Politique relative à l'INTÉGRITÉ et aux CONFLITS D'INTÉRÊTS en recherche (novembre 2009)

Annexe 2 de la Politique relative à l'intégrité et aux conflits d'intérêts en recherche (déclaration/demande d'avis)

Politique en matière de PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE technologique (septembre 2010)

Politique en matière de PROBITÉ (mai 1995)

*Pour toute plainte relative à un projet financé par le United States Public Health Service (USPHS), incluant les projets financés par les National Institutes of Health (NIH), veuillez contacter Mme Céline Roehrig.

Politique d'encadrement des ÉTUDIANTS des cycles supérieurs (juin 1999)

Politique sur l'administration des FONDS de recherche (mai 2005)

Modalités d'application de la politique sur l'administration des FONDS de recherche [PDF] (mai 2007)

Politique sur les relations avec les ENTREPRISES DÉRIVÉES (avril 2004)

Politique de SÉCURITÉ dans les laboratoires utilisant des matières et équipements potentiellement dangereux (février 2003)

Politique relative à la reconnaissance d'un CENTRE de recherche (janvier 2005)

Modalités d'application de la politique relative à la reconnaissance d'un CENTRE (janvier 2005)

Politique relative à la reconnaissance d'un GROUPE de recherche (janvier 2005)

Modalités d'application de la politique relative à la reconnaissance d'un GROUPE (janvier 2005)

Politique sur les DROITS D'AUTEURS (sous la responsabilité du Secrétariat général) (mai 2005)

Règlement sur les CONFLITS D'INTÉRÊTS des membres du personnel (juin 1995)

Statuts et conditions de travail des CHERCHEURS [PDF] (juin 2004)

•  Structure salariale au 1er juin 2010

Formulaire d'ÉVALUATION des CHERCHEURS : SR-25  [Formulaire WORD] (février 2005)