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1 Grades et programmes 
L'École Polytechnique dispense un enseignement conduisant à un grade de premier cycle de baccalauréat en ingénierie dans une des spécialités suivantes: génie chimique, génie civil, génie des matériaux, génie des mines, génie électrique, génie géologique, génie logiciel, génie industriel, génie informatique, génie mécanique, et génie physique. L'École offre des programmes de baccalauréat de 120 crédits, et des programmes de baccalauréat-maîtrise intégré de 150 crédits, dont les modalités particulières font l'objet de l'article 15 des présents règlements. Les programmes de baccalauréat et de baccalauréat-maîtrise intégré de l'École Polytechnique sont reconnus par le Bureau canadien d'accréditation des programmes d'ingénierie du Conseil canadien des ingénieurs*. L'étudiant qui a satisfait à toutes les exigences imposées pour l'obtention du grade reçoit le diplôme de bachelier en ingénierie portant la mention de la spécialité. Ces diplômes sont décernés par l'Université de Montréal, à laquelle l'École Polytechnique est affiliée. Les études de premier cycle conduisant au grade de bachelier en ingénierie (B.Ing.) donnent ouverture à un permis d'exercice de la profession d'ingénieur, et tout titulaire de ce grade peut, s'il satisfait aux prescriptions de la Loi des ingénieurs et du code des professions, être admis comme membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. Ce grade peut donner aussi accès aux études supérieures de deuxième cycle. * Le programme de génie logiciel, créé en 2001, ne pourra être accrédité avant l'hiver 2005. L'École Polytechnique ne décernera pas de diplôme dans ce programme avant cette date. 2 Définitions
2.1 Matière La matière est un ensemble de connaissances considérées comme un tout pour fins d'études et d'enseignement. 2.2 Cours Le cours est un ensemble d'activités d'études portant sur une partie d'une matière. Le cours constitue une unité élémentaire d'études qui entre normalement dans la composition d'un ou de plusieurs programmes. Il fait habituellement l'objet d'une évaluation du travail de l'étudiant sous forme d'une note d'appréciation et il est identifié dans un programme par un numéro particulier. 2.3 Cours obligatoire Le cours obligatoire est un cours qui fait partie d'un programme et qui est exigé de tous les étudiants inscrits à ce programme. 2.4 Cours à option Le cours à option est un cours que l'étudiant peut choisir parmi un ensemble déterminé de cours. 2.5 Cours préalable Un cours est préalable à un autre s'il doit nécessairement avoir été suivi avec succès avant cet autre. 2.6 Cours corequis Un cours est corequis à un autre s'il doit être suivi en même temps que cet autre, à moins qu'il n'ait été suivi précédemment. 2.7 Trimestre Le trimestre est une période de quinze semaines pendant laquelle l'École poursuit des activités pédagogiques. Le trimestre inclut treize semaines d'activités d'enseignement et la période requise pour l'évaluation des connaissances acquises par les étudiants. Certains cours peuvent être donnés à un rythme accéléré; la période d'activités pédagogiques s'étend alors sur sept semaines. L'année universitaire se divise en trois trimestres:
2.8 Scolarité La scolarité est le temps requis d'un étudiant pour compléter un programme. La scolarité d'un programme est évaluée en nombre de trimestres ou en nombre de crédits. 2.9 Crédit Le crédit est une unité qui permet à l'École d'attribuer une valeur numérique à la charge de travail exigée d'un étudiant pour atteindre les objectifs d'une activité pédagogique. Un crédit représente quarante-cinq heures (3 heures par semaine pendant un trimestre) consacrées par l'étudiant à une activité de cours, ou de travaux pratiques, ou de séminaires, ou de stages, ou de recherche, incluant dans chaque cas, s'il y a lieu, le nombre d'heures de travail personnel nécessaire, selon l'estimation de l'École. Exemple: 1 crédit: pendant un trimestre, une heure de cours par semaine exigeant en plus 2 heures de travail personnel, selon l'estimation de l'École. Exemple: 1 crédit: pendant un trimestre, deux heures de travaux pratiques par semaine exigeant en plus 1 heure de travail personnel, selon l'estimation de l'École. Lorsqu'un événement non prévu au calendrier universitaire officiel supprime des activités qui entrent dans le calcul du crédit, celles-ci doivent être reprises, conformément à des modalités déterminées par l'École. 2.10 Cote La cote est le résultat numérique obtenu lors d'un examen ou d'un contrôle et exprimé généralement par un nombre compris entre 0 et 20. 