1    Grades et programmes

L'École Polytechnique dispense un enseignement conduisant à un grade de premier cycle de baccalauréat en ingénierie dans une des spécialités suivantes: génie biomédical, génie chimique, génie civil, génie des matériaux, génie des mines, génie électrique, génie géologique, génie logiciel, génie industriel, génie informatique, génie mécanique et génie physique.

Les programmes de baccalauréat en ingénierie totalisent 120 crédits ; ces programmes sont accrédités par le Bureau canadien d'accréditation des programmes d'ingénierie de « Ingénieurs Canada1 ».

L'étudiant qui a satisfait à toutes les exigences imposées pour l'obtention du grade reçoit le diplôme de bachelier en ingénierie portant la mention de la spécialité.

Ces diplômes sont décernés par l'Université de Montréal, à laquelle l'École Polytechnique est affiliée.

Les études de premier cycle conduisant au grade de bachelier en ingénierie (B.Ing.) donnent ouverture à un permis d'exercice de la profession d'ingénieur, et tout titulaire de ce grade peut, s'il satisfait aux prescriptions de la Loi des ingénieurs et du code des professions, être admis comme membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. Ce grade peut donner aussi accès aux études supérieures de deuxième cycle.

Note 1 : l'École Polytechnique offre également deux programmes en ingénierie sanctionnés par un certificat (30 crédits) et une attestation (programme court de 15 crédits). Ces programmes, décrits dans le présent annuaire, sont offerts à une clientèle particulière (étudiants en échange), ils sont composés essentiellement de cours du baccalauréat, et les règlements qui s'appliquent sont ceux de la section « Règlements particuliers du certificat et du programme court en ingénierie ».

Note 2 : l'École Polytechnique offre également deux programmes de perfectionnement en ingénierie des diplômés en génie de l'étranger, sanctionnés par un certificat (30 crédits) et une attestation (programme court de 15 crédits). Ces programmes, décrits dans l'annuaire des certificats, sont offerts à une clientèle particulière (personnes diplômées en génie de l'étranger qui ont reçu leur prescription d'examens de l'OIQ); ils sont composés essentiellement de cours du baccalauréat.

1 Le programme de génie biomédical, créé en 2008, et le programme de génie aérospatial, créé en 2009 ne pourront être accrédités avant l'hiver 2012. L'École Polytechnique ne décernera pas de diplôme dans ces programmes avant cette date.

2    Définitions

2.1   Matière

La matière est un ensemble de connaissances considérées comme un tout pour fins d'études et d'enseignement.

2.2   Cours

Le cours est un ensemble d'activités d'études portant sur une partie d'une matière. Le cours constitue une unité élémentaire d'études qui entre normalement dans la composition d'un ou de plusieurs programmes. Il fait habituellement l'objet d'une évaluation du travail de l'étudiant sous forme d'une note d'appréciation et il est identifié dans un programme par un sigle particulier.

2.2.1    Un cours est dit « de baccalauréat » s'il fait partie des 120 crédits des programmes de baccalauréat de cet annuaire. La plupart des cours de baccalauréat offerts par l'École Polytechnique sont codifiés ainsi : DDD#xxx (DDD = code de la discipline, # = chiffre de 1 à 5, xxx = numéro de 3 chiffres) et quelquefois d'une lettre à la fin.

2.2.2    Un cours est dit « préparatoire » s'il est exigé en surplus des 120 crédits des programmes de baccalauréat, au début des études de baccalauréat. Un cours préparatoire ne peut en aucun cas faire partie des 120 crédits du programme d'ingénierie. Les cours préparatoires offerts par l'École Polytechnique sont codifiés ainsi : DDD0xxx (DDD = code de la discipline, 0 = chiffre qui identifie le statut préparatoire du cours, xxx = numéro de 3 chiffres).

2.2.3    Un cours est dit « de cycles supérieurs » s'il fait normalement partie des programmes de deuxième ou de troisième cycle. Certains cours de cycles supérieurs peuvent être offerts ou imposés dans les 120 crédits des programmes de baccalauréat. La plupart des cours de cycles supérieurs offerts par l'École Polytechnique sont codifiés ainsi : DDD#xxx (DDD = code de la discipline, # = chiffre de 6 à 9, xxx = numéro de 3 chiffres).

2.3   Cours obligatoire

Le cours obligatoire est un cours qui fait partie d'un programme et qui est exigé de tous les étudiants inscrits à ce programme.

2.4   Cours à option

Le cours à option est un cours que l'étudiant peut choisir parmi un ensemble déterminé de cours.

2.5   Cours préalable

Un cours est préalable à un autre s'il doit nécessairement avoir été suivi avec succès avant cet autre.

2.6   Cours corequis

Un cours est corequis à un autre s'il doit être suivi en même temps que cet autre, à moins qu'il n'ait été réussi précédemment.

2.7   Trimestre

Le trimestre est une période de quinze semaines pendant laquelle l'École poursuit des activités pédagogiques. Le trimestre inclut treize semaines d'activités d'enseignement et la période requise pour l'évaluation des connaissances acquises par les étudiants.

Certains cours peuvent être donnés à un rythme accéléré; la période d'activités pédagogiques s'étend alors sur sept semaines.

L'année universitaire se divise en trois trimestres:

• le trimestre d'automne, du 1er septembre au 31 décembre;
• le trimestre d'hiver, du 1er janvier au 30 avril;
• le trimestre d'été, du 1er mai au 31 août.

Le relevé de notes fait état du nombre de trimestres réguliers complétés par l'étudiant. Seuls les trimestres pour lesquels l'étudiant est resté inscrit à plus de six crédits sont comptabilisés.

2.8   Scolarité

La scolarité est le temps requis d'un étudiant pour compléter un programme. La scolarité d'un programme est évaluée en nombre de trimestres ou en nombre de crédits.

2.9   Crédit

Le crédit est une unité qui permet à l'École d'attribuer une valeur numérique à la charge de travail exigée d'un étudiant pour atteindre les objectifs d'une activité pédagogique.

Un crédit représente quarante-cinq heures (3 heures par semaine pendant un trimestre) consacrées par l'étudiant à une activité de cours, ou de travaux pratiques, ou de séminaires, ou de stages, ou de recherche, incluant dans chaque cas, s'il y a lieu, le nombre d'heures de travail personnel nécessaire, selon l'estimation de l'École.

Lorsqu'un événement non prévu au calendrier universitaire officiel supprime des activités qui entrent dans le calcul du crédit, celles-ci doivent être reprises, conformément à des modalités déterminées par l'École.

2.10   Cote

La cote est le résultat numérique obtenu lors d'un examen ou d'un contrôle et exprimé généralement par un nombre compris entre 0 et 20.

2.11   Note

La note est l'appréciation globale des résultats d'un étudiant donnée par le professeur à la fin de son cours et prend l'une des formes suivantes: A*, A, B+, B, C+, C, D+, D, E, F, I, IP, IV, J ou S (voir aussi l'article 7.2). Les notes sont déterminées à partir des cotes obtenues aux divers contrôles dans chaque cours.

2.12   Moyenne de trimestre

La moyenne de trimestre est la moyenne pondérée, suivant la valeur relative des crédits, des notes obtenues dans chaque cours choisi par l'étudiant durant un trimestre. Cette moyenne n'est considérée, pour fins d'application des règlements, que lorsque l'étudiant est inscrit à plus de six crédits.

2.13   Moyenne cumulative

La moyenne cumulative est la moyenne pondérée, suivant la valeur relative des crédits, des dernières notes obtenues dans chaque cours choisi par l'étudiant depuis le début de son programme. Une note d'échec à un cours ne compte plus dans la moyenne cumulative lorsque le cours est repris avec succès.

3    Catégories d'étudiants

3.1   Étudiant régulier

L'étudiant régulier postule un grade de l'École et il doit satisfaire aux conditions d'admission et aux exigences pédagogiques spécifiques au grade postulé.

3.2   Étudiant libre

L'étudiant libre ne postule pas de grade. Il ne peut s'inscrire qu'à quelques cours. Pour y être admis, il doit avoir une formation suffisante pour suivre ces cours avec profit et, dans certains cas, il peut être appelé à en faire la preuve. L'École n'est pas tenue d'admettre des étudiants libres à tous ses cours.

L'étudiant libre est soumis aux évaluations des apprentissages des cours auxquels il est inscrit.

3.3   Étudiant visiteur

L'étudiant visiteur est une personne admise à un programme d'études dans un autre établissement, est inscrite à une ou plusieurs activités pédagogiques à l'École, et est soumise au processus d'évaluation prévu.

3.4   Étudiant auditeur

L'étudiant auditeur est une personne qui, sans être admise à un programme d'études, est inscrite à un ou plusieurs cours de l'enseignement régulier et n'est soumise à aucun processus d'évaluation. Les cours qu'il a suivis portent la mention SE sur le relevé de notes, aucun crédit n'étant reconnu pour cette catégorie d'étudiants.

4    Conditions d'admission

(voir également le paragraphe relatif à l'admission conditionnelle)

4.0 Cours préparatoires : dans certains cas, l'École impose des cours dits préparatoires qui sont nécessaires pour compléter la formation des étudiants (voir en particulier les articles 4.3 et 4.4) ou pour compenser certaines faiblesses décelées lors de l'étude du dossier (étudiants admis selon les articles 4.1 et 4.2). Les cours préparatoires doivent être réussis avant l'inscription aux cours pour lesquels ils sont préalables (voir le tableau de la page 119), et au plus tard selon les modalités de l'article 9.9.

Les présents règlements s'appliquent à tous les cours, qu'ils soient préparatoires ou non. Les cours préparatoires contribuent à la moyenne cumulative et au nombre de crédits accumulés tant qu'ils ne sont pas tous réussis; dès que le dernier cours préparatoire est réussi et que la moyenne cumulative respecte les conditions de poursuite (article 9), tous les cours préparatoires sont mis hors programme. En conséquence, ces cours ne contribuent plus à la moyenne cumulative, ni au nombre de crédits accumulés du programme de baccalauréat en ingénierie. De plus, dès la mise hors programme des cours préparatoires, les règles des études du baccalauréat en ingénierie s'appliquent intégralement.

Note : si la moyenne cumulative est inférieure à 1,75 suivant la mise hors programme des cours préparatoires, le Registrariat convoque alors l'étudiant pour lui permettre de bénéficier d'un trimestre encadrement dont le choix de cours sera imposé. De plus, dès la mise hors programme des cours préparatoires, les règlements des études du baccalauréat en ingénierie s'appliquent intégralement.

4.1 Pour être admissible à un programme de baccalauréat en ingénierie, un candidat doit avoir obtenu un diplôme d'études collégiales (D.É.C.) en Sciences de la nature ou en Sciences, lettres et arts.

4.2 Les candidats qui, de l'avis de la direction de l'École Polytechnique, possèdent une préparation équivalente à celle décrite à l'article 4.1 peuvent aussi être admis à un programme de baccalauréat en ingénierie.

