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Table des matières
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0 Identification
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| * Cette nomination est faite par le directeur du département concerné après consultation de l’Assemblée des professeurs et en concertation avec le directeur de la recherche et de l’innovation pour assurer une représentativité des départements et des différentes entités de recherche telles les Chaires, les Centres, les Groupes et les chercheurs individuels. Le professeur représente les intérêts de sa filière de programmes; il joue le rôle de lien entre la commission et son département ou les professeurs de sa filière de programmes; au besoin, il obtient et défend l’avis de son département ou de sa filière de programmes. |
2.2 Membres non-votants 
- le directeur du Bureau de la recherche et Centre de développement technologique;
- le directeur des études supérieures;
- un chercheur;
- un associé de recherche;
- un technicien dont une partie significative de ses activités est en soutien à la recherche.
2.3 Observateurs
- un représentant étudiant du premier cycle nommé par l’AÉP pour un an;
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un représentant étudiant des cycles supérieurs nommé par l’AÉCSP pour un an;
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le directeur associé à la Direction de la recherche et de l’innovation responsable des partenariats.
| N.B. : S'il y a des changements structuraux importants, la nouvelle composition s'assurera d'une représentativité majoritaire de professeurs. |
3 Mandat de la Commission
La Commission a pour mandat de faire des recommandations sur tous les sujets reliés à la recherche qui lui sont soumis par la Direction de la recherche et de l’innovation, le Conseil académique, l’Assemblée de direction ou par l’un de ses propres membres.
Par délégation de pouvoir, elle a aussi le mandat de se prononcer et de donner un avis décisionnel sur les demandes de modifications mineures aux règlements ou aux procédures administratives ayant un impact sur la recherche.
4 Administration de la Commission
4.1 Le directeur de la recherche et de l’innovation assure les liens de communication particuliers entre le Conseil académique, le Conseil d’administration et l’Assemblée de direction. C’est lui qui reçoit les mandats spécifiques confiés à la Commission par l’une ou l’autre de ces instances.
4.2 Le directeur de la recherche et de l’innovation préside la Commission; en son absence, l’assemblée élit un président.
4.3 Le quorum aux assemblées de la Commission est constitué par la moitié des membres votants.
4.4 Les recommandations que la Commission désire formuler sont adoptées à la majorité des votes.
4.5 La Commission peut former des sous-commissions ou des comités de travail pour l’étude de questions particulières, les membres de ces comités, étudiants, professeurs, personnel de recherche ou administrateurs pouvant être recrutés à l’extérieur de la Commission.
4.6 Les services de secrétariat de la Commission sont fournis par le directeur de la recherche et de l’innovation.
5 Réunions régulières de la Commission
5.1 La Commission se réunit au moins une fois par mois durant la période de septembre à juin.
5.2 Les dates des réunions seront fixées en début d'année; s'il y a des modifications, elles seront annoncées au moins dix jours à l'avance.
5.3 L'ordre du jour proposé par le président est envoyé aux membres au moins cinq jours d’avance avec documents annexés autant que possible; une copie est transmise aux directeurs de département.
5.4 Les procès-verbaux sont transmis aux membres du Conseil académique et aux membres de l’Assemblée de direction (site Web des instances).
6 Réunions spéciales de la Commission
6.1 À la demande du président de la Commission, des réunions spéciales peuvent être tenues dans des cas d’urgence, normalement avec avis d’au moins trois jours.
6.2 Au cours de ces réunions, seuls les sujets portés à l’ordre du jour sont discutés.
7 Modification des présents statuts
Toute modification des présents statuts est sujette à l’approbation du Conseil académique de Polytechnique.
8 Annexe
Liste des filières de programme (Cycles supérieurs)
Génie biomédical
Génie chimique
Génie civil
Génie électrique
Génie industriel (+ ergonomie)
Génie informatique
Génie mécanique (+ génie aérospatial)
Génie métallurgique
Génie minéral
Génie nucléaire (+ génie énergétique)
Génie physique
Mathématiques appliquées
| mis à jour le 2011-12-23 |