2.11 Note La note est l'appréciation globale des résultats d'un étudiant donnée par le professeur à la fin de son cours et prend l'une des formes suivantes: A*, A, B+, B, C+, C, D+, D, E, F, I, IP, IV, J ou S (voir art.7.2). Les notes sont déterminées à partir des cotes obtenues aux divers contrôles dans chaque cours. 2.12 Moyenne de trimestre La moyenne de trimestre est la moyenne pondérée, suivant la valeur relative des crédits, des notes obtenues dans chaque cours choisi par l'étudiant durant un trimestre. Cette moyenne n'est considérée, pour fins d'application des règlements, que lorsque l'étudiant est inscrit à plus de six crédits. 2.13 Moyenne cumulative La moyenne cumulative est la moyenne pondérée, suivant la valeur relative des crédits, des dernières notes obtenues dans chaque cours choisi par l'étudiant depuis le début de son programme. Une note d'échec à un cours ne compte plus dans la moyenne cumulative lorsque le cours est repris avec succès. 3 Catégories d'étudiants
3.1 Étudiant régulier L'étudiant régulier postule un grade de l'École et il doit satisfaire aux conditions d'admission et aux exigences pédagogiques spécifiques au grade postulé. 3.2 Étudiant libre L'étudiant libre ne postule pas de grade. Il ne peut s'inscrire qu'à quelques cours. Pour y être admis, il doit avoir une formation suffisante pour suivre ces cours avec profit et, dans certains cas, il peut être appelé à en faire la preuve. L'École n'est pas tenue d'admettre des étudiants libres à tous ses cours. L'étudiant libre est soumis aux évaluations des apprentissages des cours auxquels il est inscrit. Si l'étudiant libre désire changer son statut pour celui d'étudiant régulier, l'École pourra reconnaître, dans le cadre d'un programme conduisant à un grade, les crédits qu'à titre d'étudiant libre, il a obtenus avec au moins la note C. 3.3 Étudiant visiteur L'étudiant visiteur est une personne admise à un programme d'études dans un autre établissement, est inscrite à une ou plusieurs activités pédagogiques à l'École, et est soumise au processus d'évaluation prévu. 3.4 Étudiant auditeur L'étudiant auditeur est une personne qui, sans être admise à un programme d'études, est inscrite à un ou plusieurs cours de l'enseignement régulier et n'est soumise à aucun processus d'évaluation. Il ne reçoit pas d'attestation pour les crédits rattachés à ces cours. 4 Conditions d'admission
4.1 Pour être admissible à un programme de baccalauréat en ingénierie, un candidat doit avoir obtenu un diplôme d'études collégiales (D.É.C.) dans un collège de la province de Québec, justifiant les cours exigés de la structure d'accueil en sciences pures et appliquées. 4.2 Les candidats qui, de l'avis de la direction de l'École Polytechnique, possèdent une préparation équivalente à celle décrite à l'article 4.1 peuvent aussi être admis à un programme de baccalauréat en ingénierie. 4.3 Les candidats titulaires de certains D.É.C. techniques sont admissibles dans certaines spécialités. L'École leur reconnaîtra certaines exemptions dans le programme de baccalauréat, mais pourra également leur imposer un ou des cours préparatoires en mathématiques, physique et chimie. 4.4 Pour être admis à titre d'étudiant régulier ou d'étudiant libre, il faut de plus posséder une connaissance suffisante de la langue française. L'École n'est pas tenue d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admission.
Remarque: de façon générale, les étudiants qui ne peuvent lire facilement l'anglais s'exposent à des difficultés dans leurs études, étant donné le nombre considérable de livres de référence publiés dans cette langue. 5 Demande d'admission
5.1 Admission Le candidat qui désire s'inscrire pour la première fois à un programme d'études doit remplir un formulaire officiel de demande d'admission et le présenter avant la date limite, accompagné des pièces requises, conformément aux instructions écrites sur le formulaire de demande d'admission. On obtient le formulaire de demande d'admission en s'adressant au Bureau du registraire. 5.2 Réadmission et probation 5.2.1 L'étudiant régulier n'a pas à renouveler sa demande d'admission à moins qu'il n'ait interrompu ses études durant plus de douze mois consécutifs. 