Note : les candidats titulaires d'un diplôme d'études secondaires, âgés d'au moins 21 ans (à la date du début des cours) et qui ont quitté les études depuis au moins deux années ne sont pas tenus d'obtenir un diplôme d'études collégiales. S'ils sont admissibles, l'École peut leur imposer des cours préparatoires.

4.3 Les candidats titulaires de certains D.É.C. techniques sont admissibles dans certains programmes. L'École leur reconnaîtra éventuellement certaines exemptions dans le programme de baccalauréat, mais pourra également leur imposer un ou des cours préparatoires.

4.4 Les candidats titulaires d'un diplôme de fin d'études secondaires de l'extérieur du Québec, s'ils sont admis, doivent faire une année préparatoire de 30 crédits ; ils s'engagent donc dans une formation totalisant 150 crédits, mais les 30 crédits de l'année préparatoire ne compteront pas dans le programme de baccalauréat.

Note : voir l'article 4.0 relatif aux cours préparatoires.

4.5 Pour être admis à titre d'étudiant régulier, libre, visiteur ou auditeur, il faut posséder une connaissance suffisante de la langue française.

L'École n'est pas tenue d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admission.

Remarque : de façon générale, les étudiants qui ne peuvent lire facilement l'anglais s'exposent à des difficultés dans leurs études, étant donné le nombre considérable de livres de référence publiés dans cette langue.

Les modalités relatives aux cours préparatoires décrites dans l'article 4 prennent effet à l'automne 2006 pour les étudiants nouvellement admis à ce trimestre, sans effet rétroactif.

5    Demande d'admission

5.1   Admission

Le candidat qui désire s'inscrire pour la première fois à un programme d'études doit remplir un formulaire officiel de demande d'admission et le présenter avant la date limite, accompagné des pièces requises, conformément aux instructions écrites sur le formulaire de demande d'admission. On obtient le formulaire de demande d'admission en s'adressant au Bureau du registraire.

5.2   Réadmission et probation (voir aussi l'article 9.8)

5.2.1 L'étudiant régulier n'a pas à renouveler sa demande d'admission à moins qu'il n'ait interrompu ses études durant plus de douze mois consécutifs.

5.2.2 Tout étudiant qui reçoit la mention «N'EST PLUS AUTORISÉ À POURSUIVRE SES ÉTUDES À L'ÉCOLE» selon l'article 9.2.2 peut présenter une demande écrite au Registrariat pour bénéficier d'un trimestre de probation, si sa moyenne cumulative est supérieure ou égale à 1,2. L’étudiant peut demander une probation dans un délai maximum d’un an suite à son dernier trimestre à l’École Polytechnique. Les conditions qui sont imposées par le Registrariat lors d'une probation sont les suivantes : le choix de cours est imposé, il totalise entre 12 et 15 crédits. Les conditions de réussite de la probation sont les suivantes: moyenne trimestrielle minimale de 2,2, moyenne cumulative d'au moins 1,75, aucun échec ni abandon. À la fin de ce trimestre, s'il répond aux conditions qui lui sont imposées, l'étudiant sera autorisé à poursuivre ses études conformément au règlement 9.2.1; dans le cas contraire, il doit quitter l'École.

Cette probation ne peut être acceptée qu'une seule fois.

Note : l'étudiant soumis à l'article 9.2.2 qui a une moyenne cumulative inférieure à 1,20 et qui désirerait faire valoir des circonstances exceptionnelles pour avoir droit à la probation doit déposer une demande accompagnée des pièces justificatives s'il y a lieu auprès du directeur des études de premier cycle. Ce dernier jugera s'il y a lieu de convoquer un comité ad hocpour étudier la demande ; suite à la recommandation du comité, le directeur prend une décision et la communique à l'étudiant ; cette décision est sans appel.

5.2.3 Un étudiant qui a échoué sa probation mais qui, par la suite, a réussi dans un autre établissement universitaire au moins 24 crédits de cours pertinents au génie avec une moyenne d'au moins 2,5 sur 4,3 (dont des cours permettant de compenser les faiblesses de son dossier académique à l'École Polytechnique) peut demander une réadmission dans un délai maximum de 2 ans suite à son dernier trimestre à l'École Polytechnique. Si l'étudiant est réadmis, il est soumis à l'article 9.2.1 lors du premier trimestre de réadmission.

L'étudiant dont la demande de probation a été refusée est soumis aux mêmes exigences s'il désire demander une réadmission.

5.3   Équivalence, exemption, substitution

Il y a équivalence d'un cours lorsqu'un ou des cours réussis par un étudiant dans une autre institution d'enseignement supérieur satisfont aux exigences d'un cours inscrit à son programme;  une note d'au moins C est exigée, le cours en équivalence est noté Y dans le relevé de notes de l'École et  les crédits associés au cours comptent dans les crédits accumulés.

Il y a exemption d'un cours lorsque la formation et l’expérience d'un candidat justifient qu’il n’ait pas à s’y inscrire; le cours dont l'étudiant est exempté est noté X dans le relevé de notes et les crédits associés comptent dans les crédits accumulés.

Si, pour des raisons exceptionnelles, un étudiant est exempté d'un cours du programme sans qu'il en satisfasse les exigences, le cours est noté Z dans le relevé de notes de l'École, les crédits associés ne comptent pas dans les crédits accumulés, et une substitution de ce cours sera imposée à l'étudiant. Il y a substitution lorsqu'un cours remplace un autre cours du programme.

Le candidat à un grade qui désire obtenir une équivalence ou une exemption doit en faire la demande par écrit et fournir les pièces justificatives au Registrariat avant le début des cours de son premier trimestre à l’École Polytechnique. Des demandes additionnelles peuvent être acceptées au plus tard 15 mois après l’inscription soit le 30 novembre de l’année suivante pour une première inscription à l’automne, et le 31 mars de l’année suivante pour une première inscription à l’hiver.

Le Registrariat accorde l’équivalence, l’exemption ou la substitution de cours en concertation avec le directeur du département ou son délégué et le directeur des études de premier cycle.

La somme des crédits octroyés en équivalence pour des études antérieures à l’inscription initiale à l’École Polytechnique, pour des études en échange à l’étranger lorsqu’inscrit au baccalauréat à l’École Polytechnique ou autrement ne peut jamais excéder 60 crédits du baccalauréat du programme d’études.

Le contrat d’études de l’étudiant désirant réaliser des études en échange et qui a déjà obtenu des crédits en équivalence doit être approuvé par le responsable des études en échange de son programme et par le Registrariat afin de s’assurer du respect des exigences du Bureau canadien d’agrément des programmes de génie (BCAPG). L’étudiant doit obligatoirement obtenir cette approbation avant son départ.

5.3.1 Dans le cas où les cours équivalents ont été suivis avant l’inscription à l’École Polytechnique dans le cadre d’un programme d’études en génie agréé par le BCAPG le nombre maximum de crédits pouvant être octroyé en équivalence est de 60. Pour tous les autres cas, le nombre maximum de crédits pouvant être octroyé en équivalence pour des études antérieures à l’inscription initiale à l’École Polytechnique est de 30.

6    Inscription

6.1   Obligation de l'inscription

6.1.1    Première inscription

Un avis d'admission n'est pas une inscription. Le candidat admis doit se soumettre aux formalités d'inscription dans les délais prescrits, au début de ses études.

6.1.2    Inscriptions subséquentes

L'étudiant engagé dans un programme d'études doit s'inscrire au début de chaque trimestre, conformément aux instructions qui lui sont données en temps utile.

6.2   Mode d'inscription

6.2.1    Inscription à temps plein et à temps partiel

L'étudiant régulier de premier cycle est à temps plein s'il s'inscrit à un minimum de douze crédits par trimestre. Un étudiant ne peut s'inscrire à plus de 18 crédits par trimestre, y compris les crédits des cours hors établissement.

L'étudiant régulier de premier cycle est à temps partiel s'il s'inscrit à moins de douze crédits par trimestre.

6.2.2 L'étudiant régulier du premier cycle doit s'inscrire à temps plein (minimum de 12 crédits), sauf au dernier trimestre pour lequel l'étudiant peut s'inscrire à temps partiel si ce régime lui est avantageux.

L'étudiant qui a des raisons particulières d'étudier à temps partiel à un trimestre donné doit le justifier par écrit au Registrariat, en joignant un document officiel pour cela (attestation d'employeur ou de médecin, par exemple).

L'étudiant qui en est soit à son premier soit à son deuxième trimestre à l'École peut, après s'être inscrit à plein temps, abandonner un ou des cours tout en gardant un minimum de 8 crédits, avec la recommandation de la personne désignée par son programme1 et l'autorisation du Registrariat. Cette demande ne peut être acceptée qu'une seule fois.

1 Voir le tableau des personnes désignées par programme à l'adresse : http://www.polymtl.ca/registrariat/savoir

6.3   Formalités de l'inscription

Un étudiant est inscrit lorsque son acompte a été acquitté. À cet effet, il recevra un avis de paiement avant le début du trimestre. L'étudiant est responsable d'effectuer le paiement des droits de scolarité et des autres frais selon les modalités et les délais prescrits au calendrier universitaire de l'École et sur l'avis de paiement et ce, même en l'absence d'un avis de paiement. Des pénalités financières s'appliquent si le paiement est effectué après la date d'échéance.

6.4   Choix de cours (voir aussi M4 Choix de cours)

Lors du choix de cours, à chaque trimestre, l'étudiant doit procéder en deux étapes. La première consiste à faire une proposition de choix de cours et la deuxième, à recevoir la validation de ce choix par l'École.

Son choix de cours ne sera officiel qu'au moment où la deuxième étape aura été complétée.

Il incombe à l'étudiant dont la proposition de choix de cours n'a pas été acceptée de reformuler une nouvelle demande.

6.5   Modification du choix de cours (voir aussi M4 Choix de cours)

L'étudiant peut modifier son choix de cours, au plus tard deux semaines après l'ouverture officielle des cours de chaque trimestre, pour des cours donnés au rythme normal. Dans le cas de cours offerts durant 7 semaines ou moins, cette période est d'une semaine.

Le choix de cours modifié doit être approuvé par l'École.

Note 1 : le fait qu'un étudiant ait le droit de s'inscrire à un cours après le début des cours ne lui permet pas d'obtenir une motivation d'absence officielle pour des évaluations ayant pu avoir lieu avant son inscription au cours.

Note 2 : il n'est pas possible de s'inscrire ni de se désinscrire après la première moitié de la période de modifications aux choix de cours, dans un cours dont la formule pédagogique prévoit un projet d'équipe majeur (tel que justifié dans l'analyse de cours), à moins d'autorisation du professeur. La liste des cours-projets concernés est approuvée par la Commission des études (voir page 31 de cet annuaire).

