification de résultats d'une évaluation ou de tout document en faisant partie;
- la possession ou l'utilisation pendant un examen de tout document, matériel ou équipement non autorisé;
- l'utilisation pendant un examen de la copie d'examen d'un autre candidat;
- le recours à toute aide non autorisée, qu'elle soit collective ou individuelle;
- la falsification d'un document ou de données ou l'usage d'un document ou de données falsifiées;
- la présentation, à des fins d'évaluation, d'un même travail, intégralement ou partiellement, dans différents cours.
Les sanctions sont décidées par le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant. Selon le degré de gravité et tenant compte de la récidive, les sanctions peuvent notamment être les suivantes :
- l'attribution de la cote 0 à l'évaluation concernée ;
- l'attribution de la note F au cours concerné ;
- l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre ;
- l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre et la suspension de l'École pendant une période d'un trimestre (automne ou hiver) ; si l'étudiant revient après une suspension, il reprend ses études là où il les avait laissées, sans possibilité d'équivalences pour des études éventuellement faites à l'extérieur ;
- l'expulsion définitive de l'École Polytechnique.
en application du règlement sur la fraude et le plagiat
(ce tableau n'est qu'un guide, cas chaque étant particulier)
| Faute | Sanction |
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Toute personne qui est témoin ou qui a des motifs raisonnables de croire qu'un acte est qualifiable de plagiat ou de fraude doit communiquer le fait au directeur du Bureau des affaires académiques.
Le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant, après avoir entendu le plaignant, convoque l'étudiant soupçonné de fraude, le reçoit en présence d'un tiers pour l'entendre, et lui communique par écrit le plus tôt possible la décision ainsi que les motifs qui la justifient.
Dans le cas où la sanction est l'expulsion définitive, le directeur du Bureau des affaires académiques en fait la recommandation au directeur de l'enseignement et de la formation; ce dernier soumet le cas au Comité de coordination de l'École, lequel entendra les parties avant de rendre une décision qui est sans appel.
10 Durée des études
À moins d'indication contraire, la scolarité maximale des programmes de certificats est de douze trimestres consécutifs, à compter du premier trimestre où l'étudiant est inscrit à des cours de ce programme comme étant régulier.
11 Prescription de candidature
11.1 L'étudiant qui ne s'est inscrit à aucun cours durant une période de plus de douze mois consécutifs voit sa candidature proscrite. Toutefois, il peut présenter une nouvelle demande d'admission.
11.2 L'étudiant qui ne peut plus répondre aux conditions de poursuite d'un programme établies à l'article 8 voit sa candidature proscrite.
11.3 L'étudiant qui n'a pas terminé son programme durant la période de scolarité maximale établie à l'article 10 voit sa candidature proscrite. Toutefois, il peut présenter une nouvelle demande d'admission.
12 Appel
Tout étudiant qui croit que justice ne lui a pas été rendue lors d'une décision relevant des modalités d'application des présents règlements, notamment pour les raisons telles que erreur dans l'appréciation des faits, vice de procédure, discrimination ou partialité manifeste, sanction 1 disproportionnée à la faute, peut en appeler de cette décision, sauf dans le cas de révision d'évaluation pour lequel une procédure particulière est prévue dans les présents règlements, et dans le cas d'une exclusion prononcée par la direction de l'École.
La demande d'appel, justifiée par écrit dans les 30 jours de calendrier qui suivent l'expédition de la notification de la décision contestée, doit être présentée au secrétaire général qui détermine, après enquête, si les raisons invoquées justifient la convocation du comité d'appel (un formulaire est disponible au Secrétariat général). S'il juge que c'est bien le cas, l'appel est entendu dans les 30 jours de calendrier qui suivent la demande par un comité statutaire nommé par le directeur de l'enseignement et de la formation et composé d'un professeur nommé suivant la recommandation du Conseil académique, qui préside le comité, un professeur nommé suivant la recommandation de la Commission des études et un étudiant nommé suivant la recommandation de l'Association des étudiants de Polytechnique.
Les parties concernées ont le droit d'être entendues par le comité, si elles le désirent. La décision du comité est transmise à l'étudiant par le directeur de l'enseignement et de la formation.
1 Voir la grille d'application des sanctions à l'article 9.
12 Obtention d'un certificat
Pour obtenir un certificat, l'étudiant doit :
- avoir réussi tous les cours obligatoires du programme et un nombre suffisant de cours à option ou de cours au choix pour totaliser au moins 30 crédits ;
- avoir obtenu une moyenne cumulative finale égale ou supérieure à 1,75 ;
- avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements généraux de l'École.