5.2.2 Tout étudiant qui reçoit la mention « N'EST PLUS AUTORISÉ À POURSUIVRE SES ÉTUDES À L'ÉCOLE » selon l'article 9.2.2 peut présenter une demande écrite au Bureau des affaires académiques pour bénéficier d'un trimestre de probation (à l'exclusion du trimestre d'été). Les conditions qui sont imposées par le Bureau des affaires académiques lors d'une probation sont les suivantes : le choix de cours est imposé, il totalise entre 12 et 15 crédits. Les conditions de réussite de la probation sont les suivantes : moyenne trimestrielle minimale de 2,2, moyenne cumulative d'au moins 1,75, aucun échec ni abandon. À la fin de ce trimestre, s'il répond aux conditions qui lui sont imposées, l'étudiant sera autorisé à poursuivre normalement ses études ; dans le cas contraire, il devra quitter l'École. Une telle probation ne peut être acceptée qu'une seule fois. 5.2.3 Un étudiant dont la demande de réadmission est refusée peut faire appel de cette décision selon l'article 11 des présents règlements. 5.3 Équivalence, exemption, substitution Il y a équivalence d'un cours lorsqu'un ou des cours réussis par un étudiant dans une autre institution d'enseignement supérieur satisfont aux exigences d'un cours inscrit à son programme; une note d'au moins C est exigée, le cours en équivalence est noté Y dans le relevé de notes de l'École et les crédits associés au cours comptent dans les crédits accumulés. Il y a exemption d'un cours lorsque la formation et l'expérience d'un candidat permettent de l'autoriser à ne pas suivre un cours inscrit à son programme; le cours dont l'étudiant est exempté est noté X dans le relevé de notes et les crédits associés comptent dans les crédits accumulés. Si, pour des raisons exceptionnelles, un étudiant est exempté d'un cours du programme sans qu'il en satisfasse les exigences, le cours est noté Z dans le relevé de notes de l'École, les crédits associés ne comptent pas dans les crédits accumulés, et une substitution de ce cours sera imposée à l'étudiant. Il y a substitution lorsqu'un cours remplace un autre cours du programme. Le candidat à un grade qui désire obtenir une équivalence, une exemption ou une substitution doit en faire la demande par écrit dès son arrivée à l'École et fournir les pièces justificatives. L'équivalence, l'exemption ou la substitution, recommandées par le directeur du département ou son délégué, doivent être agréées par le Bureau des affaires académiques. Elles ne peuvent jamais ensemble excéder 60 crédits de cours du programme d'études. 6 Inscription
6.1 Obligation de l'inscription 6.1.1 Première inscription Un avis d'admission n'est pas une inscription. Le candidat admis doit se soumettre aux formalités d'inscription dans les délais prescrits, au début de ses études. 6.1.2 Inscriptions subséquentes L'étudiant engagé dans un programme d'études doit s'inscrire au début de chaque trimestre, conformément aux instructions qui lui sont données en temps utile. 6.2 Mode d'inscription 6.2.1 Inscription à temps plein et à temps partiel L'étudiant régulier de premier cycle est à temps plein s'il s'inscrit à un minimum de douze crédits par trimestre. Un étudiant ne peut s'inscrire à plus de vingt crédits par trimestre. L'étudiant régulier de premier cycle est à temps partiel s'il s'inscrit à moins de douze crédits par trimestre. 6.2.2 L'étudiant régulier du premier cycle doit s'inscrire à temps plein (minimum de 12 crédits), sauf au dernier trimestre pour lequel l'étudiant peut s'inscrire à temps partiel si ce régime lui est avantageux. L'étudiant non soumis à l'article 9.2.1 ou 9.3 et qui a des raisons particulières d'étudier à temps partiel à un trimestre donné doit le justifier par écrit, en joignant un papier officiel pour cela (attestation d'employeur ou de médecin, par exemple). L'étudiant qui en est à son premier trimestre à l'École peut, après s'être inscrit à plein temps, abandonner un ou des cours jusqu'à un minimum de 9 crédits, avec la recommandation d'un professeur-conseil et l'autorisation du Bureau des affaires académiques. Dans certains autres cas, le Bureau des affaires académiques peut autoriser un étudiant régulier du premier cycle à s'inscrire à temps partiel. 6.3 Formalités de l'inscription 6.3.1 Étudiant régulier à temps plein Tout étudiant régulier à temps plein, qu'il soit nouvellement admis ou qu'il soit déjà engagé dans un programme d'études de l'École reçoit, avant le début de chaque trimestre, une fiche d'inscription en partie remplie. L'étudiant doit compléter cette fiche d'inscription et la retourner au Service des finances, soit par courrier, soit en personne, avant la date limite spécifiée sur la fiche ainsi qu'au calendrier universitaire. Au même moment, l'étudiant doit effectuer le paiement minimum requis en acompte sur les droits de scolarité ou prendre des arrangements avec le Service des finances. En temps utile, l'étudiant sera avisé de se présenter au Bureau du registraire pour prolonger la validité de la carte d'étudiant qu'il a reçue lors de sa première inscription à son programme. 