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Table des matières
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0 Identification
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| * Cette nomination est faite par le directeur du département concerné après consultation de l’Assemblée des professeurs et en concertation avec le directeur des affaires académiques et internationales pour assurer une représentativité des départements. Le professeur représente les intérêts de sa filière de programmes; il joue le rôle de lien entre la commission et son département ou les professeurs de sa filière de programmes; au besoin, il obtient et défend l’avis de son département ou de sa filière de programmes. |
2.2 Membres non votants 
- le directeur des études de 1er cycle;
- le directeur des études supérieures;
- Registraire.
2.3 Observateurs
- un représentant du Bureau d'appui pédagogique;
- un représentant étudiant du premier cycle nommé par l’AÉP pour un an;
- un représentant étudiant des cycles supérieurs nommé par l’AÉCSP pour un an.
N.B. : S'il y a des changements structuraux importants, la nouvelle composition s'assurera d'une représentativité majoritaire de professeurs.
3 Mandat de la Commission
La Commission a pour mandat de faire des recommandations sur les sujets de nature académique concernant les études, les règlements pédagogiques et les programmes de formation crédités à tous les cycles, qui lui sont soumis par le directeur des affaires académiques et internationales, le Conseil académique et l'Assemblée de direction ou par l’un de ses propres membres.
Par délégation de pouvoir, elle a aussi le mandat de se prononcer et de donner un avis décisionnel sur les demandes de modifications mineures aux règlements ou aux banques de cours à tous les cycles et sur l’organisation de l’enseignement. À ce titre, sont considérées comme modifications mineures, les modifications d’ordre technique aux analyses de cours, la mise à jour des préalables et corequis, les modifications au descriptif de cours et les changements de titre.
4 Administration de la Commission
4.1 Le directeur des affaires académiques et internationales assure les liens de communication particuliers entre le Conseil académique, le Conseil d’administration et l’Assemblée de direction. C’est lui qui reçoit les mandats spécifiques confiés à la Commission par l’une ou l’autre de ces instances.
4.2 Le directeur des affaires académiques et internationales préside la Commission; en son absence, l’assemblée élit un président.
4.3 Le quorum aux assemblées de la Commission est constitué par la moitié des membres votants.
4.4 Les recommandations que la Commission désire formuler sont adoptées à la majorité des votes.
4.5 La Commission peut former des sous-commissions ou des comités de travail pour l’étude de questions particulières, les membres de ces comités, étudiants, professeurs ou administrateurs pouvant être recrutés à l’extérieur de la Commission.
4.6 Les services de secrétariat de la Commission sont fournis par la Direction des affaires académiques et internationales.
5 Réunions régulières de la Commission
5.1 La Commission se réunit environ une fois par mois durant la période de septembre à juin.
5.2 Les dates des réunions seront fixées en début d'année ; s'il y a des modifications, elles seront annoncées au moins dix jours à l'avance.
5.3 L'ordre du jour proposé par le président est envoyé :
- aux membres au moins cinq jours d’avance avec documents annexés autant que possible;
- aux directeurs des départements;
- au président de l'APEP (avec une copie du dernier procès-verbal approuvé).
5.4 Les procès-verbaux sont transmis aux membres du Conseil académique et aux membres de l'Assemblée de direction (site Web des instances).
6 Réunions spéciales de la Commission
6.1 À la demande du président de la Commission, des réunions spéciales peuvent être tenues dans des cas d'urgence, normalement avec avis d'au moins trois jours.
6.2 Au cours de ces réunions, seuls les sujets portés à l'ordre du jour sont discutés.
7 Modification des présents statuts
Toute modification des présents statuts est sujette à l’approbation du Conseil académique de Polytechnique.
8 Liste des filières de programme
Génie biomédical
Génie chimique (+ génie métallurgique)
Génie civil
Génie électrique
Génie géologique
Génie industriel (+ ergonomie)
Génie informatique
Génie logiciel
Génie mécanique (+ génie aérospatial)
Génie des mines (+ génie minéral)
Génie physique (+ génie nucléaire + génie énergétique)
Mathématiques appliquées
| mis à jour le 2011-12-23 |