6.6   Abandon d'un cours

Tout étudiant qui désire abandonner un ou des cours, après la période de modification du choix de cours, peut le faire en s'adressant au Registrariat, à la condition:

1. que l'abandon survienne au plus tard à la fin de la sixième semaine qui suit l'ouverture des cours dans le cas de cours donnés au rythme normal; dans le cas de cours offerts durant 7 semaines ou moins, le délai est de trois semaines;
2. que l'étudiant conserve un minimum de 12 crédits non abandonnés. Si l'étudiant n'est pas soumis aux règlements mentionnés ci-haut, il pourrait, avec l'autorisation du Registrariat, être autorisé à conserver moins de 12 crédits s'il demeure inscrit à un minimum de quatre cours.
3. que le cours en question ne soit pas soumis à l'un des articles suivants: 5.2.2, 7.3.c, 7.5.1, 9.2.1, 9.3.
4. que le cours en question ne soit pas corequis à un cours que l'étudiant conserve dans son choix de cours.

La note R, portée au dossier de l'étudiant, indique alors qu'il y a eu abandon.

Note 1: les droits de scolarité ne sont pas remboursés quand un ou des cours sont abandonnés durant la période définie en a).

Note 2 : il n'est pas possible d'abandonner un cours dont la formule pédagogique prévoit un projet d'équipe majeur (tel que justifié dans l'analyse de cours), à moins d'autorisation du professeur. La liste des cours-projets concernés est approuvée par la Commission des études (voir page 31 de cet annuaire).

6.7   Abandon des études

L'étudiant qui désire abandonner ses études doit en aviser par écrit le Bureau du registraire. Les dates qui délimitent les différentes périodes apparaissent au calendrier universitaire.

6.7.1    Avis reçu au plus tard 4 semaines après le début des cours.

L'abandon des études n'est pas porté au dossier de l'étudiant; aucun bulletin n'est émis.

6.7.2    Avis reçu plus de 4 semaines après le début des cours mais avant la fin de la période d'abandon des cours.

L'abandon des études est porté au dossier de l'étudiant par l'attribution de la note R à chacun de ses cours; ces mentions apparaissent au bulletin cumulatif.

6.7.3    Avis reçu après la fin de la période d'abandon des cours.

L'abandon des études ne peut être accepté que si la demande est faite avant le début de la période des examens finaux, et si les résultats obtenus par l'étudiant sont jugés satisfaisants (à moins que dans ce dernier cas il ne s'agisse d'un cas de maladie attesté par un certificat médical). L'abandon des études est alors porté au dossier de l'étudiant par l'attribution de la note R à chacun de ses cours; ces mentions apparaissent au bulletin cumulatif.

6.8   Prescription de candidature

La candidature à un grade est annulée dans les cas suivants:

6.8.1    Si le candidat avise l'École de l'abandon de ses études.

6.8.2    Si, au terme d'un trimestre, le candidat ne remplit pas l'une des conditions de poursuite de son programme d'études.

6.8.3    Si le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention de son diplôme dans les délais prescrits.

6.8.4    Si le candidat à un grade de premier cycle ne s'est pas inscrit à l'École pendant trois trimestres consécutifs.

Le candidat doit faire une demande de réadmission avant de pouvoir se réinscrire à son programme.

7    Évaluation

Au début de chaque cours, le professeur fait connaître à l'étudiant les objectifs de son cours, et indique la forme d'évaluation qui sera utilisée ainsi que les modalités d'évaluation (critères d'évaluation, importance relative des différents éléments de l'évaluation, nombre et date des examens).

À moins d'indication contraire, l'étudiant doit justifier les réponses aux questions.

Le choix de la forme et des modalités d'évaluation est laissé au professeur, qui doit en informer la Direction du département.

Selon la nature du cours et de l'enseignement donné, l'évaluation prend l'une des formes décrites à l'article 7.1.

7.1   Formes d'évaluation

7.1.1    Évaluation par mode de travaux

7.1.1.1    Évaluation individuelle

L'étudiant n'est soumis à aucun examen proprement dit. L'évaluation porte sur l'ensemble des travaux qui lui sont imposés pendant toute la durée du cours: dissertations, travaux dirigés, exposés oraux, travaux pratiques, participation individuelle à un travail de groupe. Cette évaluation est faite par le professeur responsable du cours, en collaboration avec ses collègues, le cas échéant.

7.1.1.2    Évaluation de groupe

Pour que soit appliquée à chacun des membres d'un groupe l'évaluation du travail collectif, il faut que ce groupe soit restreint et que l'évaluation du groupe ne compte pas pour la totalité de la cote finale.

7.1.2    Évaluation par mode d'examens

L'évaluation du travail est faite uniquement par mode d'examens, prenant la forme de contrôles périodiques durant le trimestre et d'un examen final en fin de trimestre. Cet examen final peut être facultatif s'il fait suite à des examens partiels fréquents; la note de cours tient alors compte de l'examen final, si l'étudiant s'y présente.

7.1.3    Évaluation par mode de travaux et d'examens

L'évaluation porte sur les différents travaux qui sont imposés à l'étudiant pendant toute la durée du cours et elle est complétée par mode d'examens.

7.1.4    Évaluation continue

La méthode d'évaluation continue consiste à diviser le contenu de la matière d'un cours en un nombre de blocs préalables les uns aux autres, certains de ces blocs pouvant être à option, et à contrôler l'apprentissage de l'étudiant dans chaque bloc au moyen d'un contrôle dont la durée n'excède pas habituellement une heure. Dans le cas d'échec à un de ces contrôles, l'étudiant a le privilège de se soumettre à un ou plusieurs contrôles de reprise, avant de procéder à l'étude d'un autre bloc. Ce régime permet à l'étudiant de progresser à son rythme propre.

7.2   Notation (notes d'appréciation)

Le rendement de l'étudiant dans chaque cours s'exprime par une note d'appréciation attribuée par le professeur à partir des cotes obtenues dans les divers travaux et examens demandés à l'étudiant. Pour les cas marginaux, le professeur peut considérer les résultats de travaux supplémentaires qui n'entrent pas dans le calcul de la cote moyenne.

La note de chaque cours s'exprime par l'une des lettres suivantes:

• A* : exceptionnel
• A : excellent
• B+,B : très bien
• C+,C : bien
• D+,D : passable
• E : échec à un cours hors faculté
• F : échec
• I : incomplet et insuffisant comme préalable
• IP : partiel, première partie d'un cours-année
• IV : note à venir
• J : incomplet mais suffisant comme préalable
• S : réussite à un cours hors faculté

D'autre part, les mentions suivantes sont aussi utilisées sur les bulletins:

• E : échec à un cours hors établissement
• P : réussite à une activité ou activité complétée
• R : abandon
• S : réussite à cours hors établissement
• SE : sans évaluation (réservé à la catégorie Étudiants auditeurs)
• X : exemption avec reconnaissance des crédits
• Y : équivalence
• Z : exemption sans reconnaissance des crédits

7.3.1   Note IV (à venir)

Une note IV accordée à un cours, stage ou projet, doit être remplacée par l’une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+, D ou F au plus tard à la fin du 2e trimestre suivant le trimestre où la note IV a été accordée à ce cours, stage ou projet. Si aucune note n’est transmise ou reçue au Registrariat, la note R sera automatiquement accordée à ce cours. L’étudiant qui désirerait compléter ce cours devra se réinscrire et payer à nouveau les frais de scolarité s’y rattachant.

Toute note IV au dossier d’un étudiant qui abandonne ses études sera transformée en note R.

7.3.2   Note « incomplet », I, J ou IP

La note I ou J ne peut être donnée à un étudiant par un professeur que dans les cours où les méthodes d'enseignement utilisées permettent un enseignement et un rythme d'apprentissage individualisés. Ces méthodes doivent être dûment reconnues par la Direction.

Les modalités suivantes s'appliquent:

1. l'étudiant qui désire recevoir une note «Incomplet» en fait la demande à son professeur durant la dernière semaine de cours;
2. en se basant sur les résultats partiels obtenus par l'étudiant, le professeur détermine s'il accordera à l'étudiant la note I ou J;
3. l'étudiant est tenu d'inscrire à son prochain choix de cours le cours pour lequel il a reçu une note «Incomplet» ou «Partiel». Les résultats partiels obtenus au premier trimestre s'ajoutent à ceux obtenus au second trimestre pour déterminer la note finale qui sera nécessairement exprimée au second trimestre par l'une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+, D ou F.

7.4   Réussite ou échec à un cours

7.4.1    L'étudiant qui réussit à un cours se voit attribuer une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+ ou D pour ce cours.

7.4.2    L'étudiant qui échoue à un cours se voit attribuer la note F pour ce cours.

7.5   Reprise d'un cours

7.5.1 L'étudiant qui a subi un échec à un cours obligatoire se voit imposer le même cours (ou exceptionnellement un cours jugé équivalent approuvé par le Registrariat), préférablement dès qu'il est offert ou au plus tard au même trimestre de l'année académique suivante. Si l'étudiant désire retirer ce cours de son choix de cours, il doit rencontrer la personne désignée par son programme afin d'identifier le trimestre où il sera le plus approprié de reprendre ce cours selon le cheminement de son programme.

7.5.2 L'étudiant qui a subi un échec à un cours à option n'est pas tenu de reprendre le cours, à moins qu'il ne soit soumis au règlement 9.2.1 ou 9.3.

7.5.3 L'étudiant qui a déjà réussi un cours qui n'est pas hors programme peut le reprendre dans le but d'améliorer sa moyenne cumulative. Dans ce cas, le nombre de crédits du cours n'est compté qu'une seule fois et la dernière note attribuée, qui ne peut être inférieure à D, est la seule utilisée dans le calcul de la moyenne cumulative. Toutefois, un échec imposé en application du règlement 8 a préséance : les crédits déjà réussis sont perdus, seule la note F est utilisée dans le calcul de la moyenne cumulative.

7.5.4 Il n'y a pas d'examen de reprise.

7.6   Moyenne

7.6.1    À la fin de chaque trimestre, on évalue le rendement global d'un étudiant en calculant sa moyenne de trimestre et sa moyenne cumulative.

7.6.2    Pour effectuer le calcul de ces moyennes, on attribue aux notes les points suivants:

• A* vaut 4 points par crédit;
• A vaut 4 points par crédit;
• B+ vaut 3,5 points par crédit;
• B vaut 3 points par crédit;
• C+ vaut 2,5 points par crédit;
• C vaut 2 points par crédit;
• D+ vaut 1,5 point par crédit;
• D vaut 1 point par crédit;
• F ne vaut aucun point.

Les notes I, IP, IV, J, P, R, S, SE, X, Y et Z ne comptent pas dans la moyenne.

7.6.3 Lors de la reprise d'un cours, la dernière note obtenue par l'étudiant pour le cours remplace la note précédente dans le calcul de la moyenne cumulative. Si un étudiant décide de ne pas reprendre un cours à option qu'il a échoué, la note F continue à être comptée dans le calcul de la moyenne cumulative.

7.7   Communication des cotes et des notes

7.7.1 Après chaque examen ou contrôle, le professeur communique aux étudiants les cotes qu'il a attribuées ainsi que la moyenne du groupe ou de la classe.

7.7.2 Un bulletin cumulatif est émis à la fin de chaque trimestre. Il indique les notes obtenues par l'étudiant dans chacun des cours depuis le début de son programme d'études, ainsi que les moyennes trimestrielles et la moyenne cumulative.