6.3.2 L'étudiant qui remet sa fiche d'inscription après la date limite doit acquitter des droits supplémentaires d'administration. Aucune inscription n'est acceptée pour le trimestre en cours après la date limite de modification du choix de cours (voir l'article 6.5). 6.4 Choix de cours Lors du choix de cours, à chaque trimestre, l'étudiant doit procéder en deux étapes. La première consiste à faire une proposition de choix de cours et la deuxième, à recevoir la validation de ce choix par l'École. Son choix de cours ne sera officiel qu'au moment où la deuxième étape aura été complétée. Il incombe à l'étudiant dont la proposition de choix de cours n'a pas été acceptée de reformuler une nouvelle demande. 6.5 Modification du choix de cours L'étudiant peut modifier son choix de cours, au plus tard deux semaines après l'ouverture officielle des cours de chaque trimestre, pour des cours donnés au rythme normal. Dans le cas des cours à rythme accéléré, cette période est d'une semaine. Durant la période de modification au choix de cours, l'étudiant ne pourra modifier plus de deux fois son choix de cours. Le choix de cours modifié doit être approuvé par l'École. 6.6 Abandon d'un cours Tout étudiant qui désire abandonner un ou des cours, après la période de modification du choix de cours, peut le faire en s'adressant au Bureau des affaires académiques, à la condition:
6.7 Abandon des études (voir aussi l'article 5 des dispositions financières) L'étudiant qui désire abandonner ses études doit en aviser par écrit le Bureau du registraire. Les dates qui délimitent les différentes périodes apparaissent au calendrier universitaire. 6.7.1 Avis reçu au plus tard 4 semaines après le début des cours. L'abandon des études n'est pas porté au dossier de l'étudiant; aucun bulletin n'est émis. 6.7.2 Avis reçu plus de 4 semaines après le début des cours mais avant la fin de la période d'abandon des cours. L'abandon des études est porté au dossier de l'étudiant par l'attribution de la note R à chacun de ses cours; ces mentions apparaissent au bulletin cumulatif. 6.7.3 Avis reçu après la fin de la période d'abandon des cours. L'abandon des études ne peut être accepté que si les résultats obtenus par l'étudiant sont jugés satisfaisants, ou s'il s'agit d'un cas de maladie attesté par un certificat médical. L'abandon des études est alors porté au dossier de l'étudiant par l'attribution de la note R à chacun de ses cours; ces mentions apparaissent au bulletin cumulatif. 6.8 Prescription de candidature La candidature à un grade est annulée dans les cas suivants: 6.8.1 Si le candidat avise l'École de l'abandon de ses études. 6.8.2 Si, au terme d'un trimestre, le candidat ne remplit pas l'une des conditions de poursuite de son programme d'études. 6.8.3 Si le candidat ne satisfait pas aux conditions d'obtention de son diplôme dans les délais prescrits. 6.8.4 Si le candidat à un grade de premier cycle ne s'est pas inscrit à l'École pendant trois trimestres consécutifs. Le candidat doit faire une demande de réadmission avant de pouvoir se réinscrire à son programme. 7 Évaluation
Au début de chaque cours, le professeur fait connaître à l'étudiant les objectifs de son cours, et indique la forme d'évaluation qui sera utilisée ainsi que les modalités d'évaluation (critères d'évaluation, importance relative des différents éléments de l'évaluation, nombre et date des examens). Selon la nature du cours et de l'enseignement donné, l'évaluation prend l'une des formes décrites à l'article 7.1. Le choix de la forme et des modalités d'évaluation est laissé au professeur, qui doit en informer la Direction. 7.1 Formes d'évaluation 7.1.1 Évaluation par mode de travaux 7.1.1.1 Évaluation individuelle L'étudiant n'est soumis à aucun examen proprement dit. L'évaluation porte sur l'ensemble des travaux qui lui sont imposés pendant toute la durée du cours: dissertations, travaux dirigés, exposés oraux, travaux pratiques, participation individuelle à un travail de groupe. Cette évaluation est faite par le professeur responsable du cours, en collaboration avec ses collègues, le cas échéant. 7.1.1.2 Évaluation de groupe Pour que soit appliquée à chacun des membres d'un groupe l'évaluation du travail collectif, il faut que ce groupe soit restreint et que l'évaluation du groupe ne compte pas pour la totalité de la cote finale. 7.1.2 Évaluation par mode d'examens L'évaluation du travail est faite uniquement par mode d'examens, prenant la forme de contrôles périodiques durant le trimestre et d'un examen final en fin de trimestre. Cet examen final peut être facultatif s'il fait suite à des examens partiels fréquents; la note de cours tient alors compte de l'examen final, si l'étudiant s'y présente. 