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Vices cachés en construction : aspects techniques et études de cas selon la jurisprudence |
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| le 21 novembre 2013 de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h |
0,75 UEC * | 630,00 $ + taxes |
Formateur (s)
Formateur : résumé du profil
Mohammad Hosseini , ing., Ph.D., D.Sc.A.
Mohammad Hosseini est membre de l'Ordre des ingénieurs du Québec. Il détient un diplôme de Ph.D. en génie civil (section géotechnique) de l'École Polytechnique de Montréal ainsi qu'un doctorat et un D.E.A. en génie civil (section géotechnique) de l'INSA de Toulouse en France. Depuis juin 2008, il est directeur du département de géotechnique de Laboratoire A.B.S. inc.
Nos coordonnées
Objectifs
Ce cours vise à présenter des études de cas selon la jurisprudence en vices cachés en construction. Chaque chapitre du cours, consacré à un sujet particulier, présente d’abord l’aspect technique du problème, puis il donne des études de cas relatives au sujet en question. Le cours permettra d'aider les experts à mieux préparer leurs expertises technico-légales et de les informer des attentes qu’ont les tribunaux à leur égard. La formation aidera également les avocats à mieux préparer leurs dossiers. Le rôle, la qualification et les devoirs d’un ingénieur légiste figurent aussi parmi les sujets traités. Enfin, le cours propose une procédure pour la préparation d’un rapport d’expertise technico-légale.Clientèle
Ce cours s’adresse aux professionnels dans le domaine de vices cachés et de litiges en construction, soit les ingénieurs civils, les géotechniciens, les avocats spécialisés en construction, les géologues, les architectes, les entrepreneurs en construction et tous les autres professionnels intéressés à la construction.Contenu
- Définition du vice caché en construction selon la jurisprudence
- Comment préparer une expertise technico-légale
- Vices cachés dus aux remblais (remblais de pyrite, remblais non contrôlés, etc.)
- Vices de construction
- Vices dus au drain périphérique (drain français) des bâtiments
- Vices dus au gel du sol de fondation
- Vices dus à la condensation
- Vices dus à l’inondation
- Vices du sol
- Vices dus au refoulement d’égout
- Vices dus à la fosse septique
- Vices dus à la nappe phréatique
- Vices dus aux pieux de reprise en sous-œuvre
- Vices dus à la corrosion des réservoirs
- Vices dus à l’absence de la dalle de béton au sous-sol
Coûts
Les coûts incluent le manuel, les pauses-café, le repas du midi et le stationnement.630,00 $ + taxes
*Unité d'éducation continue
0,75 UEC Définition