Si l'étudiant obtient une moyenne cumulative d'au moins 3,50 après avoir réussi au minimum 24 crédits à l'École Polytechnique, le texte «MENTION D'EXCELLENCE» est imprimé.

7.8   Travaux pratiques et divers contrôles

7.8.1 Absence (voir aussi M6 Absence aux travaux pratiques, contrôles et examens)

Aucun étudiant ne peut être exempté d'une séance de travaux pratiques obligatoire, d'un contrôle périodique ou d'un examen final sans motif valable. On entend par « motif valable » un motif indépendant de la volonté de l'étudiant. Toute absence à des travaux pratiques, à des contrôles périodiques ou à des examens finaux cotés par le professeur doit être motivée au Registrariat: soit au moins cinq jours ouvrables avant l'absence si celle-ci est connue d'avance, soit dans les cinq jours ouvrables après la fin de la période d'incapacité si celle-ci n'était pas prévisible. L'étudiant doit fournir une pièce justificative attestant de l'incapacité et mentionnant la période visée. L'étudiant qui omet de le faire ou dont le motif est refusé se verra attribuer la cote zéro pour le contrôle, examen ou travail pratique qu'il a manqué. Dans le cas d’un refus, l’étudiant peut faire une demande de révision par écrit au registrariat s’il a une justification sérieuse et seulement s’il peut présenter de nouveaux éléments à l’appui de sa demande.

Dans les cas d'absence motivée à :

1. Des travaux pratiques, le professeur décide quel travail l'étudiant devra exécuter et fixe la date de sa remise du travail. Cette date ne doit pas dépasser la date de fin du trimestre.
2. Un contrôle périodique, le professeur peut substituer celui-ci, s'il le juge nécessaire, par un examen différé oral ou écrit, ou il peut exempter l'étudiant de cette évaluation. Celle-ci doit se tenir le plus rapidement possible afin que l'étudiant obtienne une rétroaction sur son apprentissage avant la fin du cours.
3. Un examen final, celui-ci doit être remplacé par un examen différé, oral ou écrit. Il doit avoir lieu durant ou avant la fin de la période réservée à cette fin qui est précisée dans le calendrier détaillé de l'annuaire.

Pour la tenue d'un examen oral, l'étudiant doit être informé par l'enseignant du cours des modalités d'évaluation au moins 48 heures avant la tenue de l'examen. L'examen oral correspond à une évaluation individuelle où l'étudiant est évalué en répondant oralement aux questions de l'enseignant mais peut devoir appuyer ses réponses par l'utilisation d'un support écrit. L'examen se déroule en présence d'une tierce personne : un professeur ou un chargé d'enseignement. En l'absence de cette tierce personne, l'examen est enregistré (audio ou audio/vidéo, selon ce qui convient). Suite à l'examen, l'étudiant doit recevoir une rétroaction explicative.

7.8.2 Retard aux examens

Les étudiants en retard d'une demi-heure ou plus ne peuvent être admis aux salles d'examens. Les étudiants qui se seront vu refuser l'accès aux salles d'examens à cause d'un retard devront immédiatement se rapporter au Registrariat pour expliquer les raisons de leur retard.

7.8.3 Langue d'usage

Les devoirs, travaux, contrôles périodiques et examens doivent être présentés en français. Ils peuvent aussi être présentés en anglais dans les cours de génie des mines dont le sigle débute par MIN, dans le cadre d'une entente entre l'Université McGill et Polytechnique, et dans les autres cours portant la mention «cours offert en anglais».

7.8.4 Date des examens

Comme l'indique le calendrier, certains examens finals peuvent avoir lieu le samedi ou le dimanche.

7.9   Révision de l'évaluation

7.9.1 Les étudiants peuvent faire réviser leurs copies d'examens, de contrôle périodique et, en général, tout travail coté par les professeurs pendant au plus deux semaines après que les résultats leur sont communiqués. Lorsqu'un professeur remet des copies corrigées de contrôle périodique ou de travaux en mains propres aux étudiants, ceux qui désirent se prévaloir de la procédure de révision doivent remettre leur copie au professeur dans le court délai que celui-ci accorde. Pour les examens finals, les étudiants doivent se référer au calendrier détaillé de l'année universitaire en cours pour la date limite de demande de révision d'un examen.

L'étudiant qui a une justification sérieuse pour demander une révision doit le faire par écrit au Registrariat (seuls des motifs précis peuvent être acceptés). En déposant sa demande, il doit également acquitter les droits exigibles, qui lui seront remboursés si l'évaluation de sa copie est modifiée. Le Registrariat devrait normalement transmettre la réponse à l'étudiant dans les 15 jours ouvrables qui suivent le dépôt de la demande.

7.9.2 L'étudiant qui conteste une révision de l'évaluation doit s'adresser par écrit au Directeur* du département responsable du cours dans les 15 jours qui suivent la notification de la décision. Ce dernier n'acceptera la demande que s'il juge que les raisons invoquées sont graves. Dans ce cas, il constitue un comité ad hoc formé de lui-même, ou d'un professeur qu'il désigne, et de deux personnes compétentes dans la matière.

Le comité doit entendre les parties concernées, si elles le désirent; sa décision est sans appel.

* dans le cas où le professeur concerné est le directeur du département, la demande doit être présentée au directeur des études de premier cycle.

8    Fraude

Par fraude, on entend toute forme de plagiat, tricherie et tout autre moyen utilisé par l'étudiant pour obtenir une évaluation non méritée ou pour influencer une décision relative à son dossier, de même que toute tentative pouvant mener à commettre ces actes, ainsi que toute participation à ceux-ci.

On trouvera en page 30 une liste non exhaustive des infractions passibles de sanction.

Les sanctions sont décidées par le directeur des études de premier cycle ou son représentant. Selon le degré de gravité et tenant compte de la récidive, les sanctions peuvent notamment être les suivantes :

1. l'attribution de la cote 0 à l'évaluation concernée ;
2. l'attribution de la note F au cours concerné ;
3. l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre ;
4. l'attribution de la note F à tous les cours suivis au trimestre et la suspension de l'École pendant une période d'un trimestre (automne ou hiver) ; si l'étudiant revient après une suspension, il reprend ses études là où il les avait laissées, sans possibilité d'équivalences pour des études éventuellement faites à l'extérieur ;
5. l'expulsion définitive de l'École Polytechnique.

On trouvera à la section M7 une grille des sanctions pouvant être imposées.

Toute personne qui est témoin ou qui a des motifs raisonnables de croire qu'un acte est qualifiable de plagiat ou de fraude doit communiquer le fait au directeur des études de premier cycle.

Le directeur des études de premier cycle ou son représentant, après avoir entendu le plaignant, convoque l'étudiant soupçonné de fraude, le reçoit en présence d'un tiers pour l'entendre, et lui communique par écrit le plus tôt possible la décision ainsi que les motifs qui la justifient.

Dans le cas où la sanction est l'expulsion définitive, le directeur des études de premier cycle en fait la recommandation au directeur de l'enseignement et de la formation; ce dernier soumet le cas au Comité exécutif de la Corporation de l'École Polytechnique de Montréal; la décision de ce comité est sans appel.

9    Conditions de poursuite des études2

9.1 Pour être autorisé à poursuivre ses études, l'étudiant doit obtenir une moyenne cumulative d'au moins 1,75.

9.2.1 L'étudiant qui obtient, à la fin d'un trimestre, une moyenne cumulative inférieure à 1,75 doit reprendre, dès qu'ils sont offerts, tous les cours échoués non repris, et son choix de cours doit alors totaliser entre 12 et 15 crédits. De plus, l'étudiant doit effectuer les démarches pour rencontrer la personne désignée par son programme afin de convenir des modalités d'encadrement qui pourraient être prises afin de l'aider à réussir ses études.

Note : l’étudiant qui est soumis à l’article 9.2.1 est sous surveillance pour les deux prochains trimestres à temps complet (voir 9.2.2).

9.2.2 Si cet étudiant obtient encore une moyenne cumulative inférieure à 1,75 à la fin de l'un ou l'autre de ses deux trimestres suivants, il reçoit la mention «N'EST PLUS AUTORISÉ À POURSUIVRE SES ÉTUDES À L'ÉCOLE». Néanmoins, il peut bénéficier d'un trimestre de probation selon les termes de l'article 5.2.2 si sa moyenne cumulative est supérieure ou égale à 1,2.

Note : voir en page 29 les modalités d'application de ce règlement en regard du trimestre d'été.

9.3 L'étudiant qui obtient une moyenne de trimestre inférieure à 1,20 doit reprendre les cours échoués lors du trimestre suivant. De plus, il est de la responsabilité de l'étudiant de rencontrer la personne désignée par son programme afin de convenir des modalités d'encadrement qui pourraient être prises afin de l'aider à réussir ses études.

9.4 Deux ou trois échecs à un même cours

9.4.1 L’étudiant qui reçoit la note F deux  fois pour un même cours obligatoire, ou son équivalent, n’est plus autorisé à poursuivre ses études à l’École. Cependant, il peut déposer au Registrariat une demande de sursis permettant la poursuite de ses études. Si le sursis lui est accordé, l’étudiant devra signer formellement un contrat d’autorisation spéciale de poursuite d’études qui comprendra la liste des cours pour les deux prochains trimestres et des modalités d'encadrement qui pourraient favoriser la réussite de ses études à l’École.

9.4.2 Nonobstant l’article 9.4.1, le cas d’un étudiant possédant une moyenne cumulative supérieure ou égale à 1,75 et qui reçoit la note F trois fois pour un même cours obligatoire ou son équivalent et qui a respecté les conditions du contrat d’autorisation spéciale de poursuite d’études, est référé, à la demande de l’étudiant, à un comité ad hoc convoqué par le directeur de l’enseignement et de la formation; suite à la recommandation du comité, le directeur prend une décision et la communique à l'étudiant. Cette décision est sans appel.

9.5 La scolarité, pour tout étudiant, ne peut dépasser douze trimestres3 à compter de la première inscription sans l'autorisation du directeur des études de 1er cycle et du responsable de programme concerné.

9.6 Si un étudiant termine un trimestre prévu comme étant son dernier en ayant échoué à un ou plusieurs cours, il est tenu de s'inscrire à un trimestre supplémentaire, l'inscription pouvant être à temps partiel.

S'il n'a pas plus de deux échecs à ce dernier trimestre, le département dont dépend le ou les cours qu'il doit reprendre pourra, pour cet étudiant, autoriser une forme et des modalités d'évaluation différentes de celles normalement utilisées pour les autres étudiants dans le même cours.

9.7 L'étudiant qui ne satisfait pas aux exigences de maîtrise de la langue française décrites à l'article 14 reçoit la mention « N'EST PLUS AUTORISÉ À POURSUIVRE SES ÉTUDES À L'ÉCOLE » lorsqu'il atteint 24 crédits. Néanmoins, il peut bénéficier de conditions spéciales de poursuite des études en en faisant la demande au Registrariat.