7.1.3 Évaluation par mode de travaux et d'examens L'évaluation porte sur les différents travaux qui sont imposés à l'étudiant pendant toute la durée du cours et elle est complétée par mode d'examens. 7.1.4 Évaluation continue La méthode d'évaluation continue consiste à diviser le contenu de la matière d'un cours en un nombre de blocs préalables les uns aux autres, certains de ces blocs pouvant être à option, et à contrôler l'apprentissage de l'étudiant dans chaque bloc au moyen d'un contrôle dont la durée n'excède pas habituellement une heure. Dans le cas d'échec à un de ces contrôles, l'étudiant a le privilège de se soumettre à un ou plusieurs contrôles de reprise, avant de procéder à l'étude d'un autre bloc. Ce régime permet à l'étudiant de progresser à son rythme propre. 7.2 Notation (Notes d'apprécation) Le rendement de l'étudiant dans chaque cours s'exprime par une note d'appréciation attribuée par le professeur à partir des cotes obtenues dans les divers travaux et examens demandés à l'étudiant. Pour les cas marginaux, le professeur peut considérer les résultats de travaux supplémentaires qui n'entrent pas dans le calcul de la cote moyenne. La note de chaque cours s'exprime par l'une des lettres suivantes:
La note I ou J ne peut être donnée à un étudiant par un professeur que dans les cours où les méthodes d'enseignement utilisées permettent un enseignement et un rythme d'apprentissage individualisés. Ces méthodes doivent être dûment reconnues par la Direction. Les modalités suivantes s'appliquent:
7.4.1 L'étudiant qui réussit à un cours se voit attribuer une des notes A*, A, B+, B, C+, C, D+ ou D pour ce cours. 7.4.2 L'étudiant qui échoue à un cours se voit attribuer la note F pour ce cours. 7.5 Reprise d'un cours 7.5.1 L'étudiant qui a subi un échec à un cours obligatoire doit reprendre le même cours dès qu'il est offert, ou exceptionnellement un cours jugé équivalent approuvé par le Bureau des affaires académiques. Après un deuxième échec dans un même cours, l'étudiant sera convoqué par le Bureau des affaires académiques afin de convenir de modalités d'encadrement qui pourraient être prises lors de la reprise du cours pour une troisième fois. 7.5.2 L'étudiant qui a subi un échec à un cours à option n'est pas tenu de reprendre le cours. 7.5.3 Un étudiant non soumis au règlement 9.2.1 ou 9.3 a le privilège de reprendre un cours déjà réussi dans le but d'améliorer sa moyenne cumulative. Le nombre de crédits du cours n'est compté qu'une seule fois et la dernière note attribuée, qui ne peut être inférieure à D, est la seule utilisée dans le calcul de la moyenne cumulative. 7.5.4 Un étudiant soumis au règlement 9.2.1 ou 9.3 a l'obligation de reprendre les cours obligatoires pour lequel il a obtenu une note inférieure à C au cours de son dernier trimestre. La dernière note obtenue est la seule utilisée dans le calcul de la moyenne cumulative. Le nombre de crédits du cours n'est compté qu'une seule fois, si le cours est réussi lors de la reprise. 7.5.5 Il n'y a pas d'examen de reprise offert aux étudiants qui ont un échec dans un cours. 7.6 Moyenne 7.6.1 À la fin de chaque trimestre, on évalue le rendement global d'un étudiant en calculant sa moyenne de trimestre et sa moyenne cumulative. 7.6.2 Pour effectuer le calcul de ces moyennes, on attribue aux notes les points suivants:
7.6.3 Lors de la reprise d'un cours, la dernière note obtenue par l'étudiant pour le cours remplace la note précédente dans le calcul de la moyenne cumulative. Si un étudiant décide de ne pas reprendre un cours à option qu'il a échoué, la note F continue à être comptée dans le calcul de la moyenne cumulative. 7.7 Communication des cotes et des notes 7.7.1 Après chaque examen ou contrôle, le professeur communique aux étudiants les cotes qu'il a attribuées ainsi que la moyenne du groupe ou de la classe. 7.7.2 Un bulletin cumulatif est émis à la fin de chaque trimestre. Il indique les notes obtenues par l'étudiant dans chacun des cours depuis le début de son programme d'études, ainsi que les moyennes trimestrielles et la moyenne cumulative. 