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Statuts de l’Assemblée de direction

Table des matières

1 - Attributions
2 - Composition
3 - Comités spéciaux
4 - Fonctionnement de l’Assemblée
5 - Réunions
6 - Ordre du jour
7 - Modifications aux statuts

Identification

titre : Statuts de l’Assemblée de direction

Approbations :
  • Adoptés à la réunion du Conseil d'administration du 21 novembre 1996.
  • Modifiés à l'Assemblée de Direction du 30 janvier 2002 sous réserve de l'approbation du Conseil d'administration.

1   Attributions   

L'Assemblée de direction est une instance de concertation et de planification sur les actions à prendre pour la réalisation des objectifs de l'École.

L'Assemblée est normalement saisie des sujets suivants:
  • gestion des activités académiques (enseignement, recherche et rayonnement);
  • gestion des ressources humaines;
  • gestion des espaces;
  • gestion des finances.
L’Assemblée de direction est aussi une instance consultative auprès de la direction de l’École.


2   Composition   

Les personnes suivantes font partie de l'Assemblée de direction:
  • le directeur général;
  • les directeurs fonctionnels;
  • les directeurs de départements;
  • le secrétaire général.
L'Assemblée de direction s’adjoint, à titre de personnes- ressources, les présidents des comités qu’elle a formés.


3   Comités spéciaux   

Pour bien remplir son mandat, l'Assemblée de direction se dote de comités spéciaux dont l'objet est de procéder aux analyses préliminaires, à la formulation de propositions de politiques ou de solutions pour résoudre les difficultés.

Les comités suivants, entre autres, se rapportent à l'Assemblée de direction:
  • comité des ressources humaines (RH plus)
  • comité des espaces
  • comité des finances

4   Fonctionnement de l’Assemblée   

Le Directeur général préside les séances;

Tous les membres peuvent porter des sujets à l’ordre du jour;

Les décisions sont prises par consensus;

Exceptionnellement, un membre qui se voit dans l’impossibilité d’être présent à une séance peut demander de se faire représenter par un suppléant, lequel aura été identifié préalablement et accepté par le directeur général, à partir d’une liste déposée au Secrétariat général et mise à jour annuellement.

De façon générale, le suppléant sera la personne qui remplace habituellement le directeur de département lorsqu'il doit s'absenter.

Les membres réguliers pourront demander aux personnes suppléantes de se retirer d’une réunion afin de préserver la confidentialité des discussions portant sur certains sujets.


5   Réunions   

L'Assemblée de direction se réunit toutes les deux semaines.

Le secrétaire prépare, au début de chaque année universitaire, un calendrier des réunions régulières.


6   Ordre du jour   

Normalement, les sujets qui doivent être portés à l'ordre du jour ainsi que les documents afférents doivent être remis aux membres trois jours ouvrables précédant la réunion.

Un directeur qui prévoit être absent peut demander de reporter la discussion d’un sujet inscrit à l’ordre du jour.


7   Modifications aux statuts   

Toute modification des présents statuts est soumise à l’approbation du Conseil d’administration de l’École.

   mis à jour le 2012-11-30