13 Maîtrise de la langue française
13.1 Il est fortement suggéré que tout étudiant régulier se soumette à un test de maîtrise de la langue française dès le début de ses études. L'étudiant qui réussit ce test est réputé avoir une maîtrise suffisante de la langue française pour poursuivre ses études.
13.2 Pour satisfaire à sa formation de base, il est fortement recommandé à l'étudiant qui ne réussit pas le test et qui est inscrit à un certificat de réussir un cours de rattrapage offert par le Bureau des affaires académiques de l'École (Z-610 ou Z-620 selon sa langue maternelle).
Cette recommandation devient une OBLIGATION si l'étudiant désire obtenir un baccalauréat par cumul à l'École ou s'il est admis dans un certificat ou un programme court dans lequel la maîtrise de la langue française est exigée. Il doit réussir le test ou ce cours de rattrapage avant d'avoir le droit de continuer ses études au-delà de 60 crédits (ou deux certificats) pour l'obtention d'un baccalauréat par cumul. Il doit réussir le test ou ce cours de rattrapage pour obtenir un programme dans lequel la maîtrise de la langue française est exigée. S'il échoue le cours de rattrapage, l'étudiant doit le reprendre.
13.3 Les crédits du cours de rattrapage sont considérés hors programme, c'est-à-dire qu'ils ne sont pas comptabilisés dans les 30 crédits nécessaires à l'obtention d'un certificat.
13.4 L'étudiant régulier qui a déjà satisfait à une exigence de maîtrise du français équivalente à celle en vigueur à l'École Polytechnique peut, sur production de pièces justificatives, être exempté du test de maîtrise de la langue française.
14 Absences aux travaux pratiques, contrôles et examens
Aucun étudiant ne peut être exempté d'une séance de travaux pratiques obligatoire, d'un contrôle ou d'un examen sans motif valable. On entend par « motif valable » un motif indépendant de la volonté de l'étudiant.
Toute absence à des travaux pratiques, à des contrôles ou à des examens cotés par le professeur doit être motivée au Bureau des affaires académiques : soit au moins 5 jours ouvrables avant l'absence si celle-ci est connue d'avance, soit dans les 5 jours ouvrables après la fin de la période d'incapacité si celle-ci n'était pas prévisible. L'étudiant doit fournir une pièce justificative attestant de l'incapacité et mentionnant la période visée. L'étudiant qui omet de le faire ou dont le motif est refusé se verra attribuer la cote zéro pour le contrôle, examen ou travail pratique qu'il a manqué.
Dans les cas d'absence motivée à des travaux pratiques, le professeur décidera quel travail l'étudiant devra exécuter. Dans les cas d'absence motivée à un contrôle périodique ou à un examen, le professeur pourra demander un contrôle supplémentaire, s'il le juge nécessaire, sous forme d'examen différé oral ou écrit, ou bien il pourra exempter l'étudiant de ce contrôle; dans le cas d'un examen oral, celui-ci doit être tenu durant une période réservée à cette fin, et en présence d'un tiers.
Dans le cas où des modalités particulières quant aux absences motivées ou non seraient précisées dans le plan de cours distribué aux étudiants en début de trimestre, celles-ci s'appliquent nonobstant les conditions énoncées dans le présent paragraphe.
Dans le cas d'une absence motivée à un examen final de la session d'hiver, la reprise de cet examen pourrait être reportée à la période d'examen du trimestre d'été subséquent si le cours en question est offert.
Aucune reprise d'un examen différé n'est possible.
Motifs acceptés pour motivation d'absence
Les motifs pouvant être acceptés pour motiver une absence sont les suivants :
- Maladie (attestée par un certificat médical) ;
- Accouchement (attesté par un certificat médical) ;
- Congé de paternité lors d'un accouchement (attesté par un certificat médical) : motivation accordée pour une absence se situant entre le début du processus d'accouchement jusqu'à un maximum de 5 jours ouvrables suite à celui-ci;
- Décès d'un parent immédiat (père, mère, conjoint(e), frère, soeur, enfant) attesté par un certificat de décès : motivation acceptée uniquement si le décès a eu lieu dans les 10 jours précédant la date de l'examen ou la remise du travail;
- Conflit d'horaires avec un examen ou une activité académique obligatoire (à la même heure le même jour);
- Trois examens en 24 heures ou quatre examens en 48 heures : la décision précisant lequel des examens sera différé relève du Bureau des affaires académiques.
Cas fortuit et force majeure ou autre cas particulier (attesté par une pièce justificative au besoin) : la motivation d'absence pourra être accordée selon le jugement du directeur du Bureau des affaires académiques ou de la personne déléguée.