7.8 Travaux pratiques et divers contrôles 7.8.1 Absence Aucun étudiant ne peut être exempté d'un contrôle partiel ou final sans motif valable. On entend par « motif valable » un motif indépendant de la volonté de l'étudiant tels la force majeure, le cas fortuit ou une maladie attestée par un certificat de médecin. Toute absence à des travaux pratiques ou à des contrôles cotés par le professeur doit être motivée au Bureau des affaires académiques : soit au moins trois jours ouvrables avant l'absence si celle-ci est connue d'avance, soit dans les trois jours ouvrables après la fin de la période d'incapacité si celle-ci n'était pas prévisible. L'étudiant doit fournir une pièce justificative attestant de l'incapacité et mentionnant la période visée. Si l'étudiant omet de le faire ou si le motif est refusé, il se verra attribuer la cote zéro pour le contrôle qu'il a manqué. Dans les cas d'absence motivée à des travaux pratiques, le professeur décidera quel travail l'étudiant devra exécuter. Dans les cas d'absence motivée à un contrôle périodique ou à un examen, le professeur pourra demander un contrôle supplémentaire, s'il le juge nécessaire, sous forme d'examen oral ou écrit, ou bien il pourra exempter l'étudiant de ce contrôle; dans le cas d'un examen oral, celui-ci doit être tenu durant une période réservée à cette fin, et en présence d'un tiers. 7.8.2 Retard aux examens Les étudiants en retard d'une demi-heure ou plus ne peuvent être admis aux salles d'examens. Les étudiants qui se seront vu refuser l'accès aux salles d'examens à cause d'un retard devront immédiatement se rapporter au Bureau des affaires académiques pour expliquer les raisons de leur retard. 7.8.3 Langue d'usage Les devoirs, travaux, contrôles périodiques et examens doivent être présentés en français. 7.8.4 Date des examens Comme l'indique le calendrier, certains examens finals peuvent avoir lieu le samedi ou le dimanche. 7.9 Révision de l'évaluation 7.9.1 Les étudiants peuvent faire réviser leurs copies d'examens, de contrôle périodique et, en général, tout travail coté par les professeurs pendant au plus deux semaines après que les résultats leur sont communiqués. Lorsqu'un professeur remet des copies corrigées de contrôle périodique ou de travaux en mains propres aux étudiants, ceux qui désirent se prévaloir de la procédure de révision doivent remettre leur copie au professeur dans le court délai que celui-ci accorde. Pour les examens finals du trimestre d'hiver, dont les résultats ne sont pas affichés, les étudiants ont jusqu'au 15 juillet pour soumettre une demande de révision au Bureau du registraire. À la fin du trimestre d'automne, le délai est réduit à cinq jours ouvrables après la date d'émission des bulletins étant donné que le résultat de la révision peut influencer le choix des cours pour le trimestre d'hiver. L'étudiant qui a des motifs sérieux pour demander une révision doit le faire par écrit (seuls des motifs précis peuvent être acceptés). En déposant sa demande, l'étudiant doit également acquitter les droits exigibles, qui lui seront remboursés si l'évaluation de sa copie est modifiée. 7.9.2 L'étudiant qui conteste une révision de l'évaluation doit s'adresser par écrit au Directeur* du département responsable du cours dans les 15 jours qui suivent la notification de la décision. Ce dernier n'acceptera la demande que s'il juge que les raisons invoquées sont graves. Dans ce cas, il constitue un comité ad hoc formé de lui-même, ou d'un professeur qu'il désigne, et de deux personnes compétentes dans la matière. Le comité doit entendre les parties concernées, si elles le désirent; sa décision est sans appel. * dans le cas où le professeur concerné est le Directeur du département, la demande doit être présentée au Directeur du Bureau des affaires académiques. 8 Fraude
Par fraude, on entend toute forme de plagiat, tricherie, etc. et tout autre moyen d'obtenir une évaluation non méritée ou d'influencer une décision relative à son dossier. Les sanctions sont décidées par le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant. Selon le degré de gravité et tenant compte de la récidive, les sanctions possibles sont les suivantes :
Le directeur du Bureau des affaires académiques ou son représentant, après avoir entendu le plaignant, convoque l'étudiant soupçonné de fraude, le reçoit en présence d'un tiers pour l'entendre, et lui communique par écrit le plus tôt possible la décision ainsi que les motifs qui la justifient. 9 Conditions de poursuite d'un programme
9.1 Pour être autorisé à poursuivre ses études, l'étudiant doit obtenir une moyenne cumulative d'au moins 1,75. 9.2.1 L'étudiant qui obtient, à la fin d'un trimestre, une moyenne cumulative inférieure à 1,75 doit reprendre, dès qu'ils sont offerts, les cours obligatoires pour lesquels il a obtenu une note inférieure à C au cours de son dernier trimestre, de même que tous les cours obligatoires échoués non repris, et son choix de cours doit alors totaliser entre 12 et 15 crédits. 9.2.2 Si cet étudiant obtient encore une moyenne cumulative inférieure à 1,75 à la fin de l'un ou l'autre de ses deux trimestres suivants, il reçoit la mention « N'EST PLUS AUTORISÉ À POURSUIVRE SES ÉTUDES À L'ÉCOLE ». Néanmoins, il peut bénéficier d'un trimestre de probation selon les termes de l'article 5.2.2. 