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Travaux de recherche avec des êtres humains

La réalisation de travaux de recherche impliquant des sujets humains est un privilège qui s’appuie sur la confiance accordée par la société en général et les participants en particulier à l’établissement et à ses chercheurs. Pour préserver cette confiance sans laquelle certains travaux de recherche ne seraient impossibles à réaliser, ceux-ci doivent s’inscrire dans une démarche éthique et respecter certains impératifs juridiques et déontologiques.

Pour ce faire, Polytechnique Montréal a adopté une Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains (.pdf) qui expose les mesures qui doivent être prises dès lors que des recherches requièrent la participation de sujets humains.

Travaux visés

Toute recherche conduite ou supervisée dans les murs de Polytechnique Montréal ou à l’extérieur de l’établissement par son corps professoral, son personnel ou ses étudiants ou encore par des personnes extérieures utilisant ses ressources, lorsque cette recherche implique des sujets humains, ou des parties, produits, tissus, cellules, matériel génétique ou données provenant de sujets humains doit faire l’objet d’une évaluation éthique avant le début des travaux.

Doivent être évaluées sur le plan de l’éthique et approuvées par le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) de Polytechnique Montréal avant le début des travaux toutes les recherches impliquant par exemple :

  • La cueillette de renseignements permettant l’identification directe ou indirecte d’individus par le biais de sondages, de questionnaires, d’entrevues, d’observations etc.;
  • La prise d’images ou d’empreintes permettant d’identifier des personnes;
  • La consultation de dossiers personnels, de nature médicale, administrative ou autre;
  • Des tests ou autres nécessitant la participation de sujets humains;
  • Des cadavres ou des restes humains;
  • Du matériel biologique humain (tissus, organes, sang, plasma, sérum, ADN, ARN, protéines, cellules, peau, cheveux, bouts d’ongles, urine, salive et autres liquides organiques);
  • Du matériel lié à la reproduction humaine (foetus, tissus fœtaux, matériel reproductif humain).

Ces exemples ne constituent pas une liste exhaustive. En cas de doute, les chercheurs sont invités à consulter le coordonnateur ou la présidente du CÉR pour obtenir des conseils.

Les fonds de tout chercheur désirant avoir recours à des sujets humains dans le cadre d’un projet de recherche demeureront bloqués jusqu’à l’obtention d’un Certificat de conformité éthique émis par le CÉR de Polytechnique Montréal.

Comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains (CÉR)

En vertu de l’ÉPTC2 (.pdf)  et de la politique institutionnelle en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains, le CÉR de Polytechnique Montréal évalue et assure le suivi éthique de tous les projets de recherche qui lui sont soumis dans le cadre de la Politique en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains (.pdf). Le CÉR doit être composé d’au moins cinq (5) membres, à savoir :

  • deux professeurs actifs en recherche ou chercheurs de Polytechnique Montréal appartenant à deux départements différents. L’un deux doit œuvrer dans le secteur médical, biomédical, de la santé ou de la sécurité du travail.
  • une personne qui est versée en éthique.
  • une personne versée en droit, de préférence dans le domaine biomédical.
  • une personne provenant de la collectivité desservie par Polytechnique Montréal mais qui n’y est pas affiliée; par exemple, un représentant d’une entreprise ou d’un organisme qui emploie des diplômés de Polytechnique Montréal.

La présence de ces cinq membres constitue le quorum du CÉR. Si nécessaire, d’autres membres peuvent être ajoutés au CÉR. C’est le cas du CÉR (.pdf) de Polytechnique qui  compte actuellement dix (10) membres et un (1) membre suppléant.

Le comité d’éthique de la recherche avec des sujets humains est assisté par M. Pierre-Jean Alarco, conseiller au directeur de la recherche, de l’innovation et des affaires internationales, qui agit à titre de coordonnateur  administratif du CÉR.

Formulaires 

  • Formulaire de demande de certification éthique - Projet de recherche avec des êtres humains (.docx)
  • Formulaire pour rapport annuel/rapport final - Éthique de la recherche avec des êtres humains (.docx)
  • Formulaire de demande d’amendement - Projet de recherche avec des êtres humains (.docx)
  • Formulaire pour accès temporaire aux fonds de recherche - Projet de recherche avec des êtres humains (.doc)
  • Directives pour la rédaction d’un formulaire d’information et de consentement - Projet de recherche avec des êtres humains (.doc)
  • Modèle de formulaire d’information et de consentement en français (.doc)
  • Modèle de formulaire d’information et de consentement en anglais (.doc)

Pour plus d'informations sur le processus d'évaluation des projets de recherche avec des êtres humains, le Comité d'éthique de la recherche, etc., veuillez consulter notre présentation la plus récente (.pdf).