Motifs refusés pour motivation d'absence
Le calendrier des études et des examens étant connu, tout motif invoqué pour convenance personnelle sera refusé. Par exemple : billet d'avion, début de stage ou d'emploi. Tout certificat médical ne déclarant pas explicitement l'incapacité pour l'étudiant de se présenter à l'évaluation sera refusé.
Absences répétées
Tout étudiant qui a déposé 3 demandes d'absences au cours d'un même trimestre ou 3 demandes d'absences au cours de 4 trimestres consécutifs et qui demande une motivation d'absence additionnelle devra obligatoirement rencontrer (dans les délais précisés plus haut) le directeur du Bureau des affaires académiques (ou une personne déléguée) pour connaître les procédures particulières de justification d'absence en cas d'absences fréquentes. Tout retard ou toute omission volontaire ou non à se présenter à une telle rencontre entraîne automatiquement la cote 0 au travail pratique, contrôle ou examen touché par la période d'absence. De même, le non-respect des exigences imposées par le Bureau des affaires académiques ou une justification jugée incomplète entraîne automatiquement la cote 0 à ce travail pratique, contrôle ou examen.
Au besoin, le directeur du Bureau des affaires académiques pourra référer à un comité ad hoc la décision d'accorder ou non une motivation d'absence additionnelle.
Les procédures mises en application en cas d'absences fréquentes d'absences aux travaux pratiques, contrôles et examens sont disponibles au Bureau des affaires académiques.
C Certificats et baccalauréats ès arts ou ès sciences
L'École Polytechnique offre des programmes de certificats (30 crédits) et de baccalauréats par cumul (90 crédits).
Les programmes de certificats ont été conçus en fonction des besoins dictés par une activité qui se renouvelle continuellement sur le marché du travail. Ils visent à maintenir en constante adéquation la formation et les besoins du milieu en contribuant au développement et au perfectionnement professionnels.
En réussissant trois certificats totalisant 90 crédits, on obtient, selon le contenu des programmes, un baccalauréat ès arts ou un baccalauréat ès sciences. Le diplôme du baccalauréat porte la mention des trois certificats et la date d'obtention de chacun d'eux. Les programmes de certificats offerts par l'École Polytechnique (sauf le certificat de perfectionnement en ingénierie des diplômés en génie de l'étranger), l'École des Hautes études commerciales et la Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal sont tous acceptés pour l'obtention d'un baccalauréat.
Les certificats des autres institutions peuvent être acceptés après l'analyse du dossier.
Note 1 : le baccalauréat obtenu par le cumul de certificats n'est pas reconnu par l'Ordre des Ingénieurs du Québec (OIQ).
Note 2 : de par leur contenu fortement axé sur la pratique, aucun des cours de certificat n'est reconnu comme équivalent à un ou des cours de baccalauréat en ingénierie. Seul le cours Z-911 Rentabilité des projets est reconnu par l'OIQ comme équivalent à l'exigence relative à l'examen Économique de l'ingénierie (une note d'au moins C est cependant exigée).
L'École Polytechnique offre les certificats suivants :
- Aéronautique
- Aéronautique avancée
- Commande de procédés industriels
- Design et fabrication
- Électricité du bâtiment
- Gestion de la prévention des incendies et accidents
- Perfectionnement en ingénierie des diplômés en génie de l'étranger
- Mécanique du bâtiment
- Technologies avancées en prévention des incendies
- Technologies biomédicales - instrumentation électronique
- Technologies du bâtiment
Téléphone : (514) 340-4700
L'École des Hautes Études Commerciales offre les certificats suivants:
- Administration
- Analyse des processus organisationnels
- Commerce de détail et distribution
- Commerce électronique
- Commerce international
- Comptabilité professionnelle
- Création d'entreprise
- Gestion comptable des organisations
- Gestion de l'environnement
- Gestion d'entreprise
- Gestion de projets
- Gestion des opérations et de la production
- Gestion des ressources humaines
- Gestion du marketing
- Gestion financière
- Leadership organisationnel
- Planification financière personnelle
- Supervision
- Technologies de l'information
Site web : http://www.hec.ca/programmes/certificats
Téléphone: (514) 340-6143
La Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal offre les certificats suivants :
- Communication appliquée
- Études individualisées
- Gestion appliquée à la police et à la sécurité
- Gestion des services de santé
- Intervention dans les groupes et les organisations
- Rédaction
- Relations industrielles
- Relations publiques
- Santé et sécurité du travail
- Toxicomanies: prévention et réadaptation
et plusieurs autres programmes touchant la gestion des ressources humaines, le droit, la santé, les affaires sociales et l'intervention.
Site web : http://www.fep.umontreal.ca
Téléphone : (514) 343-6090
| mis à jour le 2005-06-22 |