9.8 Nonobstant l’article 5.2.2, le cas d'un étudiant ayant réussi au moins 80 des 120 crédits du programme et qui n'est pas autorisé à poursuivre ses études est référé, à la demande de l'étudiant, à un comité ad hoc convoqué par le directeur de l'enseignement et de la formation; suite à la recommandation du comité, le directeur prend une décision et la communique à l'étudiant. Cette décision est sans appel.

9.9 L'étudiant qui n'a pas réussi tous les cours préparatoires qui lui ont été imposés lors de son admission alors qu'il a réussi un total de 45 crédits (incluant les cours de baccalauréat) n'est pas autorisé à poursuivre ses études. Néanmoins, il peut bénéficier de conditions spéciales de poursuite des études en en faisant la demande au Registrariat : les cours préparatoires qu'il n'a pas encore faits lui seront alors imposés, et il devra s'y inscrire tant qu'il ne les aura pas tous réussis, si d'autre part il satisfait aux autres règlements de l'École.

9.10   Stage

9.10.1 L'étudiant doit faire valider son stage par le Service des stages et du placement avant la date limite d'inscription prévue au calendrier afin qu'il soit reconnu par l'École.

9.10.2 L'étudiant qui ne se présente pas sans avertissement ni raison jugée valable à une entrevue qu'il a préalablement acceptée n'aura plus accès à l'affichage des stages sur le site du Service des stages et du placement pour le trimestre en cours.

9.10.3 L'étudiant peut au même trimestre où il effectue son stage s'inscrire sans autorisation à un seul cours s'il n'y a pas de conflit horaire. Dans le cas, où il y a un conflit horaire entre le cours et le stage, l'étudiant doit obtenir l'autorisation écrite de l'entreprise d'accueil. L'étudiant peut à ce même trimestre s'inscrire à un deuxième cours avec préalablement l'autorisation écrite d'une personne désignée par son programme puis l'autorisation écrite de l'entreprise d'accueil.

9.10.4 L'étudiant qui ne respecte pas la date limite du dépôt de son formulaire d'évaluation du superviseur et de son rapport de stage au Service des stages et du placement obtient un échec à son stage à moins d'un avis écrit du superviseur.

9.10.5 L'étudiant qui accepte l'offre de deux stages consécutifs ou plus, doit compléter la durée totale des stages. En cas de désistement, il doit soumettre une lettre explicative au Service des stages et du placement. Si la justification est jugée non valable, l'étudiant doit poursuivre. En cas de refus de poursuite, il obtient un échec à tous ces stages consécutifs.

9.10.6 L'étudiant qui est expulsé de l'entreprise d'accueil obtient un échec à son stage. Un étudiant qui est expulsé une deuxième fois d'une entreprise obtient un échec à son stage et n'est plus autorisé à poursuivre ses études. Il peut cependant faire appel à l'article 9.8.

9.10.7 L’étudiant qui n’a pas effectué et réussi son stage obligatoire (ou le premier des 3 stages obligatoires dans le cas des programmes coopératifs) alors qu’il a réussi 80 crédits de cours de son programme de baccalauréat n’est pas autorisé à poursuivre ses études.

9.10.8 L’étudiant soumis à l’article 9.10.7 peut demander un trimestre de sursis en soumettant au Directeur des études de premier cycle un plan d’action ainsi que l’historique de ses postulations qui démontrent les efforts effectués pour obtenir un stage. Ce trimestre de sursis ne peut être accordé qu’une seule fois.

9.11 Stage de participation à la vie étudiante

Un stage de participation à la vie étudiante est un stage facultatif qui reconnait les apprentissages réalisés dans le cadre d’un poste de premier plan au sein de l’association étudiante de l’École Polytechnique (AEP) ou d’une société technique reconnue par l’École Polytechnique. Les postes visés sont : président, secrétaire général, trésorier, vice-président à l’éducation, vice-président aux services, vice-président à l’externe et vice-président à l’interne de l’AEP et directeur d’une société technique.

L’évaluation d’un stage de participation au sein de l’AEP est sous la responsabilité du directeur des études de premier cycle. L’évaluation d’un stage de participation au sein d’une société technique est conjointement sous la responsabilité du coordonnateur des ressources techniques et des sociétés techniques et du directeur des études de premier cycle. Il n’y a pas d’obligation de rémunération pour le stage de participation à la vie étudiante.

9.11.1 Nonobstant l’article 9.10.3, l’étudiant peut s’inscrire a un maximum de 12 crédits de cours.

2 L'étudiant qui, après avoir reçu l'autorisation de poursuivre ses études selon 9.2.1, obtient une moyenne cumulative d'au moins 1,75 à la fin des deux trimestres suivants peut, le cas échéant, être soumis de nouveau à l'article 9.2.1.

3 Un trimestre est comptabilisé lorsque l'étudiant est inscrit à plus de 6 crédits.

10    Conditions d'obtention du diplôme

Pour recevoir le diplôme de bachelier en ingénierie dans l'une des spécialités offertes, un étudiant inscrit dans le programme régulier de baccalauréat doit:

1. avoir obtenu, par équivalence4 ou succès, les crédits de tous les cours obligatoires du programme et d'un nombre suffisant de cours à option pour que le total soit égal ou supérieur à 120 crédits;
2. avoir obtenu une moyenne cumulative finale égale ou supérieure à 1,75;
3. avoir satisfait aux exigences des règlements de l'École.

Pour recevoir le diplôme de bachelier en ingénierie dans l'une des spécialités offertes, un étudiant inscrit dans le cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré doit:

1. avoir obtenu, par équivalence4 ou succès
   • les crédits de baccalauréat identifiés comme obligatoires de son programme de baccalauréat, y compris le projet de fin d'études ou le projet de conception final
   • les crédits d'autres cours nécessaires à compléter les 120 crédits, qu'ils soient de niveau baccalauréat ou de niveau supérieur.
2. avoir obtenu une moyenne cumulative finale égale ou supérieure à 3,00;
3. avoir satisfait aux exigences des règlements de l'École.

4 Les crédits d'équivalence sont octroyés en respectant les normes du Bureau canadien d'agrément des programmes en génie.

11    Appel

Tout étudiant qui croit que justice ne lui a pas été rendue lors d'une décision relevant des modalités d'application des présents règlements, notamment pour les raisons telles que erreur dans l'appréciation des faits, vice de procédure, discrimination ou partialité manifeste, sanction5 disproportionnée à la faute, peut en appeler de cette décision, sauf dans le cas de révision d'évaluation pour lequel une démarche particulière est prévue à l'article 7.9 des présents règlements, et dans le cas d'une exclusion prononcée par la direction de l'École.

La demande d'appel, justifiée par écrit dans les 30 jours de calendrier qui suivent l'expédition de la notification de la décision contestée, doit être présentée au secrétaire général qui détermine, après enquête, si les raisons invoquées justifient la convocation du comité d'appel (un formulaire est disponible au Secrétariat général). S'il juge que c'est bien le cas, l'appel est entendu dans les 30 jours de calendrier qui suivent la demande par un comité statutaire nommé par le directeur de l'enseignement et de la formation et composé d'un professeur nommé suivant la recommandation du Conseil académique, qui préside le comité, un professeur nommé suivant la recommandation de la Commission des études et un étudiant nommé suivant la recommandation de l'Association des étudiants de Polytechnique. Les parties concernées ont le droit d'être entendues par le comité, si elles le désirent. La décision du comité est transmise à l'étudiant par le directeur de l'enseignement et de la formation.

5 Voir la grille d'application des sanctions.

12    Annulation de l'octroi d'un grade, diplôme ou certificat

L'octroi d'un grade, diplôme ou certificat fait par erreur ou à la suite de fraude ou de dol, dont le plagiat, est réputé nul.

La Direction fait enquête et donne à l'intéressé l'occasion de se faire entendre. Sur recommandation de la Direction, le Conseil académique prononce la nullité et sa décision est sans appel.

La nullité doit être prononcée dans les dix ans à compter du jour où la cause de l'annulation a été découverte.

13    Règlements particuliers des programmes de génie des mines et de génie géologique

Les programmes de génie des mines et de génie géologique sont du type coopératif, c'est-à-dire qu'ils comportent des stages dans l'industrie. De plus, le programme de génie des mines est un programme conjoint de l'École Polytechnique et de l'Université McGill. Le caractère particulier de ces deux programmes fait en sorte que certains règlements de l'École doivent être modifiés pour les étudiants qui y sont inscrits.

13.1 En général, les dispositions des règlements généraux ainsi que des règlements particuliers du premier cycle s'appliquent, à l'exception des articles 7.5 et 9.5 qui sont remplacés par les règlements qui suivent.

13.2 Définitions

13.2.1 Stage

Un stage est un ensemble d'activités se déroulant en milieu industriel. Pour fins d'application des règlements, le stage est associé au cours.

13.2.2 Cours exclusifs

Sont appelés cours exclusifs de génie des mines ou de génie géologique les cours qui ne sont suivis que par les étudiants inscrits dans ces programmes. Ces cours sont identifiés dans l'annuaire par un sigle commençant par les lettres MIN (génie des mines) et par les lettres GLQ (génie géologique).

13.3 Échec à un cours

13.3.1 L'étudiant qui échoue pour la première fois à un cours exclusif de génie des mines ou de génie géologique peut, avec l'autorisation du directeur du programme et dans les délais que ce dernier prescrit, se présenter à un examen de reprise préparé par le professeur responsable du cours.

La cote de l'examen de reprise permet de déterminer la note qui sera inscrite pour ce cours au bulletin de l'étudiant au trimestre suivant l'échec, lequel reste inscrit au dossier de l'étudiant.

13.3.2 L'examen de reprise peut être remplacé totalement ou en partie par des travaux, après approbation du directeur du programme. En aucun cas des travaux ayant été réalisés lors de la première inscription au cours ne pourront être considérés.

13.3.3 Si l'étudiant échoue à l'examen de reprise, il devra reprendre le cours dès qu'il est offert. Il ne sera alors plus admissible à un examen de reprise. L'étudiant qui obtient la note F à la reprise du cours n'est plus autorisé à poursuivre à l'École.

13.3.4 L'étudiant qui subit un échec à un cours obligatoire autre qu'un cours exclusif de génie des mines ou de génie géologique doit reprendre le même cours dès qu'il est offert, sauf si l'étudiant se trouve en stage; dans ce dernier cas, ce cours pourra exceptionnellement être remplacé par un cours jugé équivalent par la Direction.

13.3.5 L'étudiant qui a subi un échec à un cours à option n'est pas tenu de reprendre le cours.

13.3.6 Les règlements 7.5.3 et 7.5.4 s'appliquent.

13.3.7 Il n'y a pas d'examen de reprise offert aux étudiants qui ont un échec dans un cours autre qu'un cours exclusif de génie des mines ou de génie géologique.

13.4 Substitution d'un stage

Exceptionnellement, des cours de remplacement peuvent être substitués à un ou plusieurs stages.

13.5 Scolarité maximale

La scolarité, pour tout étudiant inscrit au programme de génie des mines ou de génie géologique, ne peut dépasser douze trimestres en sus des trimestres d'arpentage et de stage.

