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Procédure concernant la suspension des activités normales en cas d'intempéries et d'avaries    
Table des matières

1 - Identification
2 - Énoncé de principe
3 - Cadre juridique ou de référence
4 - Modalités d'application
4.1 - Prise de décision
4.2 - Responsabilité des intervenants
4.2.1 - Direction des affaires académiques et internationales
4.2.2 - Direction des affaires institutionnelles et secrétariat général
4.2.3 - Sûreté


1    Identification

Titre : Procédure concernant la suspension des activités normales en cas d'intempéries et d'avaries

Ce document s'adresse à : toute la communauté

Responsable de l'application : le directeur des Affaires académiques et internationales

 

Approbations :

  • Adoptée par le Comité de coordination du 23 novembre 1999
  • Révisée par le Comité de coordination du 17 octobre 2000
  • Révisée par le Comité de coordination du 1er novembre 2001
  • Révisée par le Comité de coordination du 15 octobre 2002
  • Révisée par le Comité de coordination du 28 octobre 2003
  • Révisée par l'Assemblée de direction du 13 novembre 2007
  • Révisée par le Comité de coordination du 1er novembre 2011

2    Énoncé de principe

Cette procédure vise à préciser la marche à suivre lorsqu'il devient nécessaire de suspendre les activités normales se déroulant à l'École.


3    Cadre juridique ou de référence

Aucun


4    Modalités d'application
4.1    Prise de décision

Le directeur des Affaires académiques et internationales ou, en son absence, le Registraire décide si les activités normales de Polytechnique doivent être suspendues en cas d'intempéries ou d'avaries. Il peut, selon le besoin, solliciter l'avis de ses collègues directeurs fonctionnels.

4.2    Responsabilité des intervenants
4.2.1    Direction des affaires académiques et internationales

Le directeur des Affaires académiques et internationales, ou son représentant, communique la décison prise à la Direction des ressources financières et matérielles et à la Direction des affaires institutionnelles et secrétariat général.

4.2.2    Direction des affaires institutionnelles et secrétariat général

La directrice des Affaires institutionnelles et secrétaire générale assure la diffusion de la décision auprès de l'ensemble des professeurs, du personnel et des étudiants; elle s'assure également de la diffusion de l'information aux médias ainsi qu'au responsable de la téléphonie afin d'apporter les modifications nécessaires au message téléphonique de l'École.

4.2.3    Sûreté institutionnelle

S'il y a suspension des activités normales, l'agent de sûreté en poste annonce la décision finale via le système d'interphone de l'École.

  

http://www.polymtl.ca/sg/docs_officiels/1310tem5.htm   par   Webmestre-SG.     Mis à jour : 2011-11-16