9.3 L'étudiant qui obtient une moyenne de trimestre inférieure à 1,20 doit reprendre, dès qu'ils sont offerts, les cours obligatoires pour lesquels il a obtenu une note inférieure à C au cours de son dernier trimestre, et son choix de cours doit alors totaliser entre 12 et 15 crédits. 9.4 L'étudiant qui reçoit la note F trois fois pour un même cours obligatoire n'est plus autorisé à poursuivre ses études à l'École. 9.5 La scolarité, pour tout étudiant, ne peut dépasser douze trimestres réguliers à compter de la première inscription sans l'autorisation du directeur de programme. 9.6 Si un étudiant termine un trimestre prévu comme étant son dernier en ayant échoué à un ou plusieurs cours, il est tenu de s'inscrire à un trimestre supplémentaire, l'inscription pouvant être à temps partiel. S'il n'a qu'un ou deux échecs à son dossier, le département dont dépend le ou les cours qu'il doit reprendre pourra, pour cet étudiant, autoriser une forme et des modalités d'évaluation différentes de celles normalement utilisées pour les autres étudiants dans le même cours. 9.7 L'étudiant qui ne satisfait pas aux exigences de maîtrise de la langue française décrites à l'article 14 reçoit la mention « N'EST PLUS AUTORISÉ À POURSUIVRE SES ÉTUDES À L'ÉCOLE » lorsqu'il atteint 45 crédits. Néanmoins, il peut bénéficier de conditions spéciales de poursuite des études en en faisant la demande au Bureau des affaires académiques. S'il n'a pas eu l'occasion de passer le test de français de l'École, il peut continuer ses études sans autre condition que de passer ce test dès qu'il est offert ; s'il a échoué au test ou s'il ne s'y est pas présenté, il doit s'inscrire au cours de perfectionnement prévu à l'article 14 dès qu'il est offert, et il devra s'y inscrire tant qu'il ne l'aura pas réussi. 9.8 L'étudiant qui n'a pas réussi tous les cours du tronc commun est tenu de s'inscrire aux cours manquants dès qu'il a accumulé 60 crédits. 10 Conditions d'obtention du diplôme
Pour recevoir le diplôme de bachelier en ingénierie dans l'une des spécialités offertes, un étudiant inscrit dans le programme régulier de baccalauréat doit:
11 Comité d'appel
Tout étudiant qui a des raisons graves de croire que justice ne lui a pas été faite lors d'une décision relevant des modalités d'application des présents règlements peut en appeler de cette décision, sauf dans le cas de révision d'évaluation pour lequel une procédure particulière est prévue dans les présents règlements. L'appel, justifié par écrit dans les trente jours qui suivent l'expédition de la notification de la décision contestée, doit être présenté au Secrétaire général qui détermine si les raisons invoquées sont suffisamment graves pour justifier l'appel. S'il juge qu'elles le sont, cet appel est entendu par un comité statutaire nommé par le Directeur des études et composé d'un professeur nommé suivant la recommandation du Conseil académique, qui préside le comité, un professeur nommé suivant la recommandation de la Commission des études et un étudiant nommé suivant la recommandation de l'Association des étudiants de Polytechnique. Les parties concernées ont le droit d'être entendues par le comité, si elles le désirent. 12 Annulation de l'octroi d'un grade, diplôme ou certificat
L'octroi d'un grade, diplôme ou certificat fait par erreur ou à la suite de fraude ou de dol, dont le plagiat, est réputé nul. La Direction fait enquête et donne à l'intéressé l'occasion de se faire entendre. Sur recommandation de la Direction, le Conseil académique prononce la nullité et sa décision est sans appel. La nullité doit être prononcée dans les dix ans à compter du jour où la cause de l'annulation a été découverte. 13 Règlements particuliers des programmes de génie des mines et de génie géologique
Les programmes de génie des mines et de génie géologique sont du type coopératif, c'est-à-dire qu'ils comportent des stages dans l'industrie. De plus, le programme de génie des mines est un programme conjoint de l'École Polytechnique et de l'Université McGill. Le caractère particulier de ces deux programmes fait en sorte que certains règlements de l'École doivent être modifiés pour les étudiants qui y sont inscrits. 13.1 En général, les dispositions des règlements généraux ainsi que des règlements particuliers du premier cycle s'appliquent, à l'exception des articles 7.5 et 9.5 qui sont remplacés par les règlements qui suivent: 13.2 Définitions 13.2.1 Stage Un stage est un ensemble d'activités se déroulant en milieu industriel. Pour fins d'application des règlements, le stage est associé au cours. 