14    Maîtrise de la langue française

14.1 L'étudiant régulier qui :

• a réussi l'épreuve uniforme de français au cégep, ou
• a obtenu la reconnaissance de la maîtrise de la langue française dans une autre institution universitaire québécoise, ou
• est titulaire d'un grade universitaire d'une université canadienne, ou l'équivalent, décerné par une université francophone;
• est titulaire d'un baccalauréat émis par la République française, ou
• a réussi le test d'aptitude en français donné dans le cours SSH0330 avec la note de 60 % ou plus, ou
• a réussi le cours de perfectionnement en français Z-610 ou Z-620,

est réputé avoir une maîtrise suffisante de la langue française pour réussir ses études et obtenir le diplôme de bachelier en ingénierie.

14.2 Les autres étudiants réguliers (ceux qui ne répondent pas aux spécifications indiquées à l'article 14.1) doivent passer le test de maîtrise du français de Polytechnique à leur premier trimestre d'inscription à l'École. L'étudiant qui n'a pas réussi le test se voit imposer le cours de perfectionnement en français Z-610 ou Z-620 dès qu'il est offert.

Les règlements des études du baccalauréat en ingénierie s'appliquent intégralement à ce cours de perfectionnement en français. Dès qu'il est réussi, ce cours est mis hors programme. En conséquence, ce cours ne contribue plus à la moyenne cumulative, ni au nombre de crédits accumulés au programme de baccalauréat en ingénierie.

15    Baccalauréat-maîtrise intégré(BDI) et baccalauréat-DESS intégré(BDI)

15.1 L'étudiant inscrit dans un cheminement de baccalauréat à l'École Polytechnique peut, avec la recommandation d'un professeur (qui deviendra son directeur d'études ou de recherches) et l'appui du coordonnateur des programmes d'études supérieures concerné, accéder à la maîtrise ou au DESS sans avoir complété son baccalauréat, s'il a complété ou est en voie de compléter 105 crédits (de niveau baccalauréat ou cycles supérieurs) avec une moyenne cumulative d'au moins 3,0 sur 4,0 pour la maitrise ou 2,75 sur 4,0 pour le DESS. Lorsqu'il est admis dans le cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré, l'étudiant est inscrit à la maîtrise ou lorsqu'il est admis dans le cheminement de baccalauréat-DESS intégré, l'étudiant est inscrit au DESS.

15.2 Durant ses études au niveau maîtrise ou DESS, les règlements des études supérieures (maîtrise cours ou maîtrise recherche selon le cas) s'appliquent intégralement. S'il n'a pas complété les crédits obligatoires de son baccalauréat avant de s'inscrire à la maîtrise ou au DESS, l'étudiant est tenu de réussir les cours en question durant ses études de maîtrise; ces cours ne compteront pas nécessairement dans le programme de maîtrise.

L'étudiant inscrit dans un cheminement BMI ou BDI doit réaliser obligatoirement le projet intégrateur de 6 crédits de la dernière année du baccalauréat. Toutefois, ces crédits ne peuvent pas être comptabilisés dans le programme de maîtrise.

15.3 L'étudiant qui a une moyenne cumulative satisfaisante après 90 crédits doit trouver un professeur qui accepte d'encadrer ses études et travaux pour les 60 crédits qu'il doit compléter s'il est admis au BMI ou les 45 crédits s'il est admis au BDI. Ce professeur (le directeur d'études ou de recherche) s'assure de la cohérence des 135 ou 150 crédits du plan d'études de l'étudiant avant de l'approuver.

15.4 L'étudiant réalisant le cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré ou baccalauréat-DESS intégré peut faire la demande d'obtention de son diplôme de baccalauréat en ingénierie dans sa spécialité de 1er cycle quand il a réussi les 120 crédits suivants:

• les crédits identifiés comme obligatoires de son programme de baccalauréat, y compris les crédits du projet intégrateur final de 6 crédits;
• les crédits d'autres cours nécessaires à compléter les 120 crédits, qu'ils soient de niveau baccalauréat ou de cycles supérieurs.

L'étudiant reçoit normalement son diplôme de baccalauréat en ingénierie avant que les exigences de sa maîtrise ou de son DESS ne soient satisfaites.

15.5 Dans le cadre du cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré, l'étudiant qui n'obtient pas la moyenne cumulative nécessaire pour l'obtention du diplôme de maîtrise (3,0/4,0) ou du diplôme de DESS (2,75/4,0) après avoir complété ses cours doit abandonner le cheminement de baccalauréat-maîtrise intégré ou de baccalauréat-DESS intégré. Pour obtenir alors son diplôme de baccalauréat en ingénierie, il doit se conformer aux exigences du baccalauréat et, en particulier, réaliser le projet intégrateur de dernière année de 6 crédits.

15.6 L'étudiant venant d'une autre université doit compléter au moins 45 crédits au niveau du baccalauréat à l'École avant de s'inscrire dans le cheminement BMI ou BDI.

15.7 Dans les programmes de baccalauréat comportant une orientation ou un bloc à option de 12 crédits, l'étudiant peut remplacer ces 12 crédits par 12 crédits de cours de cycles supérieurs. De plus, 3 crédits de cours de la série 4000 ou 3000 réalisés dans le programme de baccalauréat pourront être comptabilisés également dans le programme de maîtrise ou de DESS.

Dans le cas d'un BMI ou d'un BDI effectué dans le cadre d'une concentration, l'étudiant devra réaliser tous les cours de cette concentration pour obtenir la mention de cette concentration sur le relevé de notes du baccalauréat. Pour effectuer le BMI ou le BDI, l'étudiant doit réaliser tous les cours de cycles supérieurs de cette concentration (qu'il pourra se faire créditer dans son programme de maîtrise ou DESS) et pourra, de plus, se faire créditer dans son programme de maîtrise (cours ou recherche) ou de DESS jusqu'à 9 crédits de cours de 1er cycle venant de cette concentration. Ces crédits de cours doivent être jugés pertinents par le directeur d'études ou de recherche et recevoir son accord.

Dans tous les cas, le projet intégrateur de 6 crédits de la dernière année du baccalauréat ne peut être comptabilisé dans le programme de maîtrise ou du DESS puisque le projet intégrateur doit être réalisé pour obtenir le diplôme de baccalauréat.

Dans tous les cas, le Registrariat doit donner son accord à la liste des cours retirés du programme de baccalauréat.

16    Code de conduite

À partir de l'automne 2007, tous les nouveaux étudiants de Polytechnique devront prendre connaissance du « Code de conduite ». En signant ce document, les étudiants reconnaissent avoir pris connaissance des règlements régissant leurs droits et leurs responsabilités, dont les présents règlements. Seuls les étudiants ayant signé ce document pourront s'inscrire pour un deuxième trimestre à Polytechnique.

Voici une reproduction du code de conduite.

M     Modalités d'application des règlements et autres informations 

Les modalités d'application des règlements et les informations contenues dans cette section ont force de règlement.

Les étudiants doivent régulièrement consulter leur courrier électronique. C'est principalement par cet outil que le Registrariat communique ses avis, qu'ils soient personnels ou non.

Les étudiants désirant communiquer avec le Registrariat peuvent se présenter au local A-201 ou envoyer un message à l'adresse suivante : registraire@polymtl.ca

Le site Internet de l'École contient un grand nombre d'informations : calendrier des activités (cours, examens), horaire, informations diverses, description détaillée des programmes à tous les cycles, formation continue etc.

L'étudiant peut y trouver ses notes et son horaire personnel, il peut d'autre part y effectuer son choix de cours. Adresse générale du site : http://www.polymtl.ca

M1    Profil mathématique

L'École Polytechnique évalue le niveau de préparation de ses nouveaux étudiants en mathématiques par une épreuve. Cette épreuve fournira un diagnostic des forces et des faiblesses de l'étudiant. Informé de ces lacunes, l'étudiant pourra revoir les notions non maitrisées le plus tôt possible. De plus, il a été constaté que cette épreuve est une bonne indication des connaissances nécessaires à la réussite de la première année. Il est donc conseillé à l'étudiant qui obtiendrait moins de 50 % à ce test d'alléger sa tâche au premier ou deuxième trimestre à 12 ou 13 crédits seulement, quitte à reprendre le cours abandonné au trimestre d'été; ses chances de réussite seront ainsi améliorées.

M2    Admission conditionnelle

Ce n'est qu'à titre exceptionnel et pour un motif impérieux, hors du contrôle de la personne, que l'École Polytechnique acceptera de considérer l'octroi d'un délai pour l'obtention du diplôme d'études collégiales d'un candidat pour lequel ce diplôme est exigé.

Les règles sont les suivantes :

• l'échec à un cours, à l'épreuve ministérielle en langue et littérature d'enseignement ou, éventuellement, à l'épreuve de synthèse ne peuvent, de soi, être considérés comme motif suffisant pour justifier une admission conditionnelle;
• pour pouvoir se prévaloir de la politique d'exception, il ne doit pas manquer plus d'un seul cours pour l'obtention du DEC; de plus, le cours manquant ne doit pas être un cours de nature scientifique préalable aux cours de même nature à l'École;
• seuls les motifs liés à l'organisation de l'offre de cours dans les collèges, à des problèmes de santé ou à des situations personnelles ou humanitaires peuvent être considérés;
• pour les motifs liés à l'organisation de l'offre de cours dans les collèges, une attestation écrite de la direction des études du collège sera requise;
• seront considérés comme valables les motifs d'ordre médical ou humanitaire qui sont indépendants de la volonté de la personne, tel que la force majeure, le cas fortuit ou une maladie attestée par un certificat médical;
• un délai d'au plus deux trimestres suivant l'inscription à l'École sera accordé (automne et hiver pour une inscription à l'automne, hiver et été pour une inscription à l'hiver). La preuve de la satisfaction de la condition devra être fournie au plus tard le 1er août suivant une inscription à l'automne ou le 1er octobre suivant pour une inscription à l'hiver.

M3    Choix de programme

• Choix de programme à l'admission

Dans sa demande d'admission, l'étudiant indique, en ordre de préférence, le ou les programmes de spécialité qui l'intéressent.

Si la cote de rendement au collégial (« cote R ») de l'étudiant est suffisante, ou s'il satisfait aux critères généraux d'admission, l'étudiant est admis dans son premier choix si le nombre de places disponibles dans le programme postulé le permet.

• Changement de programme

L'étudiant qui désire changer de programme de spécialité en fait la demande par écrit au Registrariat. Si ce changement est demandé à un stade avancé des études (45 crédits ou plus), la demande peut être soumise à un Comité des cas spéciaux; ce changement peut être onéreux pour l'étudiant car certains cours requis pour le programme original ne le seront pas pour le nouveau programme, et ne seront donc pas comptés en vue de l'octroi du diplôme. Ces cours demeurent cependant au dossier de l'étudiant et continuent d'affecter sa moyenne cumulative; cependant, si l'étudiant maintient une moyenne cumulative d'au moins 2,2 après deux trimestres à plein temps dans son nouveau programme, il peut demander à ce que tous les cours non reconnus dans son programme soient mis hors programme (tous les cours non reconnus seront mis hors programme, ou aucun, quelle que soit la note obtenue dans chacun de ces cours).

M4    Choix de cours

Le choix de cours est effectué en deux phases, sauf pour le trimestre d'été pour lequel seule la phase 2 est utilisée:

1. L'étudiant fait d'abord une proposition de choix de cours, sans spécifier les groupes, durant la période indiquée dans le calendrier. Cette proposition est utile pour déterminer le nombre de groupes nécessaires.
2. L'École établit un horaire. L'étudiant peut alors, en respectant les règlements et dans la limite des places disponibles, changer son horaire en changeant de cours ou de groupe pour un cours donné. Cette période de modification aux choix de cours est disponible selon les dates fixées dans le calendrier, et selon les priorités suivantes :
   • le premier jour, tous les anciens étudiants
   • après la journée du PINEP : tous les étudiants, anciens et nouveaux.

M5    Cours d'été

Au trimestre d'été, la plupart des cours sont offerts en mode intensif. D'autres cours sont offerts en mode normal.

Session intensive

Ces cours permettent à un grand nombre d'étudiants soit de rattraper certains retards, soit d'alléger les sessions régulières. Ces cours sont donnés à plus du double du rythme habituel afin d'être complétés à l'intérieur des quelque sept semaines que dure le trimestre. En conséquence, il n'est permis de s'inscrire qu'à un maximum de 2 cours totalisant 5 crédits si les deux cours sont suivis pour la première fois, ou 6 crédits dans le cas contraire.

À titre d'information seulement, les cours offerts au trimestre d'été 2010 ont été les suivants: GCH4160 Projet de conception et analyse d'impact, INF1005A/C Programmation procédurale, MEC1210 Thermodynamique, MEC1410 Statique, MEC1420 Résistance des matériaux I, MEC1515 DAO en ingénierie, MEC3420 Matériaux polymères, MTH1006 Algèbre linéaire, MTH1101 Calcul I, MTH1102 Calcul II, MTH1115 Équations différentielles, MTH2210A Calcul scientifique pour ingénieurs, MTH2302D Probabilités et statistique, MTR1305C Matériaux, PHS1101 Mécanique pour ingénieurs, SSH5201 Économique de l'ingénieur, SSH5501 Éthique appliquée à l'ingénierie.

À ces cours s'ajoutent ceux prévus normalement à l'été dans les programmes de génie géologique et de génie des mines.

Session normale

Certains cours prévus dans les programmes de génie électrique, génie informatique, génie logiciel, génie mécanique et génie chimique sont offerts en mode normal (13 semaines de cours suivies d'une semaine d'examens).

À titre d'information seulement, les cours offerts au trimestre d'été 2008 ont été les suivants : ELE3000 Projet personnel de génie électrique, ELE3201 Asservissements, ELE3311 Systèmes logiques programmables, ELE3312 Microcontrôleurs et applications, GCH3110 Calcul des réacteurs chimiques, GCH3510 Phénomènes d'échanges, GCH3520 Projets de phénomènes d'échanges, INF3405 Réseaux informatiques, INF3500 Conception et réalisation de systèmes numériques, INF3710 Fichiers et bases de données, LOG3410 Exigences et spécifications du logiciel, MEC3200 Transmission de chaleur, MEC3300 Analyse et commande des systèmes dynamiques, MEC3510 Éléments de CFAO/IAO, MEC3520 Industrialisation des produits, MEC3900 Projet intégrateur, MTH1115 Équations différentielles, MTH2210C Calcul scientifique pour ingénieurs, MTH2302A/B Probabilités et statistique, SSH5501 Éthique appliquée à l'ingénierie.

Application des règlements en regard du trimestre d'été

1) l'étudiant inscrit à des cours d'été et recevant dans son relevé de notes d'hiver la mention «N'est plus autorisé à poursuivre ses études à l'École» en application de l'article 9.2.2 peut terminer son trimestre d'été. Que sa moyenne cumulative dépasse alors 1,75 ou non, il reste soumis à l'article 9.2.2, et il peut bénéficier d'un trimestre de probation selon les termes de l'article 5.2.2.

2) l'étudiant inscrit à des cours d'été et recevant dans son relevé de notes d'été la mention «N'est plus autorisé à poursuivre ses études à l'École» en application de l'article 9.2.2 alors que son relevé de notes d'hiver ne portait pas cette mention, reste soumis à l'article 9.2.2 ; il peut alors éventuellement bénéficier d'un trimestre de probation selon les termes de l'article 5.2.2.

M6    Absence aux travaux pratiques, contrôles et examens

Dans le cas où des modalités particulières quant aux absences motivées aux travaux pratiques et aux contrôles périodiques seraient précisées dans le plan de cours distribué aux étudiants en début de trimestre, celles-ci s'appliquent.

Dans le cas d'une absence motivée à un examen final de la session d'hiver, la tenue de cet examen différé pourrait être reportée à la période d'examen du trimestre d'été intensif subséquent si le cours en question est offert dans ce format (session d'été intensive, mai-juin). Dans tous les autres cas, l'examen final différé doit avoir lieu durant la période prévue à cette fin.

Pour tout type d'examen, aucune reprise d'un examen différé n'est possible. De même, aucune possibilité de différer un examen différé.

Motifs acceptés pour motivation d'absence

Les motifs pouvant être acceptés pour motiver une absence sont les suivants :

• Maladie (attestée par un certificat médical);
• Accouchement (attesté par un certificat médical);

Congé de paternité lors d'un accouchement (attesté par un certificat médical) : motivation accordée pour une absence se situant entre le début du processus d'accouchement jusqu'à un maximum de 5 jours ouvrables suite à celui-ci;

• Décès d'un parent immédiat (père, mère, conjoint(e), frère, soeur, enfant) attesté par un certificat de décès : motivation acceptée uniquement si le décès a eu lieu dans les 10 jours précédant la date de l'examen ou la remise du travail;
• Conflit d'horaires avec un examen ou une activité académique obligatoire (à la même heure le même jour); si l'activité notée est en dehors des heures prévues à l'horaire du cours;
• Trois examens en 24 heures ou quatre examens en 48 heures : la décision précisant lequel des examens sera différé relève du Registrariat.

Cas fortuit et force majeure ou autre cas particulier (attesté par une pièce justificative au besoin) : la motivation d'absence pourra être accordée selon le jugement du registraire ou de la personne déléguée.

Motifs refusés pour motivation d'absence

Le calendrier des études et des examens étant connu, tout motif invoqué pour convenance personnelle sera refusé. Par exemple : billet d'avion, début de stage ou d'emploi. Tout certificat médical ne déclarant pas explicitement l'incapacité pour l'étudiant de se présenter à l'évaluation sera refusé.

Modification tardive au choix de cours : cette raison ne peut être admise pour motiver une absence.

Blocage informatique : le Registrariat peut bloquer l'accès au dossier de l'étudiant et à ses comptes informatiques. Un tel blocage ne peut être invoqué pour justifier une absence ou un autre préjudice que cela peut engendrer.

Absences répétées

Tout étudiant qui a déposé 3 demandes d'absences au cours d'un même trimestre ou 3 demandes d'absences au cours de 4 trimestres consécutifs et qui demande une motivation d'absence additionnelle devra obligatoirement rencontrer (dans les délais précisés à l'article 7.8.1) le registraire (ou une personne déléguée) pour connaître les procédures particulières de justification d'absence en cas d'absences fréquentes. Tout retard ou toute omission volontaire ou non à se présenter à une telle rencontre entraîne automatiquement la cote 0 au travail pratique, contrôle ou examen touché par la période d'absence. De même, le non-respect des exigences imposées par le Registrariat ou une justification jugée incomplète entraîne automatiquement la cote 0 à ce travail pratique, contrôle ou examen.

Au besoin, le registraire pourra référer à un comité ad hocla décision d'accorder ou non une motivation d'absence additionnelle.

Les procédures mises en application en cas d'absences fréquentes d'absences aux travaux pratiques, contrôles et examens sont disponibles au Registrariat.

M7    Fraude et plagiat, sanctions

Constitue notamment une infraction :

• la substitution de personne lors d'un examen ou d'un travail faisant l'objet d'une évaluation;
• l'exécution par une autre personne d'un travail faisant l'objet d'une évaluation, d'un mémoire ou d'une thèse;
• l'utilisation totale ou partielle d'un texte d'autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence y compris tout extrait de site Internet;
• l'obtention, par vol, manoeuvre ou corruption ou par tout autre moyen, de questions ou de réponses d'examen ou de tout autre document non autorisé;
• la modification de résultats d'une évaluation ou de tout document en faisant partie;
• la possession ou l'utilisation pendant un examen de tout document, matériel ou équipement non autorisé;
• l'utilisation pendant un examen de la copie d'examen d'un autre candidat;
• le recours à toute aide non autorisée, qu'elle soit collective ou individuelle;
• la falsification d'un document ou de données ou l'usage d'un document ou de données falsifiées;
• la présentation, à des fins d'évaluation, d'un même travail, intégralement ou partiellement, dans différents cours ou dans le même cours.

Note : ce tableau n'est qu'un guide, chaque cas étant particulier.

M8    Cours hors établissement

Dans le cadre de l'entente interuniversitaire de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec, un étudiant régulier peut, dans certaines conditions, suivre des cours dans un autre établissement universitaire. Ces conditions sont les suivantes (les étudiants en échange à l'École ne peuvent suivre que des cours de langue):

• avoir acquitté les droits de scolarité à l'École Polytechnique;
• pour un cours de langue, aucune restriction;
• pour un autre cours, avoir réussi au moins 60 crédits avec une moyenne cumulative d'au moins 2,50, et avoir obtenu l'autorisation du responsable de programme. De plus le cours ne doit pas être offert au même trimestre à l'École Polytechnique;
• ne pas être inscrit à un total de plus de 18 crédits pour le trimestre considéré, y compris les crédits des cours hors établissement.

Pour obtenir une autorisation d'études hors établissement, l'étudiant doit procéder par voie électronique sur le site Internet http://www.crepuq.qc.ca. S'il désire obtenir une équivalence pour un cours de Polytechnique, l'étudiant doit le préciser dès qu'il fait sa demande, à défaut de quoi il sera présumé que l'étudiant ne désire pas une telle équivalence.

Une mention de succès (S) ou échec (E) est transcrite dans le relevé de notes de l'étudiant comme cours hors-programme. Si de plus l'étudiant a obtenu l'équivalence à un cours de Polytechnique lors de sa demande et si la note obtenue vaut au moins C, la note Y (équivalence) est inscrite dans le relevé de notes en regard du cours de Polytechnique.

Si le relevé de notes de l'autre établissement mentionne que l'étudiant n'a pas été soumis au processus d'évaluation, le cours portera la mention échec (E) dans le relevé de notes de Polytechnique.

Note : toute annulation ou tout abandon de cours doit aussi se faire par voie électronique sur le même site Internet, les dates concernées étant celles de l'établissement d'accueil.