13.2.2 Cours exclusifs Sont appelés cours exclusifs de génie des mines ou de génie géologique les cours qui ne sont suivis que par les étudiants inscrits dans ces programmes. Ces cours sont identifiés dans l'annuaire par un sigle commençant par le chiffre 6 (génie des mines) et par le chiffre 7 (génie géologique). 13.3 Échec à un cours 13.3.1 L'étudiant qui échoue pour la première fois à un cours exclusif de génie des mines ou de génie géologique peut, avec l'autorisation du directeur du programme et dans les délais que ce dernier prescrit, se présenter à un examen de reprise préparé par le professeur responsable du cours. La cote de l'examen de reprise permet de déterminer la note qui sera inscrite pour ce cours au bulletin de l'étudiant au trimestre suivant l'échec, lequel reste inscrit au dossier de l'étudiant. 13.3.2 L'examen de reprise peut être remplacé totalement ou en partie par des travaux, après approbation du directeur du programme. En aucun cas des travaux ayant été réalisés lors de la première inscription au cours ne pourront être considérés. 13.3.3 Si l'étudiant échoue à l'examen de reprise, il devra reprendre le cours dès qu'il est offert. Il ne sera alors plus admissible à un examen de reprise. L'étudiant qui obtient la note F à la reprise du cours n'est plus autorisé à poursuivre à l'École. 13.3.4 L'étudiant qui subit un échec à un cours obligatoire autre qu'un cours exclusif de génie des mines ou de génie géologique doit reprendre le même cours dès qu'il est offert, sauf si l'étudiant se trouve en stage; dans ce dernier cas, ce cours pourra exceptionnellement être remplacé par un cours jugé équivalent par la Direction. 13.3.5 L'étudiant qui a subi un échec à un cours à option n'est pas tenu de reprendre le cours. 13.3.6 Les règlements 7.5.3 et 7.5.4 s'appliquent. 13.3.7 Il n'y a pas d'examen de reprise offert aux étudiants qui ont un échec dans un cours autre qu'un cours exclusif de génie des mines ou de génie géologique. 13.4 Substitution d'un stage Exceptionnellement, des cours de remplacement peuvent être substitués à un ou plusieurs stages. 13.5 Scolarité maximale La scolarité, pour tout étudiant inscrit au programme de génie des mines ou de génie géologique, ne peut dépasser douze trimestres en sus des trimestres d'arpentage et de stage. 14 Maîtrise de la langue française
14.1 L'étudiant régulier qui a réussi l'épreuve uniforme en français au cégep, ou qui est titulaire d'un baccalauréat de fin d'études secondaires de France, est réputé avoir une maîtrise suffisante de la langue française pour réussir ses études et obtenir le diplôme de bachelier en ingénierie. Les autres étudiants doivent se soumettre à un test de français offert par l'École. 14.2 L'étudiant ne peut s'inscrire au test plus d'une fois. L'étudiant visé par l'article 14.1 et qui n'a pas réussi le test doit s'inscrire à un cours de rattrapage offert par l'École (cours Z-610 ou Z-620), et doit réussir ce cours avant de poursuivre ses études au delà de 45 crédits. S'il échoue le cours de rattrapage, l'étudiant doit le reprendre et le réussir. Les 3 crédits du cours de rattrapage sont considérés hors programme, c'est- à-dire qu'ils ne sont pas comptabilisés dans les 120 crédits nécessaires à l'obtention du diplôme. Ces crédits comptent cependant dans le choix de cours de l'étudiant, et l'article 6.2.1 en tient compte. 15 Baccalauréat-maîtrise intégré
L'étudiant peut, avec la recommandation d'un professeur, accéder à la maîtrise sans avoir complété le baccalauréat. 15.1 L'étudiant qui a une moyenne cumulative satisfaisante après 60 crédits doit rencontrer un professeur qui l'aidera à définir son projet de programme d'études pour les 90 crédits qu'il devra compléter s'il est admis dans le programme. 15.2 Pour être admis dans le programme de baccalauréat-maîtrise intégré, l'étudiant doit compléter 105 crédits au niveau baccalauréat, avec une moyenne d'au moins 3,00. Les cours du tronc commun et ceux d'études complémentaires doivent faire partie du programme. À la fin de sa maîtrise, l'étudiant aura complété 150 crédits. 15.3 Le diplôme de baccalauréat en ingénierie, portant la mention de la spécialité du programme réalisé au niveau baccalauréat, sera accordé à l'étudiant quand il aura terminé son programme. 15.4 L'étudiant inscrit dans le programme baccalauréat-maîtrise intégré peut revenir terminer son baccalauréat sans terminer sa maîtrise; il est alors soumis aux obligations du baccalauréat pour obtenir le diplôme. 15.5 L'étudiant venant d'une autre université devra compléter au moins 45 crédits au niveau du baccalauréat à l'École avant de s'inscrire dans ce programme.
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mis à jour le 2002-10-03