M9    Cours au choix

Dans certains programmes, pour un nombre restreint de crédits, il est permis à l'étudiant de terminer son programme d'études par des cours au choix. Ces cours doivent cependant être approuvés par le responsable du programme.

M10    Cours de langue

L'École désire encourager ses étudiants à apprendre une nouvelle langue, c'est pourquoi elle reconnaît cet apprentissage. Certaines restrictions s'appliquent cependant. Ne sont pas reconnus les cours

• de base dans une langue déjà sue;
• non suivis dans une université;
• suivis dans une université mais non crédités par cette université;
• suivis avant l'admission à l'École Polytechnique.

Ces cours ne peuvent compter dans le programme qu'avec l'approbation du responsable de programme, comme l'indique éventuellement le cheminement.

M11    Cours hors programme

Un étudiant, s’il le désire, peut suivre des cours en surplus de son programme de baccalauréat, avant d’avoir atteint 120 crédits pour l’obtention de son diplôme. Il est important qu’il informe le Registrariat de son désir que ces cours soient hors programme. Les résultats obtenus à ces cours apparaissent au bulletin, mais ils n’interviennent pas dans le calcul des moyennes et des crédits accumulés. L’étudiant doit décider si ses cours en surplus seront considérés ou non hors programme dès le début du trimestre, au plus tard à la fin de la période de modifications au choix de cours.

M12    Cours d'études supérieures

Outre les cours de cycles supérieurs apparaissant au cheminement de baccalauréat, un étudiant suffisamment avancé dans son programme pourrait remplacer, avec l'autorisation de son responsable de programme, des cours optionnels de son programme de baccalauréat par des cours de cycles supérieurs s'il possède une moyenne cumulative minimale de 2,5/4,0. Dans tous les cas, le nombre maximal de crédits de cours de cycles supérieurs suivis dans le cadre d'un programme de baccalauréat est de 12 crédits.

M13    Cours-projets

La formule pédagogique de certains cours prévoit la réalisation de projets en équipes. Dès que les équipes sont formées, il n'est plus possible d'en ajouter ou d'en retirer des membres sans mettre en jeu l'atteinte des objectifs du cours. C'est pourquoi certains règlements s'appliquent à ces cours-projets :

• restriction pour une inscription tardive (règlement 6.5)
• restriction pour un abandon après inscription (règlement 6.6).

Les cours-projets concernés sont identifiés dans une liste officielle. Les cours visés sont les suivants :

• Génie chimique : GCH2550, GCH3100, GCH4160, GBM4900
• Génie civil : CIV1910, CIV2920, CIV3930, CIV4940, ING4901
• Génie électrique : ELE2000, ELE3312, ELE4000, ELE4202, GBM4900
• Génie géologique : CIV4940
• Génie industriel : IND1201, IND1901, IND2902, IND3903, IND4905 (IND4903 pour 2007-2008)
• Génie informatique : INF1040, INF1995, INF2990, INF3990, INF4920, INF4990, GBM4900
• Génie logiciel : INF1040, INF1995, INF2990, LOG3900, LOG4910, LOG4980, LOG4900, GBM4900
• Génie des matériaux : MTR2900, MTR4990.
• Génie mécanique : MEC1110, MEC2105, MEC4245, MEC4340, MEC4365, MEC4575, MEC4855, MEC8310, GBM4900
• Génie des mines : MIN4966
• Génie physique : GBM4900

M14    Emploi du temps

Les leçons d'une durée de 50 minutes se donnent en général de 8h30 à 17h45 du lundi au vendredi.

On comprendra que le temps de présence en classe varie d'un étudiant à l'autre selon son choix de cours.

M15    Stages en entreprise

Les programmes coopératifs (génie des mines, génie géologique et la concentration biopharmaceutique de génie chimique) comportent obligatoirement 12 mois de stage. Les programmes non coopératifs comportent un stage obligatoire de 4 mois.

Les principales modalités relatives à ces stages sont les suivantes :

• une période de stage dure nominalement 4 mois ; la durée minimale acceptable est de 12 semaines.
• à chacun des stages est associée une activité hors programme de 3 crédits intitulée Préparation et rapport du stage.
• les sigles utilisés sont déterminés de la façon suivante, en prenant l'exemple de génie civil :
  • CIV-STO1S est le stage obligatoire, CIV-STF1S est un stage facultatif (la lettre O ou F identifie le type). L'étudiant est inscrit simultanément à l'activité Préparation et rapport du stage CIV-STO1 ou CIV-STF1.
  • quand un stage est prolongé, un nouveau sigle est attribué. Ainsi, l'étudiant faisant le stage CIV-STO1S et prolongeant son stage de 4 mois sera inscrit à CIV-STF1S (ou CIV-STF2S s'il a déjà fait un stage facultatif) car une seule période de 4 mois obligatoire est possible en génie civil ; il sera également inscrit à l'activité associée.
• sauf dans les programmes de génie des mines et de génie géologique, un préalable général de 55 crédits doit nécessairement être respecté pour le stage obligatoire (le préalable nominal est 60 crédits, une tolérance de 5 crédits est ainsi acceptée). Tout stage facultatif a un préalable général de 24 crédits (l'équivalent de 2 trimestres à plein temps). Les valeurs 55 et 24 étant des tolérances pour les valeurs nominales de 60 et 30 crédits, ces préalables 55 et 24 crédits sont des minimums stricts.

  Le stage obligatoire fait après 2 ans est reconnu par l'Ordre des ingénieurs du Québec comme période comptant dans le juniorat.

• l'étudiant qui s'inscrit à son stage obligatoire est considéré à temps complet; l'étudiant qui s'inscrit à un stage facultatif n'a pas un statut d'étudiant à temps complet;
• le nombre maximal de périodes de stages de 4 mois qu'il est possible de faire est de 4, que ces stages soient obligatoires ou facultatifs. Toutefois, un maximum de 3 stages consécutifs est autorisé.
• un étudiant qui n'est pas autorisé à poursuivre ses études ne peut être autorisé à s'inscrire à un stage
• si un étudiant change de programme, il doit attendre d'avoir 55 crédits du nouveau programme pour faire son stage obligatoire
• l'étudiant qui a obtenu 55 crédits n'a pas le droit de s'inscrire à un stage facultatif s'il n'a pas encore fait son stage obligatoire
• les dates limites d'inscription sont :
  • le 30 septembre pour le trimestre d'automne
  • le 31 janvier pour le trimestre d'hiver
  • le 31 mai pour le trimestre d'été.

  Dans le cas où l'inscription au stage aurait lieu après la date limite de modifications aux choix de cours, l'étudiant est désinscrit (sans frais) des cours qu'il ne peut plus suivre.

• l'étudiant qui a obtenu un stage ne peut le transformer en emploi d'été. En ce sens, il n'est pas possible de se désinscrire d'un stage.
• les dates limites de remise des rapports de stage sont les suivantes :
  • le 15 janvier pour le trimestre d'automne
  • le 1er mai pour le trimestre d'hiver
  • le 1er septembre pour le trimestre d'été.
• il n'est pas possible d'abandonner un stage, sauf raison majeure acceptée par le Service des stages et du placement et par le Registrariat. L'étudiant qui abandonne un stage sans y être autorisé obtient une note F pour son stage, et éventuellement pour le ou les stages précédents si le stage abandonné est un stage prolongé. Dans le cas d'un abandon, la même note R (ou F pour un abandon non autorisé) est attribuée pour l'activité hors programme associée Préparation et rapport du stage, pour chacune des périodes de 4 mois impliquées.
• la note finale, dont l'attribution relève du responsable départemental des stages, ne peut être que F (échec) ou P (réussite). Cette même note est attribuée pour le stage et pour l'activité associée Préparation et rapport du stage, pour chacune des périodes impliquées dans le cas d'un stage prolongé.
• un étudiant ne peut pas s'inscrire à un stage s'il est sur la liste des finissants au moment des entrevues.

R     Règlements particuliers du certificat et du programme court en ingénierie 

Les étudiants inscrits dans le certificat en ingénierie ou dans le programme court en ingénierie sont soumis aux mêmes règlements que les étudiants inscrits dans le baccalauréat, à l'exception notable des deux règlements ci-dessous :

• le règlement de poursuite des études qui, dans leur cas, est remplacé par le règlement 8 de l'annuaire des certificats;
• le règlement relatif aux conditions d'obtention du diplôme ou de l'attestation qui, dans leur cas, est remplacé par le règlement 13 de l'annuaire des certificats.

Ces deux règlements sont reproduits ci-dessous.

8 Poursuite d'un programme 8.1 L'étudiant qui maintient une moyenne cumulative égale ou supérieure à 1,75 peut poursuivre son programme. 8.2 Les règlements relatifs à la poursuite d'un programme s'appliquent dès que l'étudiant a suivi 9 crédits ou plus de son programme. 8.2.1 L'étudiant qui obtient, à la fin d'un trimestre, une moyenne cumulative inférieure à 1,75 doit reprendre, s'ils sont offerts, tous les cours échoués non repris, son choix de cours ne pouvant dépasser 15 crédits. 8.2.2 Si cet étudiant obtient encore une moyenne cumulative inférieure à 1,75 à la fin du trimestre suivant, il n'est plus autorisé à poursuivre son programme. Néanmoins si sa moyenne cumulative est d'au moins 1,20, le Registrariat peut l'autoriser à reprendre des cours déjà faits dans le but d'améliorer sa moyenne. 8.3 Un étudiant a le privilège de reprendre un cours déjà réussi dans le but d'améliorer sa moyenne cumulative. Toutefois, le nombre de crédits de cours n'est compté qu'une fois et la dernière note obtenue, qui ne peut être inférieure à D, est la seule utilisée dans le calcul des moyennes. 8.4 L'étudiant qui reçoit la note F trois fois pour un même cours obligatoire n'est pas autorisé à poursuivre ses études. 8.5 Il n'y a pas d'examen de reprise. 8.6 L'étudiant qui a subi un échec à un cours obligatoire doit reprendre le même cours ou, exceptionnellement, un cours jugé équivalent et approuvé par le Registrariat. 8.7 L'étudiant qui a subi un échec à un cours à option peut être tenu de reprendre le même cours. 8.8 Nonobstant les articles 8.2.2 et 8.4, le cas d'un étudiant ayant réussi au moins 20 des 30 crédits du programme et qui n'est pas autorisé à poursuivre ses études est référé, à la demande de l'étudiant, à un comité ad hocconvoqué par le directeur de l'Enseignement et de la formation; suite à la recommandation du comité, le directeur prend une décision et la communique à l'étudiant. Cette décision est sans appel. 13 Obtention d'un certificat Pour obtenir un certificat, l'étudiant doit : avoir réussi tous les cours obligatoires du programme et un nombre suffisant de cours à option ou de cours au choix pour totaliser au moins 30 crédits ; avoir obtenu une moyenne cumulative finale égale ou supérieure à 1,75 ; avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements généraux de l'École. Pour obtenir l'attestation de programme court, les mêmes conditions s'appliquent, le chiffre 30 crédits étant remplacé